[coupable]Esclavagisme 02/08/1456 Tristandaragon

Date de l'infraction : 02/08/1456
Lieu de l'infraction : Niort
Type d'infraction : Esclavagisme
Nom du contrevenant : Tristandaragon
Agent chargé de l'enquête : Nonette

Lors d'un contrôle à la mairie, j'ai remarqué l'offre suivante :

Citation :

Date : 02/08/1456
Destinataire : Tristandaragon
Titre : Embauche illégale du 02/08/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Candie08 pour 12 écus en demandant 0 points d'intelligence/de force.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous pouvez reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus.

Cette amende sera prélevée par Frigien, Lieutenant de Police.
Je vous indiquerai la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.


Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Garde Nonette, police de Niort

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 02/08/1456
Destinataire : Candie08
Titre : Esclavagisme

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Tristandaragon le 02/08, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :

Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Garde Nonette, police de Niort.

Malgrès la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



Courrier envoyé :

Citation :

Date : 08/08/1456
Destinataire : Tristandaragon
Titre : Embauche à 12 écus du 02/08/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Candie08 à 12 écus en demandant 0 points de force/d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 02/08 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Garde Nonette, police de Niort

Malgré la présence du contrevenant dans les rues de Niort, il n'a pas répondu au courrier :



le dossier peut être transmis.

Dossier mis à jour.
Transmis au secrétariat du prévôt.

verdict rendu : 32 écus d'amende

Citation :

Il n'est pas à vous Sieur Tristantdaragon de décider de la condamnation que vous aurez à assumer.

Dans le cas qui vous concerne, j'ai pour habitude en première présentation de condamner à une peine de 32 écus. Peine qui représente deux fois le coût de l'embauche que vous auriez dû proposer.

En effet, l'embauche minimale en Poitou s'élève à 15 écus. Un poitevin volontaire, voulant la prospérité de son Comté, aurait chois d'embaucher au montant de 16 écus. Ce montant ne peut être que doublé pour vous faire comprendre le tort que vous avez pu commettre.

Vous aviez loisir de vous entendre avec la maréchaussée sur le mode de dédommagement de la victime. Vous n'en avais rien fait.

Je vous condamne donc au versement de 32 écus d'amende.

Fait à Poitiers, le 27 août 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.