[Classé]04/09/54 - Cristianoronaldo17et - Esclavagisme

Suspect : Cristianoronaldo17et

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 04/09 17:43

Infraction : Esclavagisme à 12 écus

Victime : Ellone

Agent chargé de l'enquête :Lieutenant Japy
___________________
Détails et preuves :

Cristianoronaldo17et ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 04/09 17:43, Cristianoronaldo17et se rend coupable d'esclavagisme en embauchant Ellone contre un salaire de 12 écus :


Le 04/09, Cristianoronaldo17et reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 04/09 20:19
Destinataire : Cristianoronaldo17et
Titre : Embauche de Ellone du 04/09 17:43 à 12 écus
----
Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 8 écus. L’amende est prélevée par moi-même, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

.

Cristianoronaldo17et n'a donné aucune suite, alors qu'une présence est attestée le 06/09 14:21 :


Le 06/09, Cristianoronaldo17et reçoit un courrier de relance :

Citation :

Date : 06/09 20:05
Destinataire : Cristianoronaldo17et
Titre : Embauche de Ellone du 04/09 17:43 à 12 écus
----
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 04/09 17:43 en embauchant Ellone à 12 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 04/09 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 8 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour bien (bien que connecté le 06/09 14:21 ), je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,
Japy, Lieutenant de Police de La Rochelle

Cristianoronaldo17et n'a toujours donné aucune suite, alors qu'une présence est à nouveau attestée le 08/09 16:31 :


La victime (Ellone) s'est manifestée :

Citation :

Titre : Re: Embauche par Cristianoronaldo17et du 04/09 17:

Expéditeur : Ellone
Date d'envoi : 2006-09-07 18:06:19


Bonjour,
J'avais accepter l'embauche de Cristianoronaldo17 car j'avais quelque problème d'argent.Ma situation c'étant nettement amélioré je n'accepterai plus d'être exploiter.

Bien cordialement,
Ellone

Je porte ce jour d'hui 09/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soit jugée contre Cristianoronaldo17et, après l'en avoir averti.
Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cours les témoins suivants :
Ellone et moi-même

Proces lancé