[esclavagisme] Sully_de_la_tour (17/10/1457) COUPABLE

Après un contrôle à la mairie, j'ai constaté que l’offre suivante avait été acceptée :



J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit :

Citation :

Date : 18/10/1457
Destinataire : Sully_de_la_tour
Titre : Embauche à 12 écus du 17/10/1457

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez le choix entre reconnaitre l’infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant Police de LT

J’envoie également à la victime :

Citation :

Date : 18/10/1457
Destinataire : Marilyne
Titre : Embauche à 12 écus du 17/10/1457


Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Sully_de_la_tour le 17/10/1457 à 09H23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Etant donné que c’est la première fois que vous êtes victime d’esclavagisme, vous pouvez être indemnisé(e) si vous le désirez et seulement cette fois. Une récidive pourra être passible de poursuites pour incitation à l’esclavagisme.
Si vous souhaitez être indemnisé(e) (ce n'est pas une obligation) : un délai de 3 jours maxi vous est accordé afin d'écrire au lieutenant de Police, Forcehung pour lui signifier explicitement que vous voulez être indemnisé(e) et que vous avez déposé un pain à 9 écus sur le marché.

(Si vous n'avez pas de pain à disposition, achetez-en un à 6 écus sur le marché et remettez-le sur le marché au prix stipulé plus haut)
Cordialement,
Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT

Ps : Vous pouvez travailler à la mine dans Comté/Travailler/Travailler a la mine, au verger ou à la Mairie (en revenant plus tard).

Citation :

Informations sur Sully_de_la_tour

Né(e) le 01 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 30
Argent : 46

Sully_de_la_tour possède un elevage de vaches et un culture du maïs.

Dernière connexion le 22 Octobre 2009 à 10h47

RELANCE :

Citation :

Bonjour,

Le 17/10/1457, vous avez embauché un employé pour un salaire inférieur au minimum.

Décret du 25 février 1457 :

Citation:
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457


Vous avez le choix entre reconnaitre l’infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Sans réponse de votre part sous deux jours, votre dossier sera transmis à notre Prévôt.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant Police de LT

Citation :

Informations sur Sully_de_la_tour

Né(e) le 01 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 47

Sully_de_la_tour possède un elevage de vaches et un culture du maïs.

Dernière connexion le 23 Octobre 2009 à 08h33

Aucune réponse, malgré sa présence en ville encore hier...




A transmettre au prévôt.

Citation :

Informations sur Sully_de_la_tour

Né(e) le 01 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 103

Sully_de_la_tour possède un elevage de vaches et un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Octobre 2009 à 19h49

Toujours le silence malgré sa présence en ville.


---> Et hop chez le prévot.

Je transfère

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Sully_de_la_tour

Citation :

Le 11 novembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Sully_de_la_tour
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan et éleveur bovin

Victime : Marilyne
Village d'origine : Aurillac (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier: Paysan

Nous, Elhana dite La_justiciere, procureur du Poitou, ce 11 novembre 1457 accusons la dame Sully_de_la_tour d'esclavagisme.

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Esclavagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 16 octobre 1457, la dame Sully_de_la_tour s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Marilyne pour un salaire de 12 écus. La dame Sully_de_la_tour n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée. Malgré les relances des officiers de police et une présence certaine en ville, elle est restée muette face à l’accusation portée contre elle.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

[pssssst Suly_de_la_tour, c'est pas une dame ^^ ]

(ah? avec un nom comme ca pourtant. Zuut de zut, je commence mal moi. J'ai fait avec le dossier, pas regardé sa fiche moi. Ça m'apprendra)

[ désolée hein .... je peux pas me retenir de passer partout ]

(Pas de soucis, c'est bien de l'avoir remarqué. Et puis ca m'apprendra à faire plus attention et à regarder les fiches aussi.)

Citation :

L'accusation a appelé Allydou à la barre

L'accusation a appelé Allydou à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Encore une fois, elle avait été appelé à donner son témoignage au Tribunal.
De nouveau, elle salue en s�approchant de la Cour.*

Votre Honneur, le matin du 18 octobre de cette année, j�ai constaté dans les registres affichés en mairie, que la veille, le 17 octobre donc, (et pas le 16 comme annoncé dans l�intitulé du procès), une offre ne respectant pas le salaire minimum légal en Poitou.
J�ai donc ouvert un dossier pour esclavagisme contre le sire Sully_de_la_tour, lui envoyant un premier courrier, suivit d�un autre de relance, quelques jours plus tard.

Ces derniers sont hélas restés sans réponse du destinataire, malgré sa présence en ville, d�où ma présence devant vous aujourd�hui.

*N�ayant rien de plus à ajouter, elle se retire et va s�installer au fond de la salle.*

Citation :

Votre honneur,

Ne nous éternisons pas pour une simple affaire d'esclavagisme. Il est clair que l'accusé a embauché la dame maryline pour un salaire ne respectant pas les lois poitevines.

Je demande donc qu'il soit reconnu coupable d'esclavagisme et soit condamné à une amende de 20 écus,

pa proposée

Citation :

Et bien messire ! Voila que vous vous réveillez enfin ? vous faut il attendre que notre chère procureur vous annonce clairement la couleur pour que vous preniez peur pour votre bourse ? C'est un peu tard ne croyez vous donc pas ? Votre affaire d'esclavagisme date tout de même du 17 Octobre, nous sommes le 21 Novembre... soit 42 jours tout de même pour vous rendre compte que vous avez fait une erreur et tenter de vous expliquer !

Ne nous parlez pas ici de droits de l'homme messire, ce n'est pas le débat... ne nous parlez pas d'indexation de salaire automatique... ou de ne je sais quoi ! Nous avons des lois dans ce comté, et la prévôté est la pour les faire respecter. Le tribunal est la pour condamner qui refuse de se plier aux injonctions de la prévôté. Vous avez embauché pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus au Poitou, Vous avez fauté, vous n'avez pas répondu à la prévôté, vous avez ignoré nos autorités assermentées, vous êtes donc reconnu coupable d'esclavagisme agravé de non respect de la prévôté. Pour ses faits, vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme, et êtes condamné a payer sur le champ la somme de 20 écus. En espérant que cela vous serve de leçon et que si par malheur une nouvelle erreur se glissait dans vos offres d'emploi, vous ayez au moins la délicatesse de répondre aux courriers de nos charmantes policières !

Fait à Poitiers
Le 21 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou