Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sventovit
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 562
Localisation : Poitiers
Date d'inscription : 09/07/2009

MessageSujet: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Ven 30 Jan 2015 - 22:16

Renseignements

Citation :
Expéditeur : Leana.. de La Rose Noire
       Date d'envoi : 30/01/1463 - 18:39:47
       Titre : Dépôts de plainte à l'encontre de Lhouise
       De nous, Léana de la Rose Noire, Capitaine du Poitou, Lieutenant d'État major Royal

       A vous, Gribouillya, Prévost des Maréchaux du Poitou

       Salutations respectueuses,

       Je viens par la présente déposer une plainte contre la Demoiselle Lhouise du Cocon doré, Bailli du Poitou pour dépôt de plainte injustifié à mon encontre.  

       Mes mots n'ont aucun caractère diffamatoire et de ce fait, j'estime que la plainte déposé par Demoiselle Lhouise du Cocon doré est infondée et je me retourne donc contre elle.

       Fact à Saintes
       En ce trentième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

       


Dernière édition par Spartacus60 le Sam 14 Mar 2015 - 16:23, édité 2 fois (Raison : Modification du titre pour archivage)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
sventovit
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 562
Localisation : Poitiers
Date d'inscription : 09/07/2009

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Ven 30 Jan 2015 - 22:27

Acte d'accusation


Citation :
*Après que le juge ait réclamé le silence, le Procureur Sventovit Simia ouvre le procès.*

Honorable cour du Poitou,
Nous sommes le 30 janvier 1463, sous le règne du Comte Childéric.
Ce procès sera mené par le juge Alexans, et le procureur Sventovit Simia, votre serviteur.

Prévenue levez-vous,
Dame Lhouise du Cocon Doré, Bailli du Poitou, vous êtes accusée par dame Léana de la Rose Noire, Capitaine du Poitou, Lieutenant d'État major Royal de trouble à l’ordre public. Elle estime que votre plainte à son encontre est injustifiée.

L’article 4 Du trouble à l'ordre public du Titre II sur les Coutumes pénales du Poitou, dans sa rédaction du 17 septembre 1463, dispose que « a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. »

Coutume pouvant se retrouver en gargote poitevine
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2138316).

L'accusation sera représentée par la plaignante dame Léana de la Rose Noire.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Sventovit Simia.
Le jugement sera rendu par le Juge Alexans.

Je signale à la prévenue qu'elle a droit à un avocat qu'elle peut trouver au barreau poitevin ou à l'ordre des dragons.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Gribou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 3139
Localisation : Poitiers
Date d'inscription : 17/03/2011

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Mar 3 Fév 2015 - 15:21

L'accusation a appelé Leana.. à la barre

Leana.. a écrit:
Voici son témoignage :
*Léana après avoir déposé plainte reçu une convocation pour se rendre au tribunal et s’y rendit donc. Une fois sur place, elle écouta le Procureur parler ainsi que le Comte et quand ils eurent fini elle s'avança à la barre à son tour...*

Messire le Juge et Messire le Procureur,

Merci à vous de me recevoir en ces lieux pour vous exposer les faits que je reprochant à la Dame de Blanchecoudre, demoiselle Philorca, l'actuelle Commissaire aux Commerces.

Dans la nuit du jeudi 29 janvier 1463 un peu avant une heure du mat, alors que je me rendais dans le bureau du Comte Chidelric pour lui transmettre le rapport sur l'inventaire Comtale que je venais d'aller effectuer à sa demande à la place de la Dame de Blanchecoudre qui refusait de transmettre ses informations, étant en train de me manquer de respect ouvertement en me nommant comme la " Chienne de garde " de Sa Grandeur Chidelric.

N'étant pas un animal de compagnie et devant l'ignominie de ses propos à mon égard, je me suis senti rabaisser au rang de chose par une noble méprisant un Conseiller élu du peuple Poitevin tout ça parce que je faisais ce qu’elle n’avait pas voulu faire à savoir son travail.

