[Escalvagisme]Sachaollivander(16/08/1457)

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Je constate que l'offre a été accepté :




J'envoie donc ce courrier au contrevenant:

Citation :

Date : 16/08/1457
Destinataire : Sachaollivander
Titre : Embauche à 18 écus du 16/08

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 2 écus. Cette amende sera prélevée par Loulouu, Sous-Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Sergent Tyboune, police de la Rochelle

J'envoie aussi au contrevenant:

Citation :

Date : 16/08
Destinataire : Boyss
Titre : Embauche à 18 écus du 16/08

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Sachaollivander le 16/08 à 10h43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Sergent Tyboune, police de la Rochelle.

Pour les victimes d'esclavagisme, il faut modifier la lettre puisque maintenant elles peuvent demander à être indemnisées la première fois qu'elles acceptent une telle embauche, comme le stipule le décret comtale du 3 août 1457. Sans oublier de tenir à jour une liste des victimes, pour surveiller l'incitation à l'esclavagisme, et ne pas indemniser deux fois la même personne.

Merci de faire les modifications nécessaires.

tu peut le relancé tyboune stp ?

J'ai relancé le contrevenant :

Citation :

Date : 09/09/1457
Destinataire : Sachaollivander
Titre : Embauche à 18 écus du 16/08
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant bou.gie62 à 18 écus (en demandant 19 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 16/08 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 2 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sergent Tyboune, police de la Rochelle

pas de réponse,hop chez le prévot

Et hop chez le Procureur.

ouverture du procès

requis

coupable > versement de 25 écus à l'agent de la maréchaussée (peine alternative à réaliser dans un délai de 7 jours)
Dossier à adresser au Procureur.

[quote]Le prévenu admet les faits. Cela joue en votre faveur Sieur Sachaollivander. Je propose donc la peine alternative à votre sujet puisqu’il s’agit d’une méprise et que vous sembliez enclin à suivre ce dossier sérieusement.
Sachez que si vous ne suiviez guère les recommandations qui vont suivre dans les plus brefs délais, c’est à dire dans les 7 jours.
Nous serons contraints de vous revoir en cette salle d’audience.

Le Sieur Sachaollivander est condamné pour esclavagisme à verser la somme de 25 écus à l’agent de maréchaussée avec lequel il a traité.

Fait à Poitiers,
Le 13 octobre 1456
Haverocq de Marigny, Juge adjoint.

Je contacte le sieur pour vérifier s'il est toujours d'accord pour payer l'amende.

Citation :

Bonjour sieur,
Vous avez été condamné le 13 octobre 1457 à verser une amende s'élevant à 25 écus concernant votre affaire d'esclavagisme datée du 16 aout 1457.
Acceptez vous toujours de payer cette amende?

Cordialement

Elhana dte La_justiciere

Ce n'est plus Tyboune qui a le mandat. Je m'occupe donc de prévenir Xedar pour la percepton de l'amende si le sieur l'accepte.

Réponse:

Citation :

Expéditeur : Sachaollivander
Date d'envoi : 2009-11-07 09:25:57

Madame,

J'accepte évidemment de payer cette amende de 25écus. Quelles modalités dois je suivre? sont-elles les mêmes que pour les impôts?

Cordialement,

J'ai prévenu Xedar.

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,
Je vous remercie pour la rapidité de votre réponse.
Le lieutenant Xedar va vous contacter pour la perception de l'amende.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Elhana dite La_justiciere

Il est rapide lui en quelque heures il à déjà payer.

Citation :

09-11-2009 18:10 : Vous avez acheté à Isaclaude 1 stère de bois pour 15,00 écus.
09-11-2009 18:10 : Vous avez acheté à Sachaollivander 1 stère de bois pour 10,00 écus.
09-11-2009 18:00 : Vous avez acheté à Sachaollivander 1 stère de bois pour 10,00 écus.
09-11-2009 18:00 : Vous avez acheté à Sachaollivander 3 stères de bois pour 10,00 écus.
09-11-2009 15:00 : Vous avez vendu à Sachaollivander 4 stères de bois pour 15,00 écus.

Vous vous demandez, mais qu'est ce que c'est que cette achat à cette dame. En fait je n'avais que quatre steres donc je ne pouvais pas le faire payer en une fois. J'ai donc mis les quatre sur le marché, et j'en aurais remis une autre apres. Mais je n'avais pas vu que il y en avait deux autres à 15 sur le marché. Lui en voyant six steres en a pris cinq et les à remis à dix. Pour éviter d'autre confusion j'ai acheter la deuxieme qui ne venait pas de moi.
Il à donc payer 25 écus dont 20 au comté. Je peut lui faire payer les cinq dernier mais comme ce n'est pas de sa faute......

C'est bon on va s'arreter la, il a réglé son amende.

Merci Xedar