[esclavagisme]Aurel(28/05/1461)

Citation :

Aurel cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: 10 points d'intelligence. Salaire : 15,36 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 15,36 écus pour 10 points d'intelligence. au plus vite. Vous ne respectez pas la loi et le décret fixant les salaires minimums.

Rappel des grilles :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Votre champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

28/05 18:16 : Aurel embauche Trystan_artelion pour 15,36 écus

Citation :

Bonjour

Le 28 mai, vous avez embauché Trystan_artelion pour 15,36 écus et 10 points d'intelligence

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret sur les salaires. Vous devez respecter les grilles suivantes :

Salaire brut:

16 écus minimum: Aucune caractéristique
19 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
21 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques

Salaire net perçu:

15.36 écus minimum: Aucune caractéristique
18.24 écus minimum: 1 à 10 caractéristiques
20.16 écus minimum: Plus de 10 caractéristiques
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus (salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus ).

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

relancé

pas de réponse, chez le prévôt

chez le procureur

acte d accusation

Citation :

Date 27 juin 1461
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Johnston
Juge : Psy
Accusé : Aurel
Dernière adresse connue : La Rochelle, Comté du Poitou, Royaume de France.




En ce 27 juin de l'An 1461, nous Johnston, Procureur du Comté du Poitou, mettons en accusation messire Aurel au motif d'esclavagisme.
Le 28 mai de cette année,messire Aurel a embauché messire Trystan_artelion au tarif de 15.36 écus pour un emploi demandant une force moyenne, alors que la grille des salaires en vigueur en notre Comté demandait un salaire de 18 écus minimum pour l'employé pour un tel emploi.
Conformément à la procédure en vigueur, le lieutenant Xedar a demandé à l'accusé de retirer son embauche afin qu'elle soit pas prise. L accusé n a pas daigner répondre aux missives,procès a été lancé.


Je vous présente ici les pièces ce ce dossier, ainsi qu'un extrait de la Coutume Poitevine qui définit le délit d'esclavagisme.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17825-esclavagismeaurel28-05-1461

***Coutume poitevine

II- Les Coutumes pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.



***Décret à propos de la grille des salaires :

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou révisons la grille des salaires à compter de ce jour, afin de rappeler à notre bon peuple, que le salaire minimum pour toute embauche en Poitou est de 15 écus net. Ceci vaut pour des embauches dans les champs, les élevages, pour les mineurs, domestiques ou toute autre embauche hors armées.

Salaire net minimum obligatoire :
15 écus minimum: Aucune caractéristique exigée
18 écus minimum: si exigence de 1 à 10 caractéristiques
20 écus minimum: si exigence de plus de 10 caractéristiques

Cet amendement prendra effet le 18ème jour de Juin de l'an mil quatre cent soixante.

Voté en conseil comtal et adopté par 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 17 Juin de l’an de grâce MCDLX.

***
La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~
Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu, dans le bureau du barreau du Poitou que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
(https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou)

La parole est à la défense.

Dernière chance

Citation :

Bonsoir,

Comme vous le savez votre personnage a été mis en procès pour esclavagisme, si vous voulez lui faire faire sa première plaidoirie de défense, vous avez jusqu'à demain soir.

Sans nouvelles de votre part, ou si vous me dites que vous ne comptez pas faire interagir votre personnage, demain soir je passe sa défense pour que le procès continue.

Bon jeu,

JD Psy (la juge)

Sorti de retraite, mais pas de plaidoirie :

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

-J'appelle à la barre la victime afin quelle témoigne des faits.

Citation :

Bonjour Trystan_artelion,
La police poitevine accuse sieur Aurel de vous avoir embauché le 28 mai avec un niveau de salaire inférieur au minimum légal.
La justice vous demande de confirmer ou infirmer cette accusation.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-J'appelle également l'accusation.

Citation :

Bonjour sire Xedar,
Vous avez porté plainte contre sieur Aurel pour esclavagisme le 17 juin.
La procure vous invite à confirmer votre témoignage et à étayer votre accusation si vous le souhaitez.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion
Procureur du Poitou

-Ouhh la boulette, j'ai appelé Xavix. Bon je ferai transmettre le témoignage de Xedar à Xavix, pas grave.

Citation :

L'accusation a appelé Trystan_artelion à la barre

Voici son témoignage :
Dame Psy, messire Cyphus, messire Aurel, bonjour.

Je crains de ne pouvoir vous apporter de grand témoignage.
Conscient de la loi poitevine en matière de rémunération pour les compétences, je veille moi même lorsque je me trouve dans la situation d'employeur à offrir une juste rémunération.
Toutefois, j'avoue ne pas forcément faire attention lorsque je répond moi même aux offres d'emplois qui me sont proposées.
Le jour évoqué ici est, je le crains, trop lointain pour que je puisse fournir la moindre preuve et donc confirmer l'accusation de façon certaines. Cela n'invalide bien sur en rien les autres pièces du dossier. Mais par moi même, je ne peux malheureusement ni confirmer ni infirmer cette accusation.

Merci pour votre écoute.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Plus qu'à rendre le verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Dans le procès opposant Aurel au Comté du Poitou, après avoir entendu les plaidoiries de l'accusation et le témoignage de la victime, nous, Psy de Pleyone Dame d'Hagéville et Juge du Poitou, allons rendre notre verdict.

Etant donné que l'accusé ne se défend pas de l'accusation et ne nie pas les faits, nous les considérons comme avérés.

En ce 3 août de l'an 1461, au nom de sa Grandeur Xavix de Beaurepaire, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme.

Il sera condamné à 1 jour de prison comme le prévoit la Jurisprudence.

*Elle frappa 3 coups secs avec son marteau, affaire suivante

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.