[Coupable]-Escroquerie-Gootsu-(02/11/55)

Lieu : Niort
Date : 02/11/1455
Suspect : Gootsu
Infraction : escroquerie
Victime : Mairie de Niort
Chargés d'enquête : Sergent Kaliadon
Bonjour,
Suite à la demande de Melodie871, sieur Gootsu a été le suspect dans une enquête de traffic de bois.
Les faits reprochés sont que sieur Gootsu achète à la mairie du bois à un tarif avantageux (moins de 4,50 écus) pour le vendre plus cher (plus de 7,70 écus).
Voici les preuves recueillies pour cette affaire :
Preuves de vente par la mairie :



Preuves de vente par sieur Gootsu :




Etat du marché :


Après un courrier à sieur Gootsu, ce dernier a avoué les faits :

Gootsu a écrit:

Titre : Re: Traffic de bois
Expéditeur : Gootsu
Date d'envoi : 2007-11-04 23:48:57

oui!
j'ai maleureuement fait ce dont vous m'accusé!
Toutes mes excuses, la seul chose que je peux faire c'est de vous faire le serment de ne plus réitérer mon acteur froduleux!
je
ne connaissais pas cette loi, c'est pourquoi j'ai fait cette acte! Mais
cela ne m'excuse en rien car null ne doit ignorer les lois!

coordialement,

gOOtsu

Procès lancé.

Citation :

Acte d'accusation

Aujourd'hui, le 19 novembre 1455, en tant que Procureur, j'ouvre le procès du Sieur Gootsu, actuellement à Niort dans le Comté du Poitou, pour escroquerie.

En effet l'accusé achète les produits en ventes de la Mairie pour les revendre plus cher, hors la coutume Poitevine stipule :
« 3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. Sera défini comme acte spéculatif tout achat suivi d'une vente à un prix supérieur de produits de même nature ou équivalents dans une même ville..
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.»

Dame Mélodie sera appelée à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 19 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

je plaide coupable de deux choses...
la première d'avoir fait se dont on m'accuse,
la seconde est de ne pas connaitre les lois de notre royaume.
Je m'en excuse, maintenant je jure devant vous tous ici présent de ne plus réitérer cette acte.

Merci

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Devant la reconnaissance des faits de l'accusé, étant la première fois qu'il se retrouve devant la justice de notre Comté, le Poitou, n'ayant pas le témoignage de la plaignante, je vous demande Excellence de le condamner à une amende de 5 écus, pour sa méconnaissance des lois Poitevines.

Merci Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Melodie871 à la barre

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Devant le repentir sincère, les excuses de l’accusé et sa promesse de ne plus recommencer, je me montrerai clément.
Je suis donc le réquisitoire de notre procureur.

Je condamne donc l’accusée à 5 écus d’amende.

Cristof, Juge du Poitou

Le 28 novembre 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus