Toulouse

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, passés, présents et à venir,

Attendu que le quorum des voix nécessaire pour maintenir l'état d'urgence n'ayant pas été atteint dans les temps impartis au sein du conseil;

Attendu que la loi stipule :

Citation :: art 1: de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par tout Conseiller Comtal ou membre de l’Etat Major. La demande doit être motivée, et en cas de fermeture partielle des frontières, elle doit préciser les frontières ou les ressortissants concernés.

art 2: La demande fermeture des frontières est soumise à un vote de 24h auprès de l'Etat Major et du Conseil Comtal. Elle est acceptée si la majorité des conseillers comtaux votants et la majorité de l'Etat Major se prononcent en sa faveur.

art 3: En cas d'urgence demandant une réponse effective en moins de 24 heures, le Coms peut décider seul de la fermeture des frontières. Cette décision devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.

Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, déclarons les frontières rouvertes et la fin de l'état d'urgence.

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.

Toulouse Signaturenouvelle

Sujet: Re: Toulouse Jeu 19 Nov 2009 - 9:29

Citation :

Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa annonçons le décret suivant, adopté par le Conseil Comtal

Citation :: Décret du 17ème jour de Novembre 1457 relatif à la préservation de l'intégrité du comté de Toulouse

Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sûreté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les présentes dispositions:

Article 1er Que tout déplacement d'étrangers sur les routes du comté de toulouse est prohibé. Tout individu étranger vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison

Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévue à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.

Art. 3ème Que des dérogations à l'article 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)

Art. 4ème Que tout groupe présent sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.

Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuites pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.

Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.

Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]

Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.

Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.

Art. 9ème Que des demandes de dérogations à l'article 8.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)

Art. 10ème Que le présent décret ne s'applique pas aux militaires du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.

Art. 11ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret.

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 17 Novembre de la annada MCDLVII

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

Toulouse Toulousejaunehg9

Sujet: Re: Toulouse Ven 11 Mar 2011 - 9:46

Citation :: Aussietz, aussietz, poble Tolosan!

Dans ce tumultueux jeu de chaises musicales au château narbonnais et après nombreuses démissions, nous vous informons de la nouvelle composition du conseil du comtat de Tolosa.

Qu'il soit su et vu de tous que Donà Athena_. reprend la charge de CaC à la demande du coms Amael_sanche, sous conditions que donà Hirnan conserve le poste de CaM et que messer Scapin soit remplacé par messer Gotetdeb en tant que bailli.
Aussi, CaC, CaM et bailli auront toute latitude pour mener à bien la mission du pôle économique, ce en concertation avec lo Consehl.

Ainsi, le conseil comtal se compose comme tel:

Amael_sanche (comte)
Scapin_Lunnikh (conseiller sans poste)
Iurek (Capitaine)
Neo01 (Connétable)
Hirnan (commissaire aux mines et bailli le temps de la transition)
Louise (Porte-parole)
Triskelle (Juge)
Athena_. (Commissaire au commerce)
Felinia (conseillère sans poste)
Heliorphee (prévôt des maréchaux)
Gotetdeb ( bailli après transition)

Lo consehl attend la démission effective de messer Natale pour la nomination d'un nouveau procureur.

Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 7 mars 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.

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