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 [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)

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Kalimereth
allydou
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allydou
Poitevin Pure Souche
allydou


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MessageSujet: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyDim 22 Mar 2009 - 16:58

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

[Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) Ketty


Contrevenant :

[Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) Ketty2



Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :
Date : 22/03/1457
Destinataire : Kettycev
Titre : Non Respect JDH du 22/03/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

Citation :
" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille
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Kalimereth
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Kalimereth


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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyMer 25 Mar 2009 - 19:24

Damoiselle poisson rouge a encore sévit ? On oublie les relances... Wink
Bon je file avant que tu ne sortes le fouet Cool
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allydou
Poitevin Pure Souche
allydou


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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyMer 25 Mar 2009 - 19:29

Nan mais si tu permets ... mercredi n'est pas encore terminé la ... et le poisson rouge n'a que deux mains pour envoyer les pigeons Wink
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allydou
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyMer 25 Mar 2009 - 19:59

Citation :
Date : 25/03/1457
Destinataire : Kettycev
Titre : RELANCE non respect JDH du 22/03/1457

Bonjour,

Le Dimanche 22/03/1457, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

Citation:
" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "


Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille
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forcehung
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyJeu 26 Mar 2009 - 1:42

Kali si t'as un fouet, ça peut être intéressant .... pour les contrevenants hein ^^.
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allydou
Poitevin Pure Souche
allydou


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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyJeu 26 Mar 2009 - 2:43

nan il est à moi le fouet Twisted Evil
un cadeau d'Extra ^^
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allydou
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyVen 27 Mar 2009 - 15:50

Pas de réponse reçue malgré sa présence en ville.

[Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) Ketty
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forcehung
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forcehung


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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyDim 29 Mar 2009 - 16:27

Pas de nouvelles malgré la relance.


Citation :
Informations sur Kettycev

Né(e) le 05 Octobre 2008

Kettycev fête son anniversaire le 05 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 2
Points de réputation : 38
Argent : 392

Kettycev est boulanger.
Kettycev possède un culture du blé.

Dernière connexion le 29 Mars 2009 à 11h12



Et hop chez le prévôt.
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xavix
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyDim 29 Mar 2009 - 21:17

parfait...

a vous m'sieur le procureur !
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyLun 30 Mar 2009 - 23:54

Citation :
Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 30 Mars 1457, accusons Kettycev, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 22 Mars de cette année.

Rappel du décret:
Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.
Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche.

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.
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daien
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyMar 7 Avr 2009 - 12:44

je prend en compte l'amende proposé par le procureur:

30 écus en amende municipale. Prévenir les policiers de LT m'ssieur le Prévôt. Merci
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xavix
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyMar 7 Avr 2009 - 18:01

pris en charge par la prévoté votre honneur. je vous tiens au courant de la suite !
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xavix
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyLun 13 Avr 2009 - 15:18

Amende de 30 écus encaissée votre honneur.
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Davor
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) EmptyLun 13 Avr 2009 - 22:35

Verdict rendu.
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MessageSujet: Re: [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457)   [Coupable] [JDH] Kettycev (22/03/1457) Empty

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