[Coupable] [P.I] feerya (05/04/57)

Citation :

Informations sur Feerya

Né(e) le 30 Mars 2008

Feerya fête son anniversaire le 18 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Compiègne

Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 359

Feerya possède un potager.

Est armée d'un bâton et d'un bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Xavix

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Zouk59, Sergent de police de Saintes.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Saintes le 15 mars 1457

Citation :

Informations sur Feerya

Né(e) le 30 Mars 2008

Feerya fête son anniversaire le 18 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Compiègne

Feerya est MORT
Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 570

Feerya possède un potager.

A noter quelle n'a plus d'armes et de bouclier

Hop procureur... semble etre recherchée par une province du sud pour brigandage... je vous transmettrais le dossier de demande de coopération judiciaire dès que je l'aurais recu messire Procureur. en attendant, présence illégale au Poitou ^^

Citation :

Nous Kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 16 avril 1457 accusons dame feerya, citoyenne de Compiègne en duché de Champagne de trouble à l'ordre public pour présence illégale.
---------------------------------
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
----------------------------------
Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
-----------------------------------------
Votre honneur, voilà une dame qui circule en Poitou sans laisser passer ce malgré les nombreux avertissements reçus de nos douaniers et ce depuis le 5 avril. Nous avons été très patient et cette dame à dépassée très largement le temps impartie pour quitter notre territoire ou régulariser sa situation. Son mutisme l'a conduite donc directement ici même où elle devra répondre de ses actes.
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Feerya

Citation :

dame feerya,

vous avez largement dépassé le temps autorisé à circuler en Poitou et n'avez pas daigné répondre à nos douaniers.
aussi un procès est ouvert et vous êtes appelée à vous y expliquer.

sénéchaussée, tribunal, affaires en cours, la votre

Kiriell de la rose noire
procureur du Poitou

Citation :

L'accusation a appelé Zouk59 à la barre

feerya n'a jamais répondu à la première plaidoirie, je crois donc qu'étant en plus en retraite, il est inutile d'attendre sa réponse...

dans cette affaire, elle est en fait coupable de méprise de nos douaniers pour non réponse puisqu'elle n'a pas vraiment eu le choix de venir en Poitou ^^

pour rappel, poutrée mais bon c'est pas notre problème et vue l'individu, je ne pleurerais pas sur son sort !

Citation :

* Xavix repris ce dossier couvert de poussière afin que la justice puisse suivre son cours *

Dame Feerya, je ne compte pas les affaires en cours a votre nom en ce tribunal... toutes ces affaires de brigandages au travers des chemins du royaume... mais a quoi bon dame ? que faites vous donc de tout ces écus et ces marchandises amassés dans vos cachettes ? ne croyez vous pas qu'ils vont pourrir après tout ce temps ?
Vous etes ici pour une affaire de présence illégale... en d'autres circonstances j'aurais demandé l'acquittement dame, mais vu toutes les accusations a votre encontre je ne peux que maintenir l'accusation ennoncée par mon cher ami et prédécesseur Kiriell, et votre silence ne vous aide pas bien au contraire !

Votre honneur, pour avoir franchi illégalement les frontières du Poitou et n'avoir pas répondu aux injonctions des autorités, je demande une amende de 25 écus. Pour remercier l'accusée de son silence en cette salle, je propose que nous l'allégions du poids de 10 écus supplémentaires, et pour les frais de dossier il conviendra d'y ajouter 10 écus supplémentaires, soit un total de 45 écus. Je concevrait que cette amende soit convertie en 5 jours de travail a la mine pour demi salaire si l'accusé daigne accepter la peine alternative dans sa deuxième défense.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La dame Feerya ne s'étant jamais présentée ici pour se défendre, son méfait reste bel et bien réel. C'est pourquoi je la condamne à 45 écus d'amende.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le dix-sept de l'an 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus.

Acte d'accusation
Nous Kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 16 avril 1457 accusons dame feerya, citoyenne de Compiègne en duché de Champagne de trouble à l'ordre public pour présence illégale.
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4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
----------------------------------
Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
-----------------------------------------
Votre honneur, voilà une dame qui circule en Poitou sans laisser passer ce malgré les nombreux avertissements reçus de nos douaniers et ce depuis le 5 avril. Nous avons été très patient et cette dame à dépassée très largement le temps impartie pour quitter notre territoire ou régulariser sa situation. Son mutisme l'a conduite donc directement ici même où elle devra répondre de ses actes.
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
* Xavix repris ce dossier couvert de poussière afin que la justice puisse suivre son cours *

Dame Feerya, je ne compte pas les affaires en cours a votre nom en ce tribunal... toutes ces affaires de brigandages au travers des chemins du royaume... mais a quoi bon dame ? que faites vous donc de tout ces écus et ces marchandises amassés dans vos cachettes ? ne croyez vous pas qu'ils vont pourrir après tout ce temps ?
Vous etes ici pour une affaire de présence illégale... en d'autres circonstances j'aurais demandé l'acquittement dame, mais vu toutes les accusations a votre encontre je ne peux que maintenir l'accusation ennoncée par mon cher ami et prédécesseur Kiriell, et votre silence ne vous aide pas bien au contraire !

Votre honneur, pour avoir franchi illégalement les frontières du Poitou et n'avoir pas répondu aux injonctions des autorités, je demande une amende de 25 écus. Pour remercier l'accusée de son silence en cette salle, je propose que nous l'allégions du poids de 10 écus supplémentaires, et pour les frais de dossier il conviendra d'y ajouter 10 écus supplémentaires, soit un total de 45 écus. Je concevrait que cette amende soit convertie en 5 jours de travail a la mine pour demi salaire si l'accusé daigne accepter la peine alternative dans sa deuxième défense.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zouk59 à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur

Je suis Zouk59 le Douanier de La ville de Saintes.

Lors de mon contrôle quotidien, du 5 avril 1457 et du 15 avril 1457 , j'ai constaté la présence de Dame Feerya sur le territoire de Saintes , présence non autorisé en Poitou par Le Prévôt des Maréchaux Xavix.
J'ai donc envoyé un courrier le 5 et un le 15 avril ,à celle-ci, en l'informant que nos frontières son fermées ,conformément au décret du 23 novembre 1455, et qu'elle devait demander à messire Xavix un laissez passer pour entrer et circuler sur nos terres.

A ce jour, je n'ai reçus de sa part , aucune réponse à mes deux courriers

Votre honneur je n'ai plus rien à ajouter