[relaxe] [Non Respect JDH] Forel (03/05/1457)

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :


Contrevenant :


Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 03/05/1457
Destinataire : Forel
Titre : Non Respect JDH du 03/05/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Lettre de relance :

Citation :

Date : 06/05/1457
Destinataire : Forel
Titre : RELANCE - Non Respect JDH du 03/05/1457

RELANCE

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 10 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Sergent, Police de La Trémouille

Toujours pas de réponse, malgré la présence du contrevenant dans le village :

Ca sent le procès dans pas longtemps ca

oui

(hrp : pont du 08 mai surement mais ce dimanche = direct chez le prévôt)

Dimanche passé et pas de nouvelles même après la relance.

Et hop chez le prévôt.

Dossier complet...

Patiente exemplaire de nos officiers de police...

A vous messire Kiriell !

puis je avoir confirmation que le décret sur la journée de humbles est bien celui-ci à moins que vous en ayez un autre...

Citation :

Mairie de La Trémouille
Bureau du Bourgmestre.

Après consultation de son Conseil Municipal Petitjehan, Bourgmestre, souhaite proposer à l’approbation au Conseil Comtal la mesure suivante :

Objet : « Journée des humbles »

Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche.

Fait à La Trémouille le trentième jour d’octobre mil quatre cent cinquante six.

Jehan

Nous avons celui la, qui confirme le premier et autorise l'amende de 5 écus dès la premiere infraction :

Citation :

Décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »


" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur, Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 12 mai 1457, accusons le sieur forel, citoyen de la Tremouille en notre beau comté de trouble à l'ordre public pour non respect du traité communal sur la journée des humbles.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "
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Votre honneur, le sieur est citoyen Poitevin trémouillois de surcroit et ne saurait donc ignorer la loi. de plus, cette coutume connue et reconnue de toutes et tous lui a été rappelée par le sergent de police kalimereth le jour même de l'infraction et dans sa grande clémence et patience, un rappel à été fait le 6 mai 1457 et ils ont même attendu que passe quelques jours de beau temps pour être sur que le sieur était bien présent en son village. Ce boucher, cultivateur et éleveur n'a jusque là pas daigné répondre aux courriers démontrant ainsi son irrespect de nos lois et coutumes.
Maitre boucher, vous pourrez vous faire assister d'un avocat à vos frais si vous le souhaitez.

Citation :

Forel est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

L'accusation a appelé Kalimereth à la barre

Citation :

votre honneur, voilà un tremouillois qui décidément ne respecte rien ! Il se rend coupable de non respect de la coutume locale dont tout le monde est au courant en Poitou ! Il ne répond pas au courrier de nos officiers de police, et ne daigne même pas se présenter au tribunal.
notez qu'il sera difficile pour lui de se justifier aussi je demanderais une amende de 25 écus à son encontre.
5 comme prévue au départ s'il avait répondu à nos policiers, 10 de frais de dossier et 10 de frais pour avoir suivi, patienté et fatigué nos bestiaux à faire des allers et retours inutiles chargés de missives.