[Classé]Récidive escalavagisme de Maron

Madame la Procureur,

Sur instruction du Sergent Pegaz remplaçant temporairement le Lieutenant Cole de LR, je vous adresse ce jour 02-06-1454, ce dossier concernant un cas de récidive d'esclavagisme :

Lieu : La Rochelle
Date : 16/05/1454 et 29/05/1454
Suspect : Maron
Infraction : Récidive sur 2 cas d'esclavagisme
Victime : Ecile91 (affaire du 16/05 à 15 écus) et Eldiablo59 (affaire du 29/05 à 15 écus)
Agent chargé de l'enquête :Sergent Japy
Détail et preuves :

Il est ici précisé comme montré ci-dessous que dans ces 2 affaires, Maron a reconnu les faits et accepté de payer l'amende de 2 écus/affaire.

1ère affaire :
Le 16-05-1454 ai constaté :


Ai aussitôt envoyé message selon la procédure :

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 15 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy,

Sergent de police

Le 16/05/1454, ai constaté :


Le 16/05/1454 ai envoyé courriers à employeur et victime :

A l'employeur :

Citation :

Entrez le nom du destinataire : Maron
Titre : Embauche du 16/05 d'Ecile91 à 15 écus
----
Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 2 écus. L’amende est prélevée par le Lieutenant de police Cole, qui prendra contact avec vous.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de Police.

A la victime :

Citation :

Entrez le nom du destinataire : Ecile 91
Titre : Embauche du 16/05 d'Ecile91 par Maron à 15 écus
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Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causé par Maron le 16/05, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de Police.

J'ai noté qu'au moment où Elice91 choisissait son emploi, il y avait une autre annonce :


Réponse de la victime Elice 91 du 17/05 :

Citation :

Titre : Re: Embauche du 16/05 d'Ecile91 par Maron à 15 écu

Expéditeur : Ecile91
Date d'envoi : 2006-05-17 14:25:17

Bonjour,

Merci de m'avoir prévenue, je ferais plus attention à l'avenir mais là c'était le moyen de gagner le plus d'argent car les mines étaient fermées, c'était la seule offre à ce moment là et travailler à l'Eglise ne rapporte pas beaucoup...

Voilà!
Encore merci de m'avoir prévenue pour les prochaines fois!
Ecile91

Réponse du contrevenant Maron du 17/05 :

Citation :

Titre : Re: Embauche du 16/05 d'Ecile91 à 15 écus

Expéditeur : Maron
Date d'envoi : 2006-05-17 18:02:07

je paye les 2 ecus .mais j etait persuade que c etait 15 ecu le minimum ayans vus mainte offres a se prix.

L'amende a bien été payée.

2ème affaire :

Le 29-05-1454, ai contasté :


Le 29/05 ai envoyé selon procédure courrier à Maron :

Citation :

Date : 29/05/1454 19:18
Destinataire : Maron
Titre : Proposition d'embauche à 15 écus du 29/05
----
Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 15 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de police

Le 29/05, ai constaté :


Ceci constitue une récidive suite à l'affaire précédente du 16/05/1454 de 19:24 avec l'embauche à 15 écus d'Ecile91 !

Le 29/05, ai reçu de Maron suite à premier courrier :

Citation :

Titre : Re: Proposition d'embauche à 15 écus du 29/05

Expéditeur : Maron
Date d'envoi : 2006-05-29 19:30:46


je viens de me connecter trop tard... l emploie et pris que dois je faire pour reparee?

Le 29/05, ai envoyé à Maron selon la procédure et en réponse à son courrier :

Citation :

Date : 29/05/1454 19:18
Destinataire : Maron
Titre : Embauche à 15 écus d'Eldiablo59 le 29/05 à 19:24
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 2 écus. L’amende est prélevée par le Lieutenant de police Cole, qui prendra contact avec vous.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice. Cependant, étant donné qu'il s'agit d'une récidive (cf. affaire du 16/05 19:24 avec l'embauche à 15 écus d'Ecile91), l'affaire va certainement être transmise au Procureur Messire Teray.

Pour faire suite à votre message du 29/05 de 19:30 et sans que cela ne préjuge de l'arrêt de la procédure à votre encontre, je vous invite à prendre contact dans les meilleurs délais avec le Lieutenant Cole.

Cordialement,

Japy, Sergent de Police.

Le 29/05 ai envoyé selon la procédure à victime Eldiablo59 :

Citation :

Date : 29/05 20:05
Destinataire : Eldiablo59
Titre : Embauche par Maron du 29/05 19:24 à 15 écus

Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causée par Maron le 29/05, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice (ce qui est le cas cf. mon avertissement du 23/05/1454 dernier !)

Cordialement,

Japy, Sergent de Police.

Aucune réponse n'a été reçue à ce jour (02/06) de la victime Eldiablo59.

Le 30-05-1454 ai reçu de Maron accord pour amende de 2 écus :

Citation :

Titre : Re: Embauche à 15 écus d'Eldiablo59 le 29/05 à 19:

Expéditeur : Maron
Date d'envoi : 2006-05-29 20:57:05


je paye l amande de 2 ecus.

Le Lieutenant Cole a été notifié de l'acceptation par Maron de payer cette seconde amende.


Le 02/06/1454, ai envoyé à Maron un courrier annonçant la dépose de son dossier au Procureur du Poitou :

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine à deux reprises : le 16/05/1454 en embauchant Ecile91 à 15 écus et le 29/05 en embauchant Eldiablo 59 à 15 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Cette double infraction formant récidive, votre dossier est transmis ce jour (02/06) au près du Procureur du Poitou.

Il a été notifié au Procureur que dans ces deux affaires, vous aviez reconnu les faits et accepté de payer les amendes respectives de 2 écus chacune (la première ayant été encaissée à ce jour).

Votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Sergent de Police

Je reste à votre disposition pour tout complément d'enquête.

L'accusée a payé ses deux amendes. Je demande à l'agent de police s'il veut bien que je classe l'affaire.
Par contre , à la prochaine incartade, le procès sera lancé. Sauf si messire Japy veut qu'il ait lieu , pour l'exemple.

En l'absence du Lieutenant Cole seul habilité je crois à percevoir les amendes pour le bureau de LR, je n'ai à ce jour aucune certitude du paiement de la seconde amende.

Etant certainement en retraite jusqu'à Mardi 06/06, je pense qu'il vaut mieux attendre cette confirmation.

Sinon, étant donné le temps qu'il faut pour :
- avertir en cas de tentative d'esclavagisme,
- avertir employeur et employé en cas d'esclavagisme avéré,
- relancer en cas de non réponse des employeurs
- procéder au recouvrement des amendes

... et que de plus un procés est en cours à l'encontre d'une victime rédiviste (en la personne du sieur Asterus), il me semble difficile de ne pas poursuivre, au moins de façon symbolique, les employeurs esclavagistes récidivistes.

De façon plus accessoire, je pense aussi que la crédibilité des actions des polices locales pourrait également s'en trouver renforcée...

ok , donc on attend mardi de toute façon et on lance le procès.

Je sui sdésolé pour le retard de cette enquete, mais j'ai enfin envoyé le courire, pour quelle paye l'amende, je vous tient au courent.

maron a payé son amende de 2 ecus:



J'attend les suite de l'enquete pour faire la fiche.