[Relaxe] [P.I] Iloniel (04/04/1457)[TIG fait]

Citation :

Informations sur Iloniel

Né(e) le 23 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 5

Iloniel ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 04 Avril 2009 à 07h52

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt des maréchaux, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Sexybabyphat, Sous Lieutenant,
Police de Thouars.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Angevin

N'a pas répondu aux injonctions de la maréchaussée

s'est installée illégalement a Niort.

A vous messire procureur.

Citation :

Informations sur Iloniel

Né(e) le 23 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 11

Iloniel ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Avril 2009 à 10h59

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre Comtesse bien aimée, le 13 avril 1457 accusons la dame Iloniel, citoyenne Anjevine de Saumur, de présence illégale et installation illégale ce qui représente un trouble à l'ordre public.
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4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
----------------------------------------
Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
-----------------------------------------------
votre honneur, cette dame entra sous la citoyenneté Anjevine puisque vivant à Saumur le 4 avril et fut appelée par notre police de thouars, Sexybabyphat, à régulariser sa situation. Au lieu de cela, elle décide de s'installer en toute illégalité en le village de Niort, croyant ainsi échapper à la vigilance de la maréchaussée et nos lois.
cette attitude démontre bien la sournoiserie et le non mérite de la citoyenneté Poitevine.
Dame Iloniel, pourra si elle le désire, se faire assister à ses frais d'un avocat.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Iloniel

Citation :

dame Iloniel,

vous vous êtes installée en toute illégalité en Poitou et ce malgré les avertissements de notre maréchaussée.
vous êtes donc appelée à comparaitre au tribunal du Poitou pour vous en expliquer.
==> sénéchaussée ==> tribunal ==> affaire en cours ==> Ilonel

le procureur du Poitou
Kiriell de la rose noire
le 13 avril 1457

Citation :

Expéditeur : Iloniel
Date d'envoi : 2009-04-14 15:05:34
Bonjour messire,

Messire Kiriell m'a suggéré de vous contacter.

Après ce réquisitoire :
Votre honneur, je propose pour cette affaire un Travail d'Intérêt Général. Cette minière pourra donc s'acquitter de 3 jours de travail à la mine gratuitement avec seule une compensation en nourriture pour qu'elle garde la force de piocher et une amende de 10 écus pour frais de dossier le tout à voir avec xavix, qu'elle aura enfin l'occasion de connaitre... Si les TIG ne lui conviennent pas, elle ira donc passer 2 jours en prison et paiera une amende de 30 écus.

Voici son conseil :
cela veut dire que si vous acceptez, vous contactez notre prévôt messires xavix, et il vous en expliquera les formalités. Le juge pourra pour rappel rendre verdict différent, mais il y a fort à penser que si vous contactez notre prévôt, cette affaire sera réglée dans les plus brefs délais et pour moindre frais pour vous, vous donnant ainsi citoyenneté Poitevine de surcroît.

Je vous contacte donc.
Que dois-je faire ?

Cordialement,
Iloniel

Citation :

Bien le bonjour dame,

Domage en effet que vous n'ayez pas pris le temps de répondre aux courriers des douaniers, cela aurait évité tant de tracas a tout le monde...

Bon la première chose a faire serait de me confirmer par écrit que vous accepter la "Peine Alternative" proposée par le procureur, a savoir :

3 jours de travail à la mine gratuitement avec seule une compensation en nourriture pour qu'elle garde la force de piocher et une amende de 10 écus pour frais de dossier


Une fois cette peine acceptée, nous passerons a l'exécution de celle ci.

Dans l'attente de votre réponse,

Salutations,

Xavix
Prévot des Maréchaux

Kiriell ? peux-tu me confirmer que la peine alternative proposée est bien celle qu'elle cite ici ?

merci

roo mais enfin, tu ne lis pas mes réquisitoires tssss

3 jours de mine avec remboursement c'est bien cela, que vous faites ?

faudra aussi m'expliquer car j'ai le comprenoir un peu difficile en ce moment

donc elle travail à la mine, pour rien enfin, pour nous, te rembourse les sous mais en gardant de quoi se nourrir d'un pain et paie 10 écus de frais de dossier par achat sur le marché !

bah c'est toi qui décide ^^

On fait couramment :
- xxx jours a la mine avec remboursement intégral des salaires percus
- xxx jours a la mine avec remboursement de 50% des salaires percus (dans le cas de petites peines)


et pour les frais de dossiers ca me plait bien ^^
Par contre de quoi se nourrir c'est son problème a priori pas le notre ! elle est pas obligée de faire 3 jours consécutifs a la mine ^^

Et puis... non désolé je vais pas lire tout les procès ^^ j'essaie déjà de pas rater de dossiers ici c'est pas toujours facile

roo mais quel râleur tssss

bon et bien,
- étant donné qu'elle fait l'effort de répondre et accepter la peine alternative,
- étant donné qu'une conseillère municipale nous demande clémence
- étant donné que le maire lui même demande sa relaxe

nous ne pouvons à mon avis accorder plus de clémence et certainement pas la relaxe, quoi que seul le juge en décidera !!!

donc je serais pour une peine de principe de 10 écus pour rembourser vos frais de travail et le travail à la mine payé à moitié 7.5 le dimanche quant au salaire quotidien, elle le rembourse par l'achat de marchandises majorée.
ainsi, le comté à une minière qui ne lui coute qu'un repas en gros et gagne donc à nouveau 3 fois 7.5 en plus des 10 déjà gagnés toujours pour votre travail de suivi cette fois.
au total cout pour la personne 32.5 !

je note en tout cas la coutume sur la peine alternative afin que vous comme moi, sachions de quoi on parle ^^ c'est aussi bien...

Juste histoire de dire quand même, que si elle accepte la peine alternative proposée, moi ça me va tout à fait, ça compense ceux qui filent sans répondre.

Citation :

Expéditeur : Iloniel
Date d'envoi : 2009-04-15 00:46:37
Bien le bonjour messire prÃvôt,

J'accepte donc la peine proposÃe par le procureur du Poitou.

Salutations,

Iloniel

Je fais donc exécuter la PA de 3 jours forcés la mine, remboursement de 3*7.50 de salaire + 10 écus d'amende.

Je vous tiens informé dès que c'est bouclé !

et j'suis pas un râleur

Mais non mais non cher Prévôt, personne n'a dit une telle chose, vous avez du mal entendre sûrement

ça en est où cette peine alternative ?

La_justiciere étant rentrée hier de repos a Niort, elle a pris en charge le dossier hier pour l'encaissement.

Je vous tiens informé sous peu.

Affaire classé pour ma part. la PA a été effectuée et encaissée

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Mademoiselle, a la demande du procureur Kiriell, et sous la surveillance du prévot Xavix, vous avez accepté de vous mettre au service de notre comté et avez effectué des travaux d'interet géneraux en nos mines.

Nous considérons donc que vous avez acheté votre droit à résider en Poitou et au nom de sa Grandeur Olivyaa, nous vous relaxons.

Poitiers le 10 mai 1457