[taverne illégale]Mr_anass

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur,
je me présente à vous aujourd'hui afin de témoigner à la demande de la procure au sujet de l'affaire Mr Anass, le monsieur ayant ouvert une taverne illégalement.
Que puis je vous dire? Que le monsieur a été contacter de nombreuse fois, que je l'ai croisé plusieurs fois en taverne et lui ai dit de vive voix.
Malgré cela il n'a pas daigné fermé sa taverne afin de rentrer dans les clous si je puis dire.
C'est tout ce que j'ai à dire me semble t'il.
Merci de m'avoir écouté

L'accusation a appelé Philorca à la barre

voici son témoignage

Citation :: *Phil se présenta à la barre et salua respectueusement l'assemblée*

b'jour à toutes et à tous!
Concernant cette affaire, je ne doute pas de la bonne volonté de messire Anass, hors, il y a des lois et elles sont faites pour tout le monde. Ce messire est premièrement saintais ce qui ne lui permet pas d'ouvrir une taverne à LR. Deuxièmement, il possède déjà une taverne chez lui.
S'il veut retrouver ses amis en taverne, qu'il vienne dans une déjà existante et qui appartient à un rochelais. De plus cela lui fera économiser un impôt.
Le fait d'avoir deux tavernes et dans des villes différentes, pénalise ici les rochelais, propriétaires légalement de leur antre.
Comme l'a précédemment dit messire Xedar, messire Anass a été à plusieurs reprises informé qu'il devait fermer sa taverne de LR. J'étais même là certaines fois quand le lieutenant Xedar le lui a dit.
Je vous remercie de faire le nécessaire pour faire respecter la loi poitevine.
Voilà qui sera tout pour mon témoignage votre Honneur.

*Phil se recula et salua de la tête les présents avant d'aller se rassoir*

réquisitoire

Citation :: Bien... Je crois que nous avons suffisamment attendu les témoins..

Votre honneur, La loi de notre comté interdit L'ouverture d'une taverne dans un village ou l'on ne réside pas. Elle est la même pour tous Mr Anas doit s'y soumettre. Il doit détruire sa taverne de la rochelle.

Il ne me semble pas être un bien méchant homme et si il ferme cette taverne je ne demande rien de plus..Par contre s'il ne la ferme pas une sanction plus lourde serait a envisager.

Citation :: [La Juge Oane de Surgères pénétra dans la salle d’audience puis, elle attendit que l'assemblée se lève avant de rendre son verdict. sa voix haute et claire s'éleva enfin alors que son regard océan se posait sur l'accusé]

Attendu que le prévenu possède une taverne dans une ville où il ne réside pas

Attendu que le prévenu a été sommé à plusieurs reprises par la police poitevine de fermer son établissement et qu'il ne s'est pas exécuté nous obligeant par là mesme à dépenser les écus publics et l'énergie de nombreuses personnes au service du Poitou afin d'ouvrir un procès parfaitement inutile

Attendu que le prévenu a reconnu les faits devant ce tribunal mais semble se croire au dessus de la loi poitevine du fait de motifs "nobles"

En vertu de l'article II.4 de la Coutume Poitevine, Mr_anass, je vous condamne pour possession illégale de taverne à payer une amende de 10 écus et à fermer votre taverne sous 3 jours.

[La damoiselle la juge se tut un instant puis tout en caressant son marteau, elle ajouta d’une voix douce]

Si d'aventure votre résistance vis à vis de la loi poitevine - qui a ses raisons d'être - et s'applique à nous tous venait à perdurer, je gage que nous nous retrouverions ici mesme dans ce tribunal et que mon verdict serait cette fois beaucoup plus lourd.

Vous pouvez contester le verdict en vous adressant à la Cour d'Appel.

[Bam! Bam! Bam! Le marteau retomba dans la salle d’audience.]

La séance est levée.

Poitiers, le 5 juillet de l’an de grasce 1458
Oane de Surgères
Juge du Poitou

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