[couapble] [P.I] Togo7965(18/04/1457)

Citation :

Informations sur Togo7965

Né(e) le 24 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 1

Togo7965 ne cultive ni n'élève rien.

courrier envoyé

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Xavix

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.
Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Zouk59, Sergent de police de Saintes.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

a la rochelle

installation illégale a Saintes

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 26 avril 1457 accusons le sieur togo7965, citoyen de Blaye en Guyenne, de trouble à l'ordre public pour présence illégale en Poitou et installation sauvage.
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4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
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Votre honneur, voilà un jeune gueux vêtu de hayons qui reçoit le 20 avril courrier lui demandant de quitter le Poitou, ne pas y séjourner à moins de demander à notre prévôt l'autorisation et qui décide sans même donner réponse de s'installer malgré cela faisant fi de la loi.
L'accusé à le droit de faire appel à un avocat à ses frais.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Togo7965

Citation :

L'accusation a appelé Xavix à la barre

zouk59 n'est pas présent dans notre comté ???? par défaut, j'ai donc fait appel à notre prévôt

Humppfff... Zouk est rentré aujourd'hui en Poitou... Bon allez j'vais aller témoigner alors...

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Bonjour je ne sais point la raison de se procès aparament je me suis installé dans une ville sauvagement . Je voudrais que l'on retire la plainte contre moi .

si notre policier veut témoigner, je peux aussi l'appeler ^^

deux témoins valent mieux qu'un dans ce genre de procès pas de soucis ;-)

Citation :

L'accusation a appelé Zouk59 à la barre

[quote]

Citation :

Et bien messires, voilà la réponse de notre douanier à votre question qui toutefois était aussi contenue dans l'acte d'accusation.
Votre mauvaise foi est évidente et il ne suffit pas de vouloir, mais de pouvoir...
*le procureur sourit*
Bon et bien puisque vous niez l'évidence et ne repentez donc pas de vos actes délictueux, je vais donc faire preuve de plus de fermeté que j'en aurais eu habituellement à votre égard afin que la mémoire vous revienne et que vous compreniez qu'en Poitou, il est de mise de respecter la loi !
pour votre installation illégale en Poitou et ce malgré le courrier de notre douane, je requiers à votre encontre une amende de 60 écus et un jour de prison qui pourrons si notre prévôt et notre juge le consentent se transformer en TIG.
*Kiriell se tourna vers le juge pour attendre son verdict*

Citation :

messires, un TIG peut vous être proposé en lieu et place de la peine annoncé soit 60 écus d'amende et 1 jour de prison ou alors, 3 jours de travail à la mine pour le comté dont vous aurez donc salaire à reverser pour vous en acquiter avec preuves à fournir à messires xavix.
Si vous en acceptez les termes, contactez le donc afin qu'il vous explique cela.

Kiriell

c'est en fait un pauvre vagabond qui a certes écus en poche mais qui devraient lui permettre d'acquérir un champs pour réussir son installation à Saintes. Un futur mineur ou bucheron donc !
proposé 3 jours de travail à la mine avec remboursement total au comté de son salaire soit 45 écus

Tiens bah il cumule lui. Verdicts rafales ce soir.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Togo7965... Encore Vous !
Donc, non content de pénétrer illégalement au Poitou, vous aggravez votre cas en vous y installant malgré l'avertissement des nos policiers, dont vous pensez tromper la vigilance en vous installant une seconde fois illégalement dans la ville de Niort. Pas une seule fois vous n'avez donné le moindre indice d'une volonté de régulariser votre situation; bien au contraire vous vous êtes livré à la plus odieuse des spéculations.

Apprenez, Gogo, que le Poitou est un état de droit et qu'on ne peut se moquer impunément de ses lois.

Togo7965, au nom de Sa Très Estimée Grandeur Olivyaa de Fontenoy, je vous condamne pour présence et installations illégales au Poitou. N'étant pas solvable, je vous condamne à 1 ecu d'amende et vous ordonne de quitter le Poitou dans une délai d'une semaine à compté de ce verdict. Que je ne vous revois plus en ce tribunal Togo.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.