[Classé] Récidive escalavagisme de örn

Madame la Procureur,

Sur instruction du Sergent Pegaz remplaçant temporairement le Lieutenant Cole de LR, je vous adresse ce jour 02-06-1454, ce dossier concernant un cas de récidive d'esclavagisme :

Lieu : La Rochelle
Date : 29/05 et 30/05
Suspect : örn
Infraction : Récidive sur 2 cas d'esclavagisme
Victimes : Asterus (affaire du 29/05 à 12 écus) et Xavier67270 (affaire du 30/05 à 12 écus)
Agent chargé de l'enquête :Sergent Japy
Détail et preuves :

Il est ici précisé comme montré ci-dessous que dans ces 2 affaires, örn a répondu pour la première fois le 01/06 alors qu'il s'est connecté plusieurs fois depuis l'envoi des courriers et qu'il n'a pas explicitement accepté de payer l'amende de 8 écus/affaire.

1ère affaire :
Ai constaté le 29-05-1454 :


Ai envoyé selon procédure le 29-05-1454 :

Citation :

Date : 29/05 13:50
Destinataire : Örn
Titre : Proposition d'embauche à 12 écus du 29/05 13:49
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Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de police

Malgré l'avertissement ai constaté le 29/05 :


Ai envoyé courrier à employeur frauduleux le 29/05 (Örn ne s'est pas reconnecté depuis 13:33 le 29/05)

Citation :

Date : 29/05 à 19:03
Destinataire : örn
Titre : Embauche à 12 écus d'Asterus le 29/05 à 18:23
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende est prélevée par le Lieutenant de police Cole, qui prendra contact avec vous.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,


Japy, Sergent de Police.

Ai envoyé le 29/05 courrier à victime Asterus (multi récidiviste)

Citation :

Date : 29/05 à 19:21 (2nd message suite à erreur dans nom de l'employeur dans le corps du 1er message)
Destinataire : Asterus
Titre : Embauche à 12 écus par örn le 29/05 à 18:23
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Bonjour,

Vous avez été victime d’une infraction causée par örn, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le savez déjà.

En effet, vous avez déjà été averti 2 fois (cas du 23/05 avec l'embauche par Annamet, le 26/05 avec l'embauche par Espritdutao). Vous avez été informé le 27/05 que votre dossier était transféré au Procureur du Poitou, Messire Teray, pour cause de récidive. Vous avez accusé réception de cette information le 28/05 à 10:56. Cette nouvelle pièce sera donc versée à votre dossier près du Procureur Teray.

Cordialement,

Japy, Sergent de Police

Le 29/05, ai complété dossier du Procureur (déposé contre Asterius le 26/05/1454) avec ces nouveaux éléments.

Le 30/05 ai reçu d'Asterus :

Citation :

Titre : je suis accusé

Expéditeur : Asterus
Date d'envoi : 2006-05-30 16:11:46


Je ne vous est pas répondu car je ne savais pas qu'il fallais vous répondre et que de toute manière j'allais répondre exactement la même chose ,je ne vois pas qu'est-ce que sa sert de vour répondre si j'allai dire la même chose et dans votre message ,vous pouvez tres bien dire de me repondre.

2ème affaire :

Ai constaté le 30-05-1454 :


Ai envoyé le 30-05-1454 selon la procédure courrier à örn signalant la récidive

Citation :

Date : 30/05 15:41
Destinataire : Örn
Titre : Proposition d'embauche à 12 écus du 30/05
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Bonjour,

Je vous prie d'enlever votre offre d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."
Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Je vous rappelle que vous avez déjà été averti hier (vous vous êtes connecté ce jour 30/05 à 13h34, vous avez donc été notifié de mon courrier mais n'avez pas pris le temps de me répondre) pour l'embauche illégale d'Asterus à 12 écus : ceci est donc une récidive.

Cordialement,

Japy, Sergent de police

Le 30/05 ai constaté :


Le 30/05 ai envoyé courrier à örn rappelant la récidive et la non réponse au courrier de l'affaire du 29/05

Citation :

Date : 30/05 18:44
Destinataire : Örn
Titre : Embauche le 30/05 à 18:03 de Xavier67270 à 12 écus
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Bonjour,

Malgré un avertissement qui vous a été adressé hier pour des faits similaires (et auquel vous n'avez toujours pas répondu bien que vous vous soyez connecté ce jour 30/05 à 13:34, ce qui sans réponse très rapide de votre part conduira à un transfert de votre dossier au Procureur du Poitou), vous ne respectez toujours pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits, sachant qu'aujourd'hui le 30/05/1454 à 18:03 vous avez embauché Xavier67270 à 12 écus.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus/infraction. L’amende est prélevée par le Lieutenant de police Cole, qui prendra contact avec vous, sans préjuger des éventuelles poursuites pour cause de récidive.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,


Japy, Sergent de Police.

Le 30/05 ai envoyé courrier à Xavier67270 :

Citation :

Date : 30/05 19:02
Destinataire : Xavier67270
Titre : Embauche par örn de Xavier67270 du 30/05 18:03 à 12 écus
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Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causée par Örn le 30/05, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Sergent de Police.

Aucune réponse n'a été reçue à ce jour (02/06) de la part de Xavier67270

J'ai vérifié que örn s'est bien connecté plusieurs fois depuis l'envoi des messages :


Le 01-06-1454, je reçois le message d'örn :

Citation :

Titre : Re: Embauche le 30/05 à 18:03 de Xavier67270 à 12
Expéditeur : Örn
Date d'envoi : 2006-06-01 09:31:17


je maitrise mal le fonctionnement... Mais j'ai compris, je ferai attention désormais.

J'ai envoyé ce jour (02/06) courrier à örn l'informant que son dossier était transmis au Procureur :

Citation :

Date: 02/06 17:30
Destinataire : örn
Titre : Récidive esclavagisme 29/05 Asterus et 30/05 Xavier67270
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine à deux reprises : le 29/05/1454 en embauchant Maron à 12 écus et le 30/05 en embauchant Xavier67270 à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez été averti par différents messages de ma part les 29/05 et 30/05.

Cette double infraction formant récidive, votre dossier est transmis ce jour (02/06) au près du Procureur du Poitou.

Il a été notifié au Procureur que vous m'avez répondu le 01/06 en reconnaissant les faits mais sans donner votre accord explicite (comme demandé dans mes courriers) sur le paiement des 2 amendes de 8 écus chacune.

Votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Sergent de Police

Je reste à votre disposition pour tout complément d'enquête.

Okok .... alors si d'ici une semaine le sieur örn n'a point payé ses amendes, on avisera .

j'aimerai juste voir les screens du paiement.

Je suis désolé pour le retard, c'est bon, j'ai envoyé le courier pour qu'il paye son amende, je vous tient informé.

Örn a payé ses amendes de 8 ecus chacune:



J'attend les suite de l'enquete pour faire la fiche.