[révolte]Thebehemoth(14/01/57)[coop exterieur champagne]

Les avis de recherche ont été envoyés, pas de retour pour l'instant...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Troyes [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 10h10.

où en est cette affaire ???

Toujours en attente cher procureur...

Si vous voulez diffuser a nouveau un avis de recherche dans le royaume... pour faire marcher la coopération judiciaire...

arf, il va vraiment falloir que je me familiarise avec les us et coutumes...

un avis de recherche vous dites

bon et bien je vais de ce pas y réfléchir alors car cette affaire me semble importante tout de même ^^ une révolte restée impunie me dérange quelques peu ! Un peu plus toujours que les Angevins qui se promènent grrrrr

courrier envoyé au procureur de champagne, dame Maltea de favara

Citation :

Madame le procureur,

en vertu du TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LA CHAMPAGNE & LE POITOU signé le 4 juin 1454
en vertu du TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPÉRATION ENTRE LA CHAMPAGNE ET LE POITOU. signé le 14 septembre 1455
je vous demande de bien vouloir étudier la requête suivante :


Comté du Poitou

Nature de la requête: Avis de recherche

Émetteur : Kiriell de la Rose Noire dict Kiriell

Date d'émission: 8 mars 1457

Individu incriminé : Thebehemoth

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité: Présence illégale, Corps d'arme illégale, et tentative de révolte

Localisation du délit : Saintes

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:

concernant la présence illégale :

Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvellé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

J'invite les Poitevins à rester vigilant à toute situation et me faire directement part de tout éléments suspects.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

A Poitiers, le 23 Novembre 1455

concernant le corps d'arme

Des Corps Francs

Article premier: Tout noble Poitevin ayant fief devant allégeance directe au Comté du Poitou peut faire une demande d'autorisation dans le but de créer un corps franc. En tant que meneur, il sera responsable juridiquement des actions entreprises par ce corps.

Article second: Cette demande sera étudiée sans délai par le Conseil, et le Comte rendra la réponse, favorable ou non, sans avoir l'obligation de motiver la décision, quel qu'en soit le sens.

Article tiers: Cette accréditation pourra être retirée à tout moment par injonction Comtale, et devra être suivie dans les deux jours par la dissolution dudit corps.

Article quatrième: Tout meneur de corps franc devra faire connaître aux autorités la composition détaillée de son corps. Il ne pourra y appartenir quelqu'un ayant fait l'objet d'une condamnation pour escroquerie, brigandage, révolte contre l'autorité légitime, trahison ou haute trahison dans les quatre mois précédents, sous peine de perdre automatiquement le statut de corps franc et les privilèges afférents pour une durée minimale de deux mois non réductible, qui pourra être étendue selon l'importance de la transgression.

Article cinquième: Tout corps franc a l'obligation de répondre sans délai à un appel aux armes du Comte. En cas de constitution d'Ost (armée défensive), les corps francs seront placés sous l'autorité du Capitaine. En cas de guerre, il pourra être prélevé par le Comté un pourcentage des gains obtenus par le corps franc, qui ne saurait excéder une moitié du total.

Entériné par Le Comte Cristof

Décidé, annoncé, appliqué

Elliandra, Porte-parole, le 14 septembre 1455

concernant la tentative de révolte :

Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvellé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

J'invite les Poitevins à rester vigilant à toute situation et me faire directement part de tout éléments suspects.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

A Poitiers, le 23 Novembre 1455

Fiche d'identité du ou des individus:
Informations sur Thebehemoth

Né(e) le 13 Mai 2008

Thebehemoth fête son anniversaire le 13 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Clermont

Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 14

Thebehemoth est forgeron.
Thebehemoth possède un culture du blé.

Messires Kiriell de la rose noire, dict Kiriell
procureur du Poitou
le 8 avril 1457

et d'une affaire champenoise !

Citation :

Expéditeur : Maltea de Favara
Date d'envoi : 2009-04-10 14:33:06
Bonjour,

La personne que vous recherchez est sur les terres champenoises. J'ai pu le constater moi même lorsque les gardes ducaux l'ont intercepté chez lui afin de répondre d'un acte illégal en champagne.

Envoyez moi rapidement votre acte d'accusation signé et daté. Je tenais aussi à vous prévenir que la justice champenoise se veut rapide et respectueuses des délais imposés et ce concernant les deux parties.
si une fois le procès lancé, les réactions ne se faisaient pas dans les temps, autant le procureur que l'accusé se verrait muselé.

une fois votre acte d'accusation en ma possession, je lancerai le dit procès et vous tiendrez au courant des minutes de celui-ci afin que vous puissiez agir rapidement. il me faudra aussi le jugement de votre juge qui sera retransmit par le juge c hampenois.


Bien à vous

Maltea Wagner di Favara
vice-duchesse et procureur de Champagne
Co-représentante au CDR
Duchesse de Brienne
Vicomtesse de Jaulges
Dame de Menneville

dame maltea wagner di favara,

tout d'abords merci de votre coopération rapide.

voici donc d'une part, les preuves à l'encontre du sieur Thebehemoth :

constat du prévôt xavix :

Citation :

Corps d'armes de Thebehemoth - Admission libre

Corps d'armes illégal
Présence illégale

Citation :

Né(e) le 13 Mai 2008

Thebehemoth fête son anniversaire le 13 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Clermont

Niveau : 2
Points de réputation : 45
Argent : 26

Thebehemoth est forgeron.

Thebehemoth cultive du blé.

Dernière connexion le 13 Janvier 2009 à 21h01

constat du sous sergent de Saintes

Citation :

Expéditeur : Sons
Date d'envoi : 2009-01-14 07:21:43
bonjour,

un peu de nouvelle

14-01-2009 04:20 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Thebehemoth parmi les assaillants.

sons

Citation :

la milice de la nuit :


2009-01-13 11:30:33 : La ville a embauché Jice en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-01-13 09:37:15 : La ville a embauché Mylandra en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-01-13 08:56:06 : La ville a embauché Fyemayou en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-01-13 06:45:43 : La ville a embauché Tarah en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

les miliciens :

Citation :

Expéditeur : Fyemayou
Date d'envoi : 2009-01-14 08:58:45
Je réponds au courrier concernant la révolte, j'étais dans la milice hier.

Voici le copier coller de mes évènements d'hier :
14-01-2009 04:20 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Thebehemoth parmi les assaillants.

voilà salut et à bientôt

Citation :

Expéditeur : Jice
Date d'envoi : 2009-01-14 11:03:09
une tentative de revolte a eu lieu devant la mairie , mais vite matée par la milice , parmis les 'revoltes' il y avait un certain :Thebehemoth quand aux autres je ne les ais pas reconnus .

Citation :

Expéditeur : Mylandra
Date d'envoi : 2009-01-14 10:59:59
Désolée Xavix, je n'ai reconnue personne :s

14-01-2009 04:20 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Citation :

tarah le 14 janvier 1457
https://2img.net/r/ihimizer/img232/9198/thebehemothwv4.jpg

réponse du sieur thebehemoth suite à l'intervention du sous sergent sons :

Citation :

il ne manque pas d appoint le sieur ,apres l envoie d un second courrier apres avoir constater que le corp d arme ete toujours actif se matin et lui avoir demander de le detruire
voici sa reponse en retour de courrier

Citation :

Expéditeur : Thebehemoth
Date d'envoi : 2009-01-14 17:02:01
Bonsoir maréchal,
Desolé je n'était aux courant de cette fermeture des frontieres.
Pour l'autorisation je m'en passerait je ne reste pas longtemps
Au revoir

à ce stade : Présence illégale, Corps d'arme illégale, et tentative de révolte

à quitté le territoire en suivant et nos voisins n'ayant pas répondu à notre avis de recherches lancé le 14 janvier 1457, dossier mis en attente jusque mon arrivée.

D'autre part, mon réquisitoire.

Citation :

Après plusieurs mois d'enquêtes infructueuses, le nouveau procureur, ayant contacté son homologue du duché de champagne reçu enfin des nouvelles de ce triste sir. Il envoya donc missive prestement contenant son réquisitoire à l'attention de la justice Champenoise.

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur olivyaa, notre comtesse bien aimée, en ce jour du 10 avril 1457 accusons le sieur Thebehemoth citoyen de clermont en duché de Champagne de s'être révolté dans la nuit du 14 janvier 1457 contre la mairie de Saintes en Poitou. Il est aussi accusé d'être entré en Poitou sans laisser passer alors que les frontières étaient fermées et que la maréchaussée à son entrée en territoire Poitevin lui avait demandé de régulariser sa situation et enfin, d'avoir constitué un corps d'arme en toute illégalité, et là encore malgré les injonctions de nos policiers à dissoudre ce groupe armé.
Une fois tous ces constats accamblant fait, le sieur c'est alors enfui du Poitou espérant ainsi échapper à la justice reconnue par le bon roi Levan III
Toutes les preuves ont été déposé sous scellé du comté de Poitou au tribunal de Champagne.
Les textes de lois concernant ces multiples actes répréhensible sont visible en Poitou et donc connues et reconnus de tous.

concernant la fermeture des frontières

Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou

décret initial

Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

J'invite les Poitevins à rester vigilant à toute situation et me faire directement part de tout éléments suspects.

Que cela soit dit, que cela soit fait.

A Poitiers, le 23 Novembre 1455

concernant la tentative de révolte :
coutume Poitevine, chapitre 2, article 4

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

concernant le corps d'arme :

Des Corps Francs

Article premier: Tout noble Poitevin ayant fief devant allégeance directe au Comté du Poitou peut faire une demande d'autorisation dans le but de créer un corps franc. En tant que meneur, il sera responsable juridiquement des actions entreprises par ce corps.

Article second: Cette demande sera étudiée sans délai par le Conseil, et le Comte rendra la réponse, favorable ou non, sans avoir l'obligation de motiver la décision, quel qu'en soit le sens.

Article tiers: Cette accréditation pourra être retirée à tout moment par injonction Comtale, et devra être suivie dans les deux jours par la dissolution dudit corps.

Article quatrième: Tout meneur de corps franc devra faire connaître aux autorités la composition détaillée de son corps. Il ne pourra y appartenir quelqu'un ayant fait l'objet d'une condamnation pour escroquerie, brigandage, révolte contre l'autorité légitime, trahison ou haute trahison dans les quatre mois précédents, sous peine de perdre automatiquement le statut de corps franc et les privilèges afférents pour une durée minimale de deux mois non réductible, qui pourra être étendue selon l'importance de la transgression.

Article cinquième: Tout corps franc a l'obligation de répondre sans délai à un appel aux armes du Comte. En cas de constitution d'Ost (armée défensive), les corps francs seront placés sous l'autorité du Capitaine. En cas de guerre, il pourra être prélevé par le Comté un pourcentage des gains obtenus par le corps franc, qui ne saurait excéder une moitié du total.

Entériné par Le Comte Cristof

Décidé, annoncé, appliqué

Elliandra, Porte-parole, le 14 septembre 1455

le sieur Thebehemoth pourra s'il en a les moyens, se faire assister par un avocat.

voici donc ce que vous me demandiez, en espérant avoir répondu à vos attentes afin que justice soit enfin rendue et me tenant à votre entière disposition pour toutes autres demande.
Les sieurs qui pourront apporter témoignage des ces actes sont je pense prioritairement nos policiers en charges de ce dossier au moment des faits, à savoir, le sous sergent sons et le prévôt des maréchaux xavix.

pourriez vous enfin me fournir une adresse où vous communiquer tout cela avec scèl du comté.

Messires Kiriell de la rose noire, dict Kiriell
Procureur du Poitou
le 10 avril 1457

Citation :

excellence,

pour l'affaire Thebehemoth, aux vues de ce dont dispose le sieur à ce jour soit Argent : 43... voici le réquisitoire
----------------------------------------
votre honneur, Nous Kiriell, en ce 14 avril 157, au nom de sa grandeur olivyaa et de Poitou, je requiers à l'encontre de sieur Thebehemoth la somme de 40 écus aux vues de sa petite bourse, fait qui m'ont été rapporté par vos services fiscaux mais afin qu'il se souvienne que l'on ne peut impunément se révolter en Royaume de France, et qu'il repense à ces erreurs 6 jours de prison pour l'artisan qu'il est. Il pourra ainsi en compagnie des rats de vos geôles réfléchir à ces actes.
Kiriell referma son dossier en attente du jugement.
-----------------------------------------
là encore, à vous de convenir des modalités de paiement de la peine dont décidera votre juge.

avec mes remerciements

kiriell de la rose noire
procureur du Poitou
au nom de sa grandeur olivyaa

verdict à rendre monsieur le juge à notre homologue de champagne

Citation :

Juge: Ricw (P.L.O.U.C)

verdict à envoyer

Verdict reçu?

Non apparament

Citation :

Expéditeur : Koroseth
Date d'envoi : 2009-06-19 15:21:29

Le bon jour chère collègue,

Je me présente, Koroseth, Juge de Champagne. Je me permets de vous contacter afin de vous informer que dans le cadre d'une coopération judiciaire que nous avons, nous attendons le verdict du Juge à l'encontre du sieur Thebehemoth.

Nul doute que vous trouverez le dossier dans un de vos bureaux. Si après recherche, ce n'est pas le cas, nous nous arrangerons pour vous le fournir. L'ancien procureur, sieur Kiriell nous avait transmis son acte d'accusation et sa plaidoirie. Ne reste plus que le verdict, que je transcrirai, avec la peine demandée.

Cordialement,

Koroseth
Juge de Champagne

l'est ou le verdict, l'a pas fait Tv?

Elle date de quand cette affaire?
Bon allez c'est la jugelotte qui s'y colle!

Vous attendez encore 5 jours et vous la classez: il y a prescription au bout de 6 mois.
Et puis en plus on ne sait même pas où il est... il a peut-être quitté la Champagne depuis longtemps.

Le pardon comtal est ici dame Nessty :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/lois-et-coutume-du-poitou-f2/prvt-poitevine-t3883.htm

Citation :

c. Pardon Comtal :
Des délits
mineurs commis à un intervalle supérieur à six mois ne seront plus
considérés comme récidive. Sont considérés comme délits mineurs les
troubles à l'ordre public divers et l'esclavagisme.

Pour moi une tentative de révolte ne fait pas partie des délits mineurs, les délits mineurs sont escroquerie, esclavagisme, présence illégale... mais bon ca se discute.

Pour le sieur en question, sauf erreur de ma part le procès a été instruit et il n'y manque plus que le verdict qui est attendu par le juge de Champagne pour classer l'affaire ! donc la prescription n'a pas lieu d'etre puisque le procès est en cours.

Rhoo on s'chatouille pas je donnais mon avis sur la question tout a fait gentiment hein ! j'espérais vous aider un peu voila tout !

Voilà voilà!!
Non il est en champagne et a 200 écus sur lui...

Citation :

Sieur Thebehemoth,
Il semble que vous ayez une etrange vision du tourisme...
Dois je vous rappeler qu'en général, lorque l'on part se promener sur les routes du Royaume, la bienséance veut que l'on ne prenne pas de force la mairie de nos hôtes?

Vous ne manquez pas d'audace qui plus est, en vous auto-dispensant de laisser passer face aux injonctions de nos policiers.
Votre manque de respect est intolérable.
Vous apprendrez Sire que la souveraineté du territoire poitevin ne se viole pas impunément.

Pour la violation du territoire poitevin, non dissolution d'un corps d'arme illégal et défaut de régularisation, le Tribunal du Grand Poitou vous condamne à une amende de 150 écus.
Pour vous être révolté et avoir attenté à la sécurité de la mairie de Saintes le Tribunal du Grand Poitou vous condamne à deux jours de prisons.

Gardes veuillez conduire messire Thebehemoth dans sa geole.