Château du Comté du Poitou

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 [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]

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xedar
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MessageSujet: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Sam 24 Déc 2011 - 11:49

Citation :
Expéditeur : Muzelinne
Date d'envoi : 24/12/2011 - 11:43:12
Titre : Re: bonjour

Monsieur le maire ,

voila ce qui m amène a vous écrire ,
j ai msi du pain a 6.20 écus sur le marcher et un certain M. GUEDAS me les rachète tous et les revend a 10 écus en voici la preuve dans mes événements

, je lui est racheter un pain a 10 pour voir qui vendais a ce prix

24-12-2011 11:10 : Vous avez acheté à Guedas 1 miche de pain pour 10,00 écus.
23-12-2011 14:40 : Vous avez vendu à Guedas 10 miches de pain pour 6,20 écus.
23-12-2011 14:40 : Vous avez vendu à Guedas 10 miches de pain pour 6,20 écus.

M le maire mes salutations
Muzelinne tribun


Etat du marché :
Citation :

Miches de pain 10,00 4


Citation :

Informations sur Guedas

Né(e) le 09 Août 2010

Guedas fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 1
Points de réputation : 55
Argent : 153

Guedas ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Décembre 2011


Quand je vois l'état du marché depuis une semaine et quand je vois que le comté et toutes les villes manquent de pain pour nourrir la population et les soldats je verrais même de la trahison la dedans...

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Dernière édition par xedar le Dim 12 Fév 2012 - 1:28, édité 2 fois
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xedar
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 29 Déc 2011 - 17:37

Le dossier peut il être envoyé à la procure car il continue de pourrir le marché le monsieur.

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allydou
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 29 Déc 2011 - 18:57

Il peut, mais vous avez de la chance que je passe là, regarder un peu partout.... Le mieux est quand même de transferer les plaintes, quand elles sont prêtes, sur le bureau du prévôt.

Bref, je l'embarque.

Mais avant, juste pour savoir, un courrier lui a-t-il été adressé ? Quelque chose... d'officiel ? Parce que je n'en vois pas trace là.

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xedar
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 29 Déc 2011 - 18:58

Je lui ai envoyé un courrier afin de lui demander d'arrêter et lui indiquant qu'un dossier été fait.
mais bon c'était pas vraiment officiel vu le ton...

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allydou
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 29 Déc 2011 - 19:04

Ben oui mais là, on va se pointer comme des fleurs sans qu'il ne soit prévenu et moi je n'aime pas trop ça...

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xedar
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 29 Déc 2011 - 19:31

mais si il est quand même prévenu.
Puis bon c'est pas comme si qu'il pourrissait tout les habitants depuis des semaines, il s'attend bien au retour du baton un jour ou l'autre.

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allydou
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Lun 2 Jan 2012 - 16:50

Citation :
Messire Guedas,

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte contre vous est déposée, par le lieutenant Xedar, suite à la spéculation dont vous semblez faire usage sur le marché de La Rochelle.
Je déplore votre absence de réponse à son courrier en date du 23 décembre, mais il signale que vous ne semblez pas cesser vos activités illégales.

Vous serez donc, certainement, convoqué en notre tribunal pour y répondre de vos spéculations.

Cordialement
Allydou de Lisaran,
Prévôt du Poitou

(Il est en retraite depuis le 31/12)

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Brisson
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 12 Jan 2012 - 2:50

Citation :
Guedas entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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xedar
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Dim 12 Fév 2012 - 1:29

acte d'accusation a écrit:
Le 12 février 1460

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xedar
Juge: Cyphus

Accusé: Guedas
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : la Rochelle


Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 12 février 1460, le sieur Guedas d'escroquerie pour avoir acheté du pain à 6.2 écus et d'en avoir revendu à 10 écus, faisant ainsi de la spéculation et se faisant du bénéfice sur le dos des villageois.
Il est donc poursuivie au titre de la partie II de la coutume poitevine article 3.
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.



Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Xedar présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15302-escroquerieguedas23-12-1459#256490 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou


Je laisse la parole à la défense.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Mer 15 Fév 2012 - 0:21

Citation :
Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

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xedar
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Jeu 16 Fév 2012 - 17:21


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.




réquisitoire a écrit:
Et bien, voilà une personne qui n'a pas l'air de s'intéresser à son sort et qui ne vient même pas se présenter devant le tribunal.
Les faits sont là, l'homme à spéculer alors que la situation sur le pain était critique, le marché de la Rochelle ayant été durant de nombreuses semaines avec du pain à 9 ou 10 écus. Je demande donc une amende de 60 écus plus une journée de prison pour avoir escroqué une population faisant déjà bon nombre de sacrifice dans cette période difficile et ce a priori sans aucun remord vu qu'il ne vient pas à la barre.

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Cyphus
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Mer 22 Fév 2012 - 13:01

Citation :
Guedas entreprend actuellement une retraite spirituelle.

-Mmmf je croyais avoir vérifié hier c'est ma faute.
Faudra lui laisser la parole avant le verdict.

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alida
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Mer 25 Juil 2012 - 17:54

Sorti de retraite le 24 juillet:envoyé courrier suivant:


Citation :
Sieur Guedas,

Dans le procès vous opposant au comté du Poitou pour escroquerie (pour vous y rendre:sénéchaussée----> tribunal------>affaires en cours et cliquer sur procès en cours en face de votre nom), vous avez la parole pour votre défense.
Je vous accorde un délai de 2 jours pour la présenter devant le tribunal, faute de quoi je prononcerai mon verdict sans vous avoir entendu.
Fait le 24 juillet 1460.

