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 [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456

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4 participants
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Invité
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MessageSujet: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyDim 11 Mai 2008 - 21:33

[coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 Saugnacaisnu1
[coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 Saugnacaisnu1.84e50785bd

Citation :
Monsieur,

Vous avez embauché Caro_line, en date du 6/05/1456, pour un salaire misérable de 14 écus (au lieu des 15 comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rapelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 3 écus ( (prix minimum 15 écus- prix d'embauche 14 écus) + 2écus = 3 écus).

Permettez-moi de vous montrer la grille des salaires:
-0 caractéristiques : salaire minimum de 15 écus
-1 à 10 caractéristiques : salaire minimum de 18 écus
-plus de 10 caractéristiques : salaire minimum de 20 écus

Je vous recontacterais d'ici peu pour vous indiquer la marche à suivre pour vous acquitter de cette amende. Sachez que vous avez 48h pour vous en acquitter, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risquez des poursuites judiciaires.

Cordialement, Mayaserenity, Aspirant de police de La Rochelle
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyLun 12 Mai 2008 - 13:11

Citation :
Cela fait cher l'erreur de clic ... Surtout que j'embauche des personnes depuis très longtemps pour ramasser les légumes, et toujours au même salaire de 15 écus !!!
Vous pouvez vérifier ...
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Invité
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyMer 14 Mai 2008 - 19:19

Citation :
Monsieur,
Pour vous acquitter de votre amende de 3 écus achetez la miche de pain à 6,70 écus majorée de 5 écus soit 9,70 écus.
Attention, vous avez 48 h pour vous acquitter de cette amende, passé ce délais, je transférerais votre dossier à la Procureur, qui instruira un procés à votre encontre.

Mayaserenity, Aspirant de police de La Rochelle
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptySam 7 Juin 2008 - 10:52

Des nouvelles .?
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Invité
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyDim 8 Juin 2008 - 10:06

Pas une seule! Malgrés 2 relances!
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olivyaa
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olivyaa


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyMer 11 Juin 2008 - 21:15

OK Je transmets
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Yuan
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Yuan


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyJeu 12 Juin 2008 - 23:08

M'sieur le procu, faites votre office !
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thierryvlad
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thierryvlad


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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptySam 14 Juin 2008 - 22:45

Oui, je vais le faire mon office. Par contre j'ai aussi fait le votre en allant cherher les antecédents judiciaire de Saugnacais pour esclavagisme...

Ce serait une bonne chose que les policiers s'en inquiete, d'autant plus que cela fait varier le cout des amendes...


Proces lancé.
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyMar 17 Juin 2008 - 16:55

Oups désolée je n'ai pas vérifié M'sieur le Procureur Rolling Eyes
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Elra
Poitevin Pure Souche
Elra


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Date d'inscription : 17/02/2006

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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 EmptyLun 23 Juin 2008 - 8:12

Verdict prononcé : 30 écus d'amende

Citation :
Sieur Saugnacais,

De coutume, l'amende pour ce genre de délit s'élève à un montant de 15 écus. Certainement fusse-t-elle la sentence que j'aurai prononcé si vous n'aviez pas montré une attitude snobe et dédaigneuse vis à vis de notre Procureur, digne représentant des intérêts de notre Comté.

Je vais donc doubler votre peine pour bien vous faire comprendre qu'il en coûte à ceux qui viennent ici pour faire les fanfarons et qui s'autorisent toute remarque insolente ou déplacée en cette cour.

Cela vous fera peut être réfléchir.

Je vous condamne au versement d'une amende totale de 30 écus.

Fait à Poitiers, le 23 juin 1456
Haverocq Chénaneguène,
Juge du Poitou.
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MessageSujet: Re: [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456   [coupable][Esclavagisme] Saugnacais 11/05/1456 Empty

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