En fin de soirée, rentrant d’une journée éreintante accompagné de ma fille Liane, et mon époux Zacharys et à l’instant où nous croisions mon ami et Lieutenant de Thouars Sieur Robindelabas qui était accompagné de Dame Minette, nous avons réentendu ses mots sortant de nouveau de la bouche de la Dame de Blanchecoudre qui se faisait interviewer par une personne que je ne connaissais pas en plein milieu de la place publique de notre Comté.

*Sa voix dérailla et prenant sur elle, Léana continua à exposer son ressenti à la Cour…*

Ses mots prononcés et entendu des oreilles de mon époux et de ma fille âgés d’à peine sept printemps, ainsi que de celles de mes amis m’ont fait l’effet d’un opprobre qui jetait volontairement le déshonneur sur ma personne afin de réprouver publiquement mes actions qui ne sont autre que mon devoir de Conseillère élue qu’elle a jugées condamnables de telles paroles parce que j’aillais à l’encontre de sa volonté en offrant à Sa Grandeur les rapports qu’elle lui refusait depuis neuf jours.

L’humiliation dont elle à fait preuve à deux reprise à mon égard et sur conseil de mes proches, je vous ai écrit pour déposer plainte.

*Léana baissa les yeux quelques minutes puis se tourna vers son époux présent à ses côtés à chacun de ses pas puis souffla un bon coup sentant les larmes lui monter aux yeux, elle releva la tête et poursuivit… *

Je suis une dame bien sous tous rapports qui pour avoir osé dire clairement qu’elle n’offrirait pas son vote à la Dame de Blanchecoudre, et pour avoir épousé l’homme qui était son amant et que convoitait secrètement la dame de Blanchecoudre, s’est vu devenir le souffre-douleur de cette même personne.

En conséquence du préjudice moral dont je me sens accablée depuis ces paroles, je demande présentement à la Cour et en possession de tous mes moyens que justice me soit rendu et que Demoiselle Philorca, Dame de Blanchecoudre, Commissaire aux Commerces du Poitou, Conseillère Comtale au même titre que moi, soit condamné pour insulte envers ma personne.

*Léana s’en retourna à sa place, auprès de son époux, éprouvée d’avoir dû en arriver là pour que Philorca cesse son harcèlement moral.*

_________________
Sénatrice de Poitiers
Apprenti Héraut d'Arme
Sergent de Police et de la Maréchaussée


Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Gribou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 3139
Localisation : Poitiers
Date d'inscription : 17/03/2011

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Mar 3 Fév 2015 - 15:22

L'accusation a appelé Chidelric à la barre

Chidelric a écrit:
Voici son témoignage :
*le Comte se leva et dit

Monsieur le Procureur,
Vous et Monsieur le Juge, rendez la justice en mon nom.

Je ne puis donc témoigner sur le caractère injustifiée ou pas de cette plainte.
Mon avis rendrait ce procès caduque.

* quitte le Tribunal

Dossier à jour en cours.

_________________
Sénatrice de Poitiers
Apprenti Héraut d'Arme
Sergent de Police et de la Maréchaussée


Spoiler:
 


Dernière édition par Gribou le Jeu 5 Fév 2015 - 22:01, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Alexans
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 1030
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 16/01/2014

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Mer 4 Fév 2015 - 18:15

Délai d'attente, elle se cherche un avocat.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
allydou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Jeu 12 Fév 2015 - 22:28

[Le joliiiiii copié collé de l'accusation. Même pas d'avocat à prendre le verdict sera une relaxe.]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
allydou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Dim 1 Mar 2015 - 0:57

Courrier envoyé ce jour à Lhouise.

Citation :
De nous Allydou de Lisaran, Juge du Conseil de régence,
A vous, Lhouise du Cocon Doré

Je vous contacte ce jour, dans le cadre du procès suite à la plainte déposée à votre encontre par la dame Leana.
Je vous rappelle qu'il vous revient de prendre la parole, ou de vous faire représenter par un avocat.

