Procès ayant opposé Lenoir.kun au Comté du Poitou
Lenoir.kun était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le jeudi 3 avril de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Le prévenu étant mort, le procès est caduc ! Je prononce donc la relaxe.
La séance est close !
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Lenoir.kun, citoyen périgourdin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Malgré les courriers et les demandes adressées, il se trouve toujours en territoire poitevin.
Fait à Poitiers le 12 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
je vais en bretagne
Réquisitoire de l'accusation
Waouw, je m'extasie là !
Vous passez tout naturellement dans un Comté aux frontières fermées et votre seule excuse tient en 4 mots !
Et bien, ma demande aussi alors : 25 écus d'amende.
Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Xedar à la barre
Voici son témoignage :
Le 6 mars 1456 Lenoir.kun est arrivé à la Rochelle.N'étant pas en possésion d'un laisser passer,je lui est envoié un message le priant de quitter le Poitou.Cette personne n'a pas répondu a mon message et est resté plusieur jour à la Rochelle avant de la quitter le 9 mars.Il se trouve a présent sur un noeud.
Fait le 13/03/1456.
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