Cordialement, Alida, Juge du Poitou.
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alida
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Sam 4 Aoû 2012 - 19:20

reponse:

Citation :
Expéditeur : Guedas
Date d'envoi : 25/07/1460 - 23:27:32
Titre : Re: procès

« Très bien ! » s'exclama le jeune Guédas. « Je retourne dans la cave du presbytère. on est si bien en retraite ! »

Puis après une autre relance que je n'ai pas conservée:

Citation :
Expéditeur : Guedas
Date d'envoi : 31/07/1460 - 23:25:08
Titre : Re: Re: Re: procès
Vous m'appelez me voila !
Il y a déjà six mois que vous me poursuivez, et que je suis réfugié dans les caves du presbytère.
En six mois, j'ai mûri. Vivant de pain et d'eau, j'ai réfléchi. J'ai demandé : « Moine, c'est pour la vie ? ». On m'a dit oui, à moins que je n'expie.
Alors j'expierai. Mais est-ce vraiment pécher de revendre mon pain que j'avais acheté par mon argent, argent gagné par la vente du poisson que j'avais pêché ?
Si j'ai revendu mon pain, c'était pour acheter du sel, et du charbon de bois pour cuire mon poisson !
Va-t-on m'accuser d'avoir été trop prévoyant en achetant trop de pain, trop insoucieux pour ne m'en point rappeler le prix, et trop gourmand pour vouloir saler mon poisson ?
C'était alors l'hiver, nous voici en été, et votre humeur chafouine ne s'est-elle dissipée ?
Pardonnez-moi, je vous donnerai trois poissons, et un poisson à votre clerc. Ce n'est pas de la corruption, mais le gage d'une amitié naissante. Mais par pitié, ne me menez pas en prison.
Sans ami, je vous ai appelée à la barre pour que vous disiez mon désarroi, le temps étant écoulé où j'aurais pu me défendre seul.
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alida
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Sam 4 Aoû 2012 - 19:59

Peine alternative proposée.:

Citation :

Bonjour, LJD Guedas

C'est la joueuse du juge qui vous contacte au sujet du procès de votre personnage.
Je vais rendre le verdict et votre perso va etre reconnu coupable d'escroquerie, et va donc être condamné à 60 écus d'amende (automatique, prélevée dans vos biens perso) et un jour de prison, conformément à la jurisprudence.
Je vous propose de convertir cette peine en une peine alternative plus avantageuse pour tout le monde.:45 écus d'amende payable par don au comté.
Si vous acceptez, faites un don de 44 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.

Voici le chemin à suivre pour vous acquitter de l'amende:
(Village>sénéchaussée> Faire un don au comté)

Vous avez deux jours, c'est à dire jusqu'au 6 aout 1460 pour ce faire.Sans réponse à cette date, j'énoncerais le verdict normal, et l'amende de 60 écus serait automatiquement prélevée sur vos possessions, et vous seriez conduit en prison pour une journée.


Cordialement,
LJD Alida
juge du Poitou.
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Dim 5 Aoû 2012 - 19:10

Verdict rendu.
Guedas a été jugé coupable d'escroquerie.


Citation :


Le 12 fevrier1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine le sieur Guedas pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.

Le Parquet accuse Guedas d'avoir acheté du pain à 6,20 ecus , puis l'avoir revendu à 10 écus sur le marché de La Rochelle, le 23 décembre 1460, se rendant coupable d'escroquerie. 
Il demande une amende de 60 écus ainsi qu'un jour de prison, invoquant la coutume Poitevine ;

Citation :
De l'escroquerie
a. Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d. Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Le prévenu, après un long délai, a allégué pour sa défense avoir besoin d'argent pour fumer le poisson qu'il avait péché , et avoir pour ce faire vendu du pain qu'il avait acheté en trop grande quantité pour sa consommation personnelle.

La jurisprudence pour ce délit est une amende de 60 écus, et un jour de prison.


*La juge regarda l'accusé sourcils froncés * :
Ainsi donc, Sieur Guedas, vous considérez que du pain acheté sur un marché est de ce fait votre propriété et peut être revendu à un prix supérieur, puisqu'il est à vous....Hélas pour vous, cela porte un nom plutôt malsonnant, celui d'escroquerie..Vous avez, preuve en a été apportée , acheté puis revendu 20 miches de pain, pour un coquet bénéfice de 76 écus!Spéculation !
Et quelle date choisissez vous pour affamer les Rochelais, ôter le pain de la bouche des enfants ??
la veille même de la Noël !!

* Hochant la tête d'un air sévère, elle poursuivit :*

Vous semblez être revenu à de meilleurs sentiments sous l'influence de la religion, même si vous avez fait largement attendre la Justice...Quant aux poissons que vous voulez nous offrir, je vous conseille pour le salut de votre âme de les offrir au plus bas prix à la Mairie de la Rochelle, pour nourrir les indigents que votre acte a privés de leur pain quotidien....

* Prenant le ton solennel requis , elle énonça le verdict : *


Nous, Alida, Juge du Poitou au nom du comte Ventreachoux déclarons ce dimanche 5 aout 1460 Guedas coupable d'escroquerie et le condamnons à 60 écus d'amende et un jour de prison.
Le condamné ayant accepté la peine alternative proposée , cette peine est commuée en une amende de 45 écus, dont 44 payables par don au comté, et 1 écu à l'énoncé de ce verdict.


Nous informons les différentes parties du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, la cour d'appel ne reconnaissant plus la justice poitevine.
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alida
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   Dim 5 Aoû 2012 - 19:13

Citation :
04/08/1460 23:56 : guedas a fait un don de 44 écu(s) à la province de Comté du Poitou.
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MessageSujet: Re: [escroquerie]Guedas(23/12/1459)[RETRAITE]   

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