Aussi, j'aimerai connaitre vos dispositions pour la suite à donner à ce procès.
Puis-je convoquer le procureur et le greffier pour reprendre la séance là où elle s'était arrêtée ?

J'aimerai que cela soit fait, si possible, avant la fin du Conseil de Régence, donc si vous avez un empêchement je vous remercie de m'en faire part, en m'indiquant le délai approximatif dont vous avez besoin.

Cordialement,

Le 28/02/1463
Allydou de Lisaran
Juge du Conseil de Régence

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
allydou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Lun 2 Mar 2015 - 23:45

Sa réponse :

Citation :
Expéditeur : Lhouise du Cocon Doré
Date d'envoi : 02/03/1463 - 21:52:45
Titre : Re: Votre procès

Votre Honneur,

Pour tout vous dire, je m'étais rapprochée de l'Ordre des Dragons dans le but de trouver un avocat pour m'accompagner dans cette épreuve. Oui, j'en parle comme d'une épreuve car c'est la première fois qu'on me demande de comparaître ainsi au Tribunal. Dans l'incompréhension la plus totale qui plus est.

Mais il faut croire que ce qu'il m'arrive ne motive pas les avocats. J'avais pensé un temps que ça déboucherait et au final... rien.

Je vais donc me rendre seule au tribunal. J'engrange du courage pour répondre à cette convocation qui me fiche la frousse.
Ce soir ? Demain ? Au plus tôt.

Respectueusement,

Le 02/03/1463
A Niort.

Lhouise du Cocon Doré

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 14058
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Dim 8 Mar 2015 - 18:33

Première plaidoirie de la défense a écrit:


*La jeune Lhouise était convoquée pour la première fois au Tribunal en tant qu'accusée. Elle connaissait le Tribunal Poitevin pour y avoir officié, pendant les mois d'été 1462, en tant que Procureur.
Quand elle avait eu connaissance de la plainte déposée à son encontre, elle en était restée interdite de surprise.
Une plainte pour dépôt de plainte injustifiée. Voilà pourquoi elle se retrouvait convoquée à comparaître.
Quand on lui indiqua que son tour de parole était venu, Lhouise se leva et s'adressa alors essentiellement au Juge, tout en lançant quelques regards brefs vers le Procureur de temps à autres. En revanche, à aucun moment, elle ne porta son regard vers celle qui l'accuse injustement.*

Votre Honneur,
Mhmm... euh...
J'avoue ne pas comprendre ce que je fais là.
J'avoue ne pas comprendre l'objet de la plainte déposée à mon encontre.
Et puis, je reste ébahie de surprise après avoir entendu cette femme, dans le cadre de l'accusation, qui n'a fait que causer de Dame Philorca.
Je ne suis pas Dame Philorca, moi.
Je ne comprends pas ce que je fais là.
J'ai bien mieux à faire que de perdre mon temps au Tribunal pour ce genre d'affaire sans queue ni tête.
J'ai des responsabilités comtales qui m'attendent et je souhaiterais rapidement être libérée de ce tracas afin de me consacrer entièrement à des choses importantes pour notre Comté.
Je vous remercie.


*Suite à ces trois derniers mots, la petite Lhouise attendit qu'on lui fasse signe de se rassoir.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
brunehaut_
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 14058
Localisation : Thouars
Date d'inscription : 19/08/2011

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Dim 8 Mar 2015 - 23:27

réquisitoire a écrit:
* Les événements avaient fait qu'une Régence avait eu lieu et qu'un changement du Conseil également. C'est ainsi que Brunehaut remplaça Svenovit à la Procure et fut chargée de reprendre le dossier du procès.
Tout en écoutant la défense de l'accusée, elle relisait les notes du greffier et dut se retenir pour ne pas rire en pleine audience. Misère, la plaignante accusait une autre personne que l'actuelle accusée : un vrai imbroglio à la limite de la farce.
Elle griffonnait des notes, un sourire aux lèvres, et son réquisitoire prenait forme.
La jeune Lhouise avait terminé sa défense et avait repris sa place sur le banc, non loin de son lutrin. La procureure se leva, s'éclaircit la voix :*

Vostre Honneur, Dames et Messires, Damoiselles et Damoiseaux, jouvencelles et jouvenceaux, commères, ici présents,  

Nous sommes confrontés à ce qui s'apparente plus à une farce qu'à une plainte justifiée. En reprenant les minutes du procès, soigneusement consignées par nos greffiers, la plaignante ne parle à aucun moment de notre accusée, demoiselle Lhouise, ici présente.
Comment Dame Leana a-t-elle pu confondre demoiselle Lhouise avec Dame Philorca ? Sans doute, la colère l'a-t-elle aveuglée au point de ne plus savoir à qui en vouloir. La colère est souvent mauvaise conseillère, la preuve en est faite et de cruelle manière pour la plaignante que je ne peux pas suivre, bien que je représente la justice comtale.
Le témoignage de Dame Léana ne peut être pris en compte par la Procure qui se voit contrainte de ne pas poursuivre l'accusée : c'est l'arroseur arrosé... la plainte en devient injustifiée.

* Elle regarda Lhouise puis la Juge et enfin l'assemblée :*

Je ne ferai aucun effet de manches dans cette affaire, aussi après avoir pris en compte tous les éléments de l'affaire qui nous est soumise, je ne requiers, Dame la Juge, au nom du Comté, sous l'égide du Régent, Monseigneur Xedar d'Esnandes, à l'encontre de demoiselle Lhouise aucune peine.

Vostre Honneur, je vous laisse juge de la suite à donner, vous faisant confiance, au nom du Comté, en la justesse de votre verdict. 

* Elle rangea ses parchemins et se rassit à sa place.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
allydou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Mar 10 Mar 2015 - 18:24

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Lhouise se leva et se remit assise presque aussitôt.*


Votre Honneur,

Je n'ai rien de plus à ajouter que ce que j'ai dit auparavant.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
allydou
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 18492
Localisation : La Trémouille
Date d'inscription : 29/10/2008

MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   Mar 10 Mar 2015 - 18:27

Procès ayant opposé Lhouise au Comté du Poitou

Lhouise était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Tout comme la Procureure, l’actuelle juge du conseil de Régence a bien du mal à retenir un sourire, ou un sourire, ou peut être les deux en prenant connaissance des minutes du procès ouvert par leurs prédécesseurs.

Avec attention, elle écoute les derniers témoignages, sans prendre part ou avis, puis vient le tour du réquisitoire de Dame Brunehaut.
Ensuite, le marteau vient frapper le bois de la table pour réclamer l’attention de l’assistance.

*Dame Lhouise levez-vous.
Vous étiez accusée de trouble à l’ordre public par Dame Léna.

Nous avouons ne pas comprendre la formulation du dépôt de plainte menant à ce procès, ouvert pendant le bref règne du Félon Chidelric.

La recevabilité d’une plainte est le travail du Prévôt. Dès lors, se trouver ce jour ici pour une plainte injustifiée est…. Pour le moins surprenant.

De plus, comme le souligne le Procureur lors de son réquisitoire, la victime elle-même ne semble vraiment savoir contre qui elle dépose plainte.

C’est pourquoi, ce jour du 10 mars 1463, Nous prononçons à votre encontre, au nom du Comté du Poitou, sous l’égide du Monseigneur Xedar d'Esnandes, la relaxe pour les faits qui vous étaient reprochés.

Dame Lhouise, vous quittez ce Tribunal en femme libre.*

Encore une fois, le marteau s’abat et la séance est dès à présent levée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)   

Revenir en haut Aller en bas
 
[RELAXE] Lhouise (30/01/1463)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [RELAXE] Lhouise (30/01/1463)
» [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02
» [Brigandage] Damekay (Coop judiciaire Champagne) - Relaxe
» [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000
» [PI et installation illégales] Abdellah (27/10/1457) RELAXE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Troubles à l'ordre public divers-
Sauter vers: