Château du Comté du Poitou

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 [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]

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MessageSujet: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Lun 22 Sep 2008 - 12:08



C'était en soutient à Poitiers...

Le maire de La Rochelle l'a averti.

Notification officiel:

Citation :
Messire,

Le 22 Septembre vous avez acheté des miches de pains sur la foire du marché au prix de 2 écus.

Vous êtes donc en infraction au décret du 11 novembre 1455.

Citation :
Réglementation des rachats.
Interdiction est donnée à tout sujets poitevins, et toutes personnes venant à se trouver en terre poitevine, de racheter les denrées aux prix minimum sans avoir obtenu l'accord du vendeur.

Un tel acte sera considéré comme du vol et est passible d'une mise en accusation devant la Cour de Justice Poitevine, dans le cas où le prévenu refuserait de rendre les denrées achetées.



Citation :
Ainsi qu'a la Coutume Poitevine:
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Vous êtes donc dans l'obligation de remettre en vente la totalité des biens que vous avez acheté sur la foire au prix auxquelles vous les avez acheté, dans les 24h qui viennent.

Si cela n'est pas fait dans les plus bref délai, la Procure instruira un procès à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Lieutenant de Police de Thouars

Citation :

Né(e) le 25 Novembre 2007

Marretoi fête son anniversaire le 14 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars



Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 167


Marretoi est tisserand.

Marretoi cultive des légumes, du blé.
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Lun 22 Sep 2008 - 21:45



Pourrais-je demander en tant que Poitevin, Maire de Thouars et Lieutenant que celui prenne le plus possible?

Je n'use pas des finances de la mairie pour qu'un petit malin vienne faire du profit.

Connu aussi pour des faits d'esclavagisme...
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thierryvlad
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Lun 22 Sep 2008 - 22:13

Lieutenant je vous félicite une fois de plus pour votre réactivité et l'efficacité de vos enquêtes.

Je hais les spéculateurs et c'est rare qu'on en coince hein avec une telle preuve.

Deux chefs d'inculpations, ca devrait le faire.

Ce procès me réjouis !
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thierryvlad
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Ven 3 Oct 2008 - 22:57

Chuichian, il l'a acheté au Comté ou au village ?
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Sam 4 Oct 2008 - 0:55

Il a acheté une première fois les pains à 2 écus sur la foire du Comté. Ces pains étaient destiné à Poitiers et les a revendu sur le marché de Thouars
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Elric de Surgères
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 11:55

A-t-il rendu les miches de pain? Qu'en est-il sur cette affaire?
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 16:18

Mad Mad

Pardon... les miches ont été racheté par la mairie et revendu à Poitiers... C'est comme cela que j'ai pu m'apercevoir de ses manigances.
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Elric de Surgères
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 17:32

Oui mais a-t-il réparé son erreur? L'affaire date un peu et j'ai besoin de savoir pour rendre un verdict.
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 17:44

Je reprend

Acte 1:
La mairie de Poitiers demande du pain pour nourrir les Pictaves que le Conseil refuse de lui fournir.

Acte 2:
La mairie répond à l'appel en achetant du pain sur le marché de Thouars à 6.40-6.50 écus et le revend à la foire à 2 écus.

Acte 3:
Tout les pains sont racheté (il y avait également du pain de LR je crois et de Saintes) par Marretoi.
Dans la même journée afin de parer au plus pressé je rachète à nouveau du pain sur le marché de Thouars à 6.40. Or ce pain est vendu par Marretoi.

Il ne peut donc réparer son erreur, vu qu'il a spéculé avec ces produits.

Il m'a par contre écrit en voulant payer son amende, mais je lui ai répondu qu'étant en procès le juge n'ayant pas encore délibéré, il n'y avait pas d'amende a payer.
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Elric de Surgères
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 17:46

Ah d'accord. Parce qu'a la lecture de son réquisitoire je pensais qu'il avait toujours les miches.

Le préjudice total s'élève à quelle somme?
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Dim 12 Oct 2008 - 23:38

*réfléchis*

45+44 => 89 écus dirons nous... pour Thouars
Pour les deux autres villes, LR et Saintes me sembles t'il cela doit être plus important... donc on peut estimer à 300 écus... plus ou moins...

Bon il n'a pas fait voyager une armée, donc plus de 140 écus cela va être dur à justifier ...
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Elric de Surgères
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Lun 13 Oct 2008 - 16:35

Merci pour ses explications.

Et non il n'a pas fait voyagé l'armée mais vu le préjudice financier, je suis sûr que celui-ci peut payer.

Par contre, vous êtes ici dans mon bureau et votre ironie, laissez-là derrière la porte.
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cristof
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Mar 11 Nov 2008 - 9:54

Code:
procès opposant 2008-09-22, Marretoi au Comté du Poitou

Marretoi est accusé de escroquerie.
Code:

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits, Nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons Marretoi, citoyen Thouarsais, d’Escroquerie pour avoir acheté 10 Miches de pains vendu au prix minimum pour une transaction par la mairie, le 22 septembre 1456. Nous l’accusons aussi de spéculation pour les avoir revendu le même jour sur le même marché au prix de 6,40.
Il est poursuivi au titre du décret du 11 novembre 1455 :
Réglementation des rachats.
Interdiction est donnée à tout sujets poitevins, et toutes personnes venant à se trouver en terre poitevine, de racheter les denrées aux prix minimum sans avoir obtenu l'accord du vendeur.

Un tel acte sera considéré comme du vol et est passible d'une mise en accusation devant la Cour de Justice Poitevine, dans le cas où le prévenu refuserait de rendre les denrées achetées.
Ainsi qu’au titre de l’article 3 des lois pénales de la coutume poitevines :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
Fait à Poitiers le 22 septembre 1456 par ThierryVlad, Procureur du Poitou.

Code:
Première plaidoirie de la défense
désolé,
Je pensais que l'achat en gros au comté était autorisé pour la revente au village.
Je suis pret à rembourser la somme demandée.
Rendre 40 miches de pain au marché.
Code:
Réquisitoire de l'accusation
Le decret interdisant d'acheter au prix minimun sans autorisation du vendeur est ancien et diffusé en Gargotte. S'approprier ainsi ses pains qui sont cruciaux pour les mairies et les armées Poitevine afin d'en tirer un bénéfice personnel est préjudiciable en tout temps et de surcroit, inacceptable en temps de guerre.

Imaginez vous les defenseurs de Poitiers, toute la nuit sur les remparts, tentant de repousser des nobles angevins associés à des brigands avec le ventre creux ! Quelle infamie !

Je requiere que le sieur Marretoi restitu les 20 miches de pain à La Rochelle, mais qu'il rembourse egalement à la ville de Thouars l'intégralité des sommes par lui perçus à savoir 64 écus.Ainsi, le prejudice commis contre les mairies de LR et de Thoaurs seront clos. J'ajoute, pour le prejudice causé à nos troupes de defense, 50 ecus d'amende.

Fait à Poitiers le 06 octobre 1456, par ThierryVLad, Procureur du Poitou.

Code:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Code:
L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
*Chuichian entra dans la salle d'audience d'un procès qu'il attendait*

Votre Honneur, Monsieur le procureur, je vous salue *et joignant le geste à la parole il s'inclina*.


Pour commencer je tiens à préciser mon statut, outre le fait d'être Lieutenant de Police à Thouars, je suis également Maire de ce village.
Cette précision étant faites, j'arrive à l'affaire qui nous concerne.

Le 21 Septembre 1456, suite à l'appel de la Mairie de Poitiers, les mairies de Niort, La Rochelle et Thouars ont mis une quarantaine de miche à disposition, au prix dérisoire de 2 écus, à la foire du Comte. Entendez bien qu'a cette somme, les mairies font des pertes, plus ou moins 4.50 écus par miche.

Dame Zezelique, Bourgmestre de Poitiers n'étant pas disponible afin de se rendre à la foire, à la nuit tombée, les pains furent conservés jusqu'a sa réouverture le lendemain.

Le 22 au matin, alors que je prenais disposition de mon bureau, le rapport de vente me parvint. L'acheteur de la dizaine de miches de pains que Thouars avait mis en vente n'était guère la mairie de Poitiers, mais un Thouarsais déjà connu des services de la maréchaussée pour des faits d'esclavagisme.

Je me rendis à l'AHF toutes affaires cessante afin de rencontrer mes homologues. Le maire de La Rochelle, Kiriell, avait déja fait mention de cette affaire et avait informé le Thouarsais.

*Chuichian fit une pause afin de reprendre sa respiration et permettre au juge de bien suivre son récit, après avoir reprit son souffle il poursuivit*

Je suis alors retournais à Thouars après avoir informé mes collègues de l'ouverture du dossier.

A ce stade, le prévenu était déjà en infraction au décret du 11 novembre 1455, indiquant que l'achat de biens au prix minimum doit être fait avec l'assentiment du vendeur.

Alors que j'allais me rendre en mairie, je passa devant le marché et afin de parer au plus pressé, j'acheta une dizaine de miche de pain à 6.40 écus. Les miches furent livré une nouvelle fois à la foire alors que je reçut une nouvelle information.

Le vendeur n'était autre que Marretoi, tisserands Thouarsais.
Il était donc en infraction une seconde fois, vis a vis de la partie II, des lois pénales, article 3,de l'escroquerie.

J'ai donc constitué un dossier au poste de Police de part ma fonction de Lieutenant.

*Il fit une pause une fois arrivé au bout de son récit puis il prit une dernière fois la parole*

Votre Honneur, je demande a ce que vous preniez en compte le fait que comme tout Poitevin, nous sommes fières de notre Capitale et apporter notre soutient est un honneur. Quand je vois avec quel égoïsme agit ce Thouarsais, je ne peut qu'être outragé. C'est pour ça que je vous demanderai la plus grande des sévérités

Merci de m'avoir écouté.

*Il salua la cour et se retira*

Code:
L'accusation a appelé Kiriell à la barre
Voici son témoignage :
*Kiriell qui venait d'entendre les plaidoiries se rendit à son tour à la barre où il venait d'être appelé*

monsieur le juge, monsieur le procureur, comme l'a précisé le maire de Thouars, à l'appel de dame zezelique, mairesse de notre Capitale, J'ai déposé au prix minimum des miches de pain afin d'aider à nourrir les Pictaves restés défendre la capitale alors que les boulangers eux étaient partis défendre le Poitou. Le lendemain matin, lorsque je revins en Mairie je fut surpris d'apprendre que c'était un tisserand Thouarsais qui les avait raflé, surtout qu'un artisan n'est pas censé ignorer comme le plus commun des gueux, la loi interdisant l'achat au prix minimum de denrées sans l'accord du vendeur.
de plus, si je puis me permettre messires procureur, c'est de plus de 20 miches de pain que c'est emparé ce triste sire dont le nom laisse augurer une certaine moquerie envers même notre comté !
*lançant un regard méprisant vers l'accusé*
j'espère qu'il sera sévèrement puni pour avoir profité indument du départ de nos militaires et de la détresse des uns et la sagesse des autres.
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cristof
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Mar 18 Nov 2008 - 15:08

Courrier hrp envoyé

Citation :
Bonjour,

Dans le cadre de votre procès, vous dites accepter de rendre 40 miches de pain au Comté.
C’est malheureusement impossible à faire facilement, mais il existe un moyen de payer une amende équivalente.
Je vous propose de payer une amende équivalente en achetant une miche de pain à 155,40 écus sur la foire comtale.
Avec les 50 écus de taxe, cela vous fera une amende de 199 écus (la miche de pain à 6,40 vous pouvez la manger^^).
Un écu sera prélevé pour le verdict de culpabilité, vous aurez donc au final payer une amende de 200 écus.
Si vous marquez votre accord, il vous suffit d’acheter la miche de pain disponible sur le marché comtal et de me confirmer votre achat en répondant à ce courrier.

Bien à vous

Ljd Cristof

PS : Si vous refusez, je prononcerai un verdict plus sévère, et si vous cachez votre argent je vous condamnerai à x jours de prison.
Attention, on ne sait pas manger en prison, donc on perd des caractéristiques.
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cristof
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   Sam 13 Déc 2008 - 12:54

Citation :
Le prévenu n'est plus dans les mains de la justice des hommes.
Paix pour son âme.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers le 13 décembre 1456
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MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]   

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