[Eradiqué]-PI-Bohemond-(20/09/1456) [mort]

Citation :

Né(e) le 03 Juin 2008

Bohemond fête son anniversaire le 03 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Béarn
Village : Mauléon

Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 90

Bohemond ne cultive ni n'élève rien.

Epée

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté
du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455
et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter
le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Eragon_Killer

Lance de Ayerin, Selene2rr, Bohemond, Rebaile, Evanglion, Maleus, *amalinea*, Guilhain - Sur autorisation - Demander à adhérer

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu a été relaxé.
Ayant appris la mort de l'accusé, Daien referma le dossier.
Relaxé, pour cause de décès.
Fait le 11 février 1457 à Poitier

Daien, le Juge

Citation :

Acte d'accusation

Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Bohemond, sujet Béarnais, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en Lance et sans laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins, se heurtant aux portes closes de la cité de La Trémouille, contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l�an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait à Poitiers le 20 septembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Decret d�interdiction des lances et groupes armées :
Citation: -Seule l'armée du Poitou et celles autorisées par le Comte peuvent être présentes sur le sol poitevin.
-Pour qu'une armée soit autorisée sur le sol poitevin, son dirigeant devra en avoir fait la demande au Comte du Poitou et reçu réponse positive signée de la main d'icelui à sa requête.
-Une armée non autorisée pouvant porter préjudice grave au Poitou, toute personne créant, dirigeant, rejoignant ou appartenant à une telle armée sur le sol poitevin pourra être poursuivie et traduite en justice.

Edicté le dixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Qui est l'accusé votre grandeur ?
Un brigand notoire, qui a pénétré dans le Poitou en guerre dans une bande de brigands, organisée pour le combat.

Quelle lance ? Eh bien celle qui a attaqué Poitiers et blessé notre commandant Judith.

Celui ci, particulierement, ajoute à l'agression de notre armée et à la violation de notre territoire, un odieux et meprisant silence en cette cours.

Au vu des faits je requière 1 jour de prisons et 200 ecus d'amende pour avoir pénétré au Poitou en Lance, et 2 jours de prisons et 400 ecus d'amende pour avoir attaqué Poitiers, blessant grièvement un Officier du Poitou.


Fait par le Magistrale ThierryVlad, procureur du Poitou, le 3 octobre 1456 à Poitiers l'invincible
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eragon_killer à la barre

Voici son témoignage :
Voici son témoignage :
J'atteste de l'arrivée du Sujet Sir Bohemond a La Trémouille le 20/09/1456 et certifie lui avoir indiqué que les frontières étaient fermées ..
L'accusation a appelé Judith à la barre