[Coupable] [Esclavagisme] Legris (17/03/57)

Citation :

Informations sur Legris

Né(e) le 29 Septembre 2008

Legris fête son anniversaire le 29 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 1
Points de réputation : 60
Argent : 38

Legris possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 17 Mars 2009 à 07h45

Citation :

Legris cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 15 points d'intelligence. Salaire : 18,00 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 18 écus (pour 15 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à x écus par journée de travail supérieures à 10.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Xavix
Prévot des Maréchaux

Citation :

17/03 08:23 : Legris embauche Hydre pour 18,00 écus

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus. Cette amende sera prélevée par La_justiciere de la Police de Niort. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Xavix
Prévot des Maréchaux

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Legris le 17/03 à , votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Xavix
Prévot des Maréchaux

Citation :

Bonsoir,

Je vous rappelle mon courrier d'hier et vous demande votre réponse sous 24h, sans quoi je devrais le transférer à la cours de justice.

***************************
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus. Cette amende sera prélevée par La_justiciere de la Police de Niort. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Xavix
Prévot des Maréchaux

Toujours pas de réponse, transfert chez le procureur.

en relisant ce décret je me rend compte d'une incompatibilité qui peut nous valoir des remarques fort ennuyeuses :

-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus

je soumet cette remarque au conseil de suite quant à lui :

Citation :

Legris entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Dernière connexion le 03 Avril 2009 à 07h50

remarque annulée puisque le texte officiellement déposé en gargote au coutumier est différent !
merci à nos policiers, d'utiliser donc le bon texte de loi.

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce jour du 12 avril 1457, accusons le sieur legris, citoyen de Niort en notre beau Poitou, de délit d'esclavagisme comme défini en notre coutumier, chapitre 2, article 2
--------------------------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
---------------------------------------------------------
et conformément au décret sur la grille des salaires applicable en Poitou
---------------------------------------------------------
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457
-----------------------------------------------------------
Votre honneur, le 17 mars 1457, le sieur legris à déposé une annonce en la commune de Niort, recherchant un travailleur pour récolter un champs de blé pour 18 écus avec 15 points de caractéristiques. selon le bon vouloir de notre comtesse, et le coutumier connu et reconnu de tous, le salaire aurait du être de 20 écus puisque plus de 10 points de caractéristiques sont demandés.
Notre prévôt a donc demandé au sieur de retirer son annonce, sans réponse ni effet, et ce qui devait arriver arriva, il trouva un employé !
Notre prévôt à donc recontacté le sieur pour lui signifier son infraction et là encore point de réponse sinon un départ au monastère début avril dont il vient de sortir aujourd'hui à peine.
Messires, sachez qu'une visite chez nos sœurs est certes bien reposant, mais ne vous exonère pas de vos obligations envers Poitou d'où votre mise en procès aujourd'hui.
accusé, expliquez vous à présent devant le peuple et son honneur.

le sieur legris pourra s'il en a les moyens, se faire assister d'un avocat

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Legris

Citation :

messires legris,


vous avez reçus courriers vous demandant d'une part de retirer votre offre d'emploi car non conforme à notre grille de salaire applicable en Poitou resté sans réponse.
vous avez ensuite embauché induement et reçu un nouveau courrier pour vous le signifier et vous demandant de vous expliquer resté aussi sans réponse.
enfin, notre prévôt dans sa grande clémence vous à rappellé vos devoirs et proposé de nouveau de tenter de trouver arrangement à l'amiable toujours sans réponse.

aujourd'hui, vous venez donc d'être traduit en justice pour esclavagisme et vous êtes prié de vous rendre au tribunal du comté afin de vous expliquer.

Si vous l'acceptez, une peine alternative vous sera proposée, sans quoi, une amende plus importante sera imposée par notre justice.
vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister d'un avocat à vos frais et ce sous deux jours sans quoi un verdict sera rendu quoi qu'il en soit !

kiriell de la rose noire
procureur du Poitou
au nom de sa grandeur olivyaa de fontenoy
le 12 avril 1457

Citation :

Expéditeur : Legris
Date d'envoi : 2009-04-13 11:18:46
votre mise en accusacion me semble etre fausse , en effet j'etais en retraite .

si vous souhaiter me poursuivre faite donc .
je vous salue et vous souhaite une bonne journée.
legrisf2tp

Répondre

Citation :

messires, veuillez s'il vous plait relire vos précédent courrier avant votre départ chez les sœurs et vous présenter au tribunal afin de répondre de vos actes.

=>> sénéchaussée ==> tribunal ==> affaires en cours ==> legris

pour rappel : 17/03 08:23 : Legris embauche Hydre pour 18,00 écus

le prévôt lui même à suivi votre affaire !

kiriell de la rose noire
procureur du Poitou

Citation :

messires legris, oseriez vous insinuer que notre prévôt, le très respectable xavix est un menteur !
oui votre honneur, c'est bien messires xavix qui à suivi cette affaire personnellement en ce mois de mars 1457. Voici les courriers échangés pour preuve
*il tend au juge 3 extraits du dossier*
https://2img.net/r/ihimizer/img10/8021/affairelegris1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img13/5134/affairelegris2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img16/8154/affairelegris3.jpg
Vous constaterez votre honneur que non content d'avoir été prévenue, d'avoir tenté de se faire oublier chez nos sœurs au couvent où il aurait du en profiter pour réfléchir à son repentir, le sieur nie l'évidence et traite même notre prévôté de menteur !
votre honneur, face à une telle attitude, je requière à l'encontre de cet esclavagiste une peine exemplaire pour qu'il cesse de mépriser nos institutions par 2 jours d'emprisonnement et une amende de 15 écus

Citation :

L'accusation a appelé Xavix à la barre

Citation :

messires,

témoignages et réquisitoire ont été rendus.
vous pouvez vous défendre et éventuellement accepter un TIG pour régler votre peine. A vous d'en décider mais sans réponse de votre part, nous considèreront que vous refusez et le juge rendra alors son verdict.

cordialement
kiriell de la rose noire
procureur du Poitou

Pas de reponses pour les TIG monsieur le Procureur ?

aucune réponse en effet.... c'est une affaire qui n'a que trop duré aussi...

Elle prendra fin dès ce soir.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Legris, exploiter les compétences d'autrui en le payant en dessous de la valeur du travail fourni est un délit en Poitou. C'est contraindre un homme à brader sa valeur pour pouvoir survivre.

Facteur aggravant dans votre cas, vous avez opposé un méprisant silence à tous les avertissements de nos tres patients et tres dévoués policiers qui pourtant vous auraient permis de vous amender à moindre frais de cette première infraction.

Je suis heureux de vous entendre reconnaitre votre délit ici, mais cela a couté beaucoup d'énergie aux autorités de notre comté.

Aussi, au nom de sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du prestigieux Poitou, je vous condamne à une amende de 40 écus pour esclavagisme.

Poitiers, le 11 mai 1457



Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.