[coupable]15/02/1455-Val951

Mél arrive dans son bureau et y dépose un dossier qu elle vient de
reçevoir , elle s assoie à sa table de travail et l ouvre pour l
étudier

Citation :

Titre : procès pour Esclavagisme

Expéditeur : Pilou55
Date d'envoi : 2007-02-14 21:16:26


Dame Melodie871,

Je me permet de vous remettre ce dossier pour Esclavagisme concernant Val951 dans l'espoir d'une séverité exemplaire.
Merci, Aspirant pilou55

Dossier concernant Val951:

Chef d'accusation; Esclavagisme, et multi récidives malgrès avertissements et amende

Madame le procureur,

Je
demande l'ouverture d'un procès concernat Val951 car malgrès les
avertissements et l'amende dressés a son encontre pour esclavagisme,
non seulement il continu a embaucher pour un salaire de 12 ecus mais il
se moque completement de la loi potevine car il ne prend même pas lieu
d'expliquer ses agissements.

Preuves apporteées au dossier:







[URL=http://imageshack.us][/URL

(Dossier également visible au bureau de la police de Thouars: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5447274#5447274 )

Apres
une lecture attentive du dossier , Mélodie décide d etre clémente et de
laisser une chance à sieur Val951 de réparer sa faute celle ci ayant
été commise la veille , elle décide donc d envoyer un courrier à l
aspirant Pilou 55 d une part pour le féliciter de sa vigilence , et d
autre part pour lui demander d attendre 3 jours avent de relancer sa
demande de proces , ce delais permetra à sieur Val951 de se mettre en
regle aupres des services de l ordre de la ville

je prierai la Maréchaussée de Thouars de venir m'entretenir de cette affaire, a-t-elle été réglée à l'amiable ou doit-elle faire l'objet d'une ouverture de procès?

A cette heure, l'amende n'a toujours pas etait perçu, je pense que Val951 ce moque de la loi potevine c'est pourquoi, je me permet de relancer cette affaire en vue de l'ouverture d'un procès.
Je reformule et relance ce dossier.

Pilou55, chargé de l'affaire concernant Val951.

- Lieu: Thouars
- Dates: 12/02/1455; 13/02/1455; 14/02/1455
- Suspect: Val951
- Infraction: Esclavagisme
- Victimes: Dugudu, Dugudu, Reasonnable
- Agent chargé d'enquête: Pilou55
- Détails et preuves:

Je redemande l'ouverture d'un procès concernat Val951 car malgrès les avertissements et l'amende dressés a son encontre pour esclavagisme, non seulement il continu a embaucher pour un salaire de 12 ecus mais il se moque completement de la loi potevine car il ne prend même pas lieu d'expliquer ses agissements.
Ci-joint au dossier, les preuves d'embauches obtenues en mairie et les courriers envoyés par l'aspirant pilou55 chargé de l'affaire.

Le procès va être lancé.

sera appelé comme témoin à charge: Pilou55

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Messire val951, affirmer ne pas lire votre courrier est difficilement acceptable. En effet, vous avez du remarquer l'aspect inhabituel de votre boite à lettre lorsque celle-ci contient un message. Que vous décidiez de l'ignorer est une erreur de votre part et ne saura pas être considéré comme circonstance atténuante.

D'autre part, votre ignorance de la loi est également condamnable. Vous n'avez lu ni le coutumier, ni les messages publiés à la mairie et indiquant les grilles de salaires, alors que vous êtes certainement déjà passé à la mairie. Mais si vous ne lisez ni votre courrier, ni les messages publics affichés à la mairie ou en gargote, comment diable peut-on communiquer avec vous?

Votre absence de communication a également rendu impossible le dédommagement de vos victimes.

Je n'ai pas non plus compris votre témoignage: vous vous appelez vous-même à témoin et clamez votre innocence à la troisième personne... Essayeriez-vous de berner la cour en vous faisant passer pour quelqu'un d'autre?

En conséquence, je vous condamne à une amende de 60 écus: 15 écus, l'amende minimale en cas d'esclavagisme, pour chacun des trois cas, ainsi que 15 écus supplémentaires au vu du manquement à vos responsabilités d'employeur.

Justice est faite!


Pour le Poitou, juge Redde, le 4 mars 1454.