[brigandage] Teo_le_balte Nuit du 20/01 au 21/01/1463

Acte d'accusation

Citation :

*Après que le juge ait réclamé le silence, le Procureur Sventovit Simia ouvre le procès.*

 Honorable cour du Poitou,
 Nous sommes le 23 janvier 1463, sous le règne du Comte Childéric.
 Ce procès sera mené par le juge Alexans, et le procureur Sventovit Simia, votre serviteur.

 Prévenu levez-vous,
 Sieur Teo_le_balte, vous êtes accusé par le sieur Sobirana de trouble à l’ordre public. Il affirme avoir été brigandé par vous et dame Meliane26, sur un nœud à côté de Thouars, la nuit du 20 au 21 janvier 1463. Votre larcin porterait sur 108 écus, 7 miches de pain, 2 sceaux et  1 tabouret rustique.

 L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1463, dispose que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

 L'accusation sera représentée par le plaignant sieur Sobirana.
 Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Sventovit Simia.
 Le jugement sera rendu par le Juge Alexans.

 Je signale au prévenu qu'il a droit à un avocat qu'il peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je ne peux que faire remarquer l'absence de plaidoirie de la défense. Je ne disserterai pas ici sur la différence entre la richesse gagné par le vol ou par un métier honnête. Je préfère simplement vous lire le courrier que m’a adressé dame Sobirana.


Expéditeur : Sobirana
Date d'envoi : 29/01/1463 - 20:08:23
Titre : Re: procès en cours
Bonjour Monsieur le Procureur,

Ca fait un bon moment que j'ai quitté la ville. Non pas que je ne veuille pas témoigner, mais bon, quand on n'a pas l'sous, on évite de rester trop longtemps pour squatter sous les ponts, v'voyez ?

Je ne pourrais pas me rendre au tribunal, donc, vous le comprendrez, mais je confirme une nouvelle fois avoir été brigandée par ce bonhomme.

D'ailleurs, il me semble avoir donné l'étendue de mes pertes dans mon premier courrier, mais ne vous inquiétez pas, j'en ai déjà fait mon deuil... Que sont les choses matérielles quand on a la liberté ?

Je vous souhaite bon courage dans votre office, et vous remercie de m'avoir contactée. Je vous présente mes excuses sincères de ne pouvoir répondre par la positive, et vous adresse mes respects les plus sincères, Monsieur le Procureur.

Patz e Benanança,
Sobirana

Verdict:

Citation :

*Alexans se lève et regarde droit dans les yeux l'accusé.*

Messire Teo, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, je vous cite la loi.

*Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1463, dispose que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.*

Vous venez d'être condamné pour un autre procès à trois jours de prisons aussi pour du brigandage, donc vous êtes récidivisme, c'est moi qui vous a condamné. En plus, vous êtes encore dans un autre procès pour brigandage.

Entendu que vous n'avez rien dit pour votre défense.
Entendu la procure et les témoins.

Considérant le récidivisme de la défense.
Considérant que la victime vous a reconnu.
Considèrent votre silence à votre défense.

Je n'ai pas d'explication, je suis prêt à rendre mon verdict.

Moi, Alexans de Noldor, juge du Poitou, le quatre février 1463, sous le règne de sa grandeur Childeric de Haguenau, je déclare messire Teo_le_balte coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage. Puis qu'il y a récidivisme et que cela fait moins d'un mois, je vous condamne à cinq jours de prisons et une amande de 50 écus.

L'accusé à 15 jours à partir de la date de condamnation pour faire appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Alexans donne un coup de maillet.*

Garde, mettez le dans la cellule la plus humide avec les rats.