lambert25.
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2770
Localisation : Sur son nuage
Date d'inscription : 27/04/2008
![[Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Mer 13 Mai 2009 - 18:00 | |
| | |
|
Crowle
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 594
Age : 36
Localisation : Dans ma forge à LaRochelle
Date d'inscription : 01/10/2008
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Ven 15 Mai 2009 - 6:53 | |
| | |
|
jmanci
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2276
Localisation : niort
Date d'inscription : 01/09/2007
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Sam 16 Mai 2009 - 14:11 | |
| | |
|
xavix
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 14950
Age : 52
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 09/06/2008
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Sam 16 Mai 2009 - 16:54 | |
| - Citation :
- Informations sur Tono59
Né(e) le 12 Septembre 2006
Tono59 fête son anniversaire le 12 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Bazas
Niveau : 2
Points de réputation : 72
Argent : 73
Tono59 est boucher.
Tono59 possède un elevage de cochons.
Dernière connexion le 15 Mai 2009 à 10h37 Allez hop chez le procureur ! | |
|
kiriell de la rose noire
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 5518
Age : 56
Localisation : La rochelle (Tlse)
Date d'inscription : 12/07/2007
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Dim 17 Mai 2009 - 1:38 | |
| - Citation :
- Nous Kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, accusons ce 17 mai 1457 le sieur tono59 de trouble à l'ordre public pour présence illégale en Poitou.
------------------------------------------------
De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
fermeture des frontières
Nous, Olivyaa de Fontenoy, rappelons que les frontières Poitevines sont toujours fermées sauf aux comtés et duchés membres de l'Alliance du Centre et au Grand Duché de Bretagne à compter de ce jour.
Toutefois, la prévôté dans le cadre de sa mission de sécurité du territoire, peut signifier par écrit, à tout étranger au Poitou qu'elle juge "indésirable", quelle qu'en soit la raison, l'interdiction de rester en Poitou. Il devra alors quitter sans délai le Territoire Poitevin.
D'autre part, l'autorisation de circuler en Poitou n'est pas synonyme d'installation sur ses terres. Tout étranger au Poitou souhaitant établir sa résidence en Notre comté devra, au préalable, en faire une demande écrite auprès du prévôt, qui pourra ou non l'accorder sans autre justification.
Fait à Poitiers, le 12 mai 1457
----------------------------
Votre honneur, le 13 mai, le sieur se faisait contrôlé par nos douanier sans laisser passer. Il fut ensuite de nouveau contrôlé à la rochelle puis à Niort continuant ainsi à braver nos lois mais en toute connaissance de causes puisque courriers lui ont été adressé l'invitant à régulariser la situation. Visiblement il se moque de nos instances et de nos lois et donc mérite sentence.
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais. - Citation :
- Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Tono59
- Citation :
- L'accusation a appelé Lambert25 à la barre
| |
|
lambert25.
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2770
Localisation : Sur son nuage
Date d'inscription : 27/04/2008
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Dim 17 Mai 2009 - 12:10 | |
| | |
|
kiriell de la rose noire
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 5518
Age : 56
Localisation : La rochelle (Tlse)
Date d'inscription : 12/07/2007
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Sam 23 Mai 2009 - 19:13 | |
| - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Vannes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 6h17.
- Citation :
- votre honneur, ce citoyen Guyennais a continué sa route toujours en méprisant nos lois et coutumes et sans même venir ici répondre à notre convocation. Nos amis bretons nous font savoir qu'il se trouve chez eux et donc pour ce mépris et son infraction, je requiers à son encontre 50 écus d'amende.
| |
|
thierryvlad
Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 470
Age : 50
Date d'inscription : 18/08/2006
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 Sam 30 Mai 2009 - 23:51 | |
| - Citation :
- Sieur Tono59, comme si le viol de nos lois et de nos frontieres ne suffisait pas à porter préjudice au Poitou, vous faites de surcroit preuve d'un silence méprisant envers nos douaniers et la Cour de Justice du Poitou.
Pour presence illégale en Poitou, nous vous condamnons à 75 écus d'amende. Puisque vous n'etes pas solvable, je commue la peine en 1 jour de prison.
Poitiers le 30 mai 1457. | |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: [Coupable] [PI] Tono59 13/05/1457 | |
| |
|
