[coupable] [Présence Illégale] Sfreuch (26/03/57)

Citation :

Informations sur Sfreuch

Né(e) le 24 Novembre 2007

Sfreuch fête son anniversaire le 24 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Embrun

Niveau : 2
Points de réputation : 102
Argent : 27

Sfreuch est boulanger.
Sfreuch possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 26 Mars 2009 à 19h14

une épée et un bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt des maréchaux, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Xavix,
PRévot du Poitou.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

à la Rochelle

3 jours en poitou... pas de réponse et semble continuer sa route en poitou !

Procureur.

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 30 Mars 1457, accusons Sfreuch, résident à Embrun, Duché du Lyonnais-Dauphiné, de trouble à l'ordre publique pour pour être entré au Poitou sans autorisation le 26 Mars 1457, enfreignant ainsi le décret du 23 Novembre 1455 dict de Fermeture des Frontières et toujours en vigueur à ce jour, cela malgré les avertissement répétés de la Prévôté Poitevine.

Rappel du décret
Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.


Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

15 écus d'amende municipale: à La Rochelle

A vous m'ssieur le prévôt

ok pris en charge ce jour.

Citation :

procès opposant 2009-03-30, Sfreuch au Comté du Poitou

Sfreuch est accusé de trouble à l'ordre public.Le juge va rendre son verdict

où en est on ?

Xavix ?

c'est toujours en cours... payé en partie, mais semble faire la sourde oreille pour achever sa peine... je vais lui laisser encore quelques jours avant de vous transmettre le dossier...

toujour rien......

Peut etre que le juge ou le procureur devraient lui renvoyer un petit rappel a l'ordre que s'il ne paye pas, il va avoir droit a la sanction maximum... ca le fera peut etre réagir !

Aussitôt dis ^^

Citation :

messires,

Voilà bien trop longtemps que votre affaire est en cours en notre tribunal, et malgré notre clémence, vous semblez de nouveau ignorer nos lois.
à présent qu'il soit bien clair entre nous que deux solutions et uniquement celles-ci seront adoptables.
1 - vous régularisez votre situation en terminant de régler l'amende à notre prévôt sous 48 heures maximum.
2 - le juge rend verdict et il peut donc opter face à votre manque d'honnêteté pour une peine bien plus lourde que celle proposée initialement avec amende plus forte et prison.

vous avez donc jusque le 23 avril 1457 pour régulariser.

à bon entendeur,

Messires Kiriell de la Rose Noire
Procureur du Poitou
au nom de sa grandeur
la comtesse Olivyaa de Fontenoy
le 21 avril 1457

et bien messires prévôt et juge, nous avons la réponse à votre attente je pense...

Citation :

Expéditeur : Sfreuch
Date d'envoi : 2009-04-22 23:43:47
Messire
Pour repondre aux differents points de de votre missive, et si je m'en tiens aux lois de votre comté, votre rôle de procureur consiste à juger de la recevabilité des plaintes et de representer la partie plaignante. Vous pouvez proposer le montant de l'amende mais en aucun cas l'imposer aux accusés, ce rôle revenant au juge.
En représentant l'accusarion et en mettant en recouvrement les amendes que vous proposez, vous vous faites juge et partie, ce qui est loin de l'image d'une justice équitable.
C'est pour cette raison que je n'ai pas réglé l'amende, attendant la décision du juge sur le montant de l'amende.
Sur le retard apporté à notre affaire, je tiens à vous rappeller qous y êtes aussi en partie lié par votre retard au tribunal.
En dernier lieu, je tiens à vous informer que mon honnêteté n'a rien à envier à la vôtre.
Le 22 avril 1457
Sfreuch

Répondre

Citation :

messires sfreuch,

je constate que vous refusez donc l'arrangement qui vous avait été proposé et non par moi, dois je vous le rappeller...

Mon souci est donc très simple, faire en sorte que la justice en Poitou soit la plus juste possible mais il s'agit là sans doute de mon coté sentimental.

Par contre, votre analyse est juste et donc le juge devra rendre son verdict étant bien entendu que c'est son rôle mais du même coup, son jugement sera donc définitif mais là est votre choix !

sur ce, je transmet nos deux derniers courriers à son honneur et au prévôt puis notre juge prendra décision comme tout juge doit le faire, en son âme et conscience Lorsque le prévôt lui aura signifié l'arr$et de la procédure ou son achèvement concernant le TIG.

Kiriell de la rose noire
procureur du Poitou

HE HE ¨¨

Citation :

Expéditeur : Sfreuch
Date d'envoi : 2009-04-23 08:00:11
Monsieur le Procureur,

Vous vous meprenez sur votre sur mon refus d'un arrangement, je n'attendais que sa validation par un juge.
Je respecte votre désir de justice, mais je vous avoue que votre côté sentimental n'est pas la qualité premiere qui transparait lorsqu'on vous rencontre.

Le 23 avril 1457
Sfreuch
Futur prisonnier

j'en conclue qu'il accepte donc de boucler son affaire ?

Kiriell peux tu voir directement avec Xedar qui s'occupe de l'encaissement de cette affaire ? ca fera un intermédiaire de moins ^^

Mauvaise volonté évidente

N'a pas payé le reste de la PA

n'a payé qu'un tiers de son due.

Pour la PA on en reste la, plus de temps a perdre avec lui.

plus vieux procès il me semble !!! avant qu'il ne passe aux oubliettes donc...

Non rassures toi, j'ai commencé par les plus vieux Kiriell. Il est en retraite : je surveillerais donc chaque jour sa sortie pour rendre verdict.

Citation :

Connecté et actif
Dernière connexion: 21/5/2009 22h11
le suivi continue...

l'officier lavabo chargé d'espionner notre accusé a remarqué cela..

Vu. J'attends qu'il ait un peu plus de sous sur lui.

Il est actuellement à Niort sans laissea passer ... (dois je créer un nouveau dossier?)

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Ehlana dite La_justiciere
Sous lieutenant de police à Niort

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Le voilà arrivé à Poitiers!

Citation :

Bonjour,

Je constate que vous ne possédez pas le laissez-passé requis pour vos déplacements en terre poitevine.
Je vous enjoins vivement à adresser un courrier à notre prévôt Xavix afin de régulariser votre situation et éviter ainsi tout désagrément...
2 petites minutes de rédaction valent mieux qu'amende, prison et procès...
j'espère que votre voyage se déroule sereinement. Si toutefois vous avez croisé des brigands n'hésitez pas à le signaler à Theudrik afin qu'une traque puisse être lancée.

Bienvenue en notre capitale
Merveille,du,mounet, police de Poitiers

Citation :

Sieur...sfeu..freuk non pardon, Sfreuch. Vous avez abusé outrageusement de la patience des autorités de ce comté.
Vous êtes encore présent au Poitou, toujours sans laissez passer, et vous avez refusé le règlement amiable que vous ont proposé les policiers du Poitou.

Pour le viol de nos frontières, je vous condamne à 75 écus d'amende. Pour Avoir abusé de la patience et de la cordialité des autorités du Poitou, je vous condamne à 75 écus supplémentaires.

Apparemment, vous n'êtes pas solvable, au nom de Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Prestigieux Poitou, je commue la peine en 2 jours de prison.

Si dans 96 H vous n'êtes pas sorti de notre territoire, vous reviendrez devant ce tribunal.

Fait à Poitiers le 25 Mai 1457.