[coupable] [Trahison] Vince03 (07/03/57)[PA classé]

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce jour du 7 Mars 1457, accusons:
Vince03, sujet Poitevin, de Trahison au Comté du Poitou pour avoir, le 6 Mars 1457, entamé la constitution d'une armée sans autorisation aucune et cela malgré les avertissements de la Prévôté Poitevine.

Rappel de la Coutume militaire
Chapitre Premier : Généralités
Article 1 :
Aucune armée ne saurait être levée au Poitou ou traverser son territoire sans aquiescement écrit du Comte.

Rappel du décret du 10 Juillet 1455
-Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin.
-Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête.
-Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.

Rappel de la Coutume Poitevine
5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

L'accusé peut faire appel à un avocat, à ses frais, si il le désire.

Peine révisée: 200 écus d'amende comtale (foire du Comté) + 10 jour de TIG à la mine, avec 8 jours sans salaire ( lui faire payer une amende supplémentaire par un policier, de 120 écus)

Xavix? mon cher prévôt?^^

Très bien votre honneur ! je m'en vais de ce pas faire appliquer la peine de 10 jours de mine + 120 écus de remboursement de salaire. Pour l'amende comtale je vous laisse voir avec notre très chère Cac !

Citation :

Expéditeur : Vince03
Date d'envoi : 2009-03-30 19:42:46

Voici les preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img187/145/copiedep1010001j.jpg

et voici l'autre partie:
https://2img.net/r/ihimizer/img21/3990/copiedep1010002.jpg

A tres bientot, Cordialement vince03

120 écus de remboursement encaissés par la police de Niort.

Rappelle lui, stp, qu'il a la stère de bois à 154 écus à acheter sur la foire comtale, pour l'amende de 200 écus. Merci

Citation :

Bonjour,

Je reviens vers vous pour cette affaire de justice en cours. J'ai bien recu par l'intermédiaire du sergent de Niort vos preuves de travail a la mine et de remboursement des salaires de la mine et vous en remercie.

Le Juge Daien m'informe qu'il reste dans cette affaire pour qu'elle soit définitivement classée, que vous rachetiez le stère restant en vente a 154 écus sur la foire comtale pour le paiement de votre amende de 200 écus.

Je vous remercie de procéder a cet achat afin que l'on puisse classer définitivement ce malheureux dossier.

Pour rappel, pour acceder a la foire comtale :
http://old.lesroyaumes.com
puis chateau puis foire comtale

Cordialement,

Xavix
Prévot des maréchaux

il semblerait que la stère ait été acheté.

procès enfin terminé.

il n'a pas répondu a mon courrier, faudrait peut etre demander confirmation a votre CAC préférée ?

j'allais faire, mais elle dort encore cette fille^^

C'est bon pour la stère, ..j'ai vu avec la belle extraelle

quoi ? 12h17 et elle est réveillée ? attention il va neiger !

Citation :

Daien écouta tous les protagonistes.*

Bien, Messire Vince, vous avez osé monter une armée sans autorisation au Comté. Avec votre passé tumultueux, vous représentiez un danger, voire une menace pour la ville de Thouars. Vous reconnu coupable de trahison. Mais ayant eu une lueur de lucidité, vous avez détruit cette armée. Cela n'enlève rien à votre geste. Vous devrez payer une amende de 320 écus, ainsi qu'effectuer une TIG de 10 jours à la mine, sans salaire.
Prochaine fois, relisez nos lois, et noytre coutume militaire.
Fait à Poitiers, le 7 avril 1457
Le Juge