[Coupable]4/03/1455-Benji!-détournement de fonds publics.

bonjour messire le Procureur, voici le courier que j'ai récu hier venant de messire Thierryvlad.

Citation :

Bonjour Coneiller Lieutenant,

je porte plainte par la presnete contre le maire Benji! pour trahison selon les articles :

Livre 5, Chapitre 1



Premier principe : Toute personne membre d’une institution poitevine dispose du statut de fonctionnaire comtal.


Quatrième principe : Tout fonctionnaire comtal ne remplissant pas ses obligations s’expose à des poursuites pour trahison ou haute trahison selon la gravité de ses actes et son statut, il sera déchu de ses droits.


Sixième principe : Nul fonctionnaire comtal ne saurait légament user de sa position pour profiter ou faire profter d'avantage non prévus par la Loi.


En effet, il est avéré que le sieur Benji a profiter de sa position de maire pour se vendre à lui meme une épée appartenant à la mairie au tarif tres preferentiel de 2 ecus.

Vous pouvez voir à ce sujet le temoignage du connetable melodie871 : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=133208&start=255

Cordialement,

ThierryVlad la bleusaille
Ex procureur du Poitou

je pense que l'ouverture d'une enquete serai preferable avant toute mise en accusation, mais ca ce n'est que mon avis de Lieutenant.

J'ai porté cette plainte dans l'espoir que la Police Poitevine enquete plus scrupuleusement sur les divers actes d'achats et de ventes réalisés par le maire et la mairie ces dernieres semaine. Que l'on recherche d'eventuelles complicités.

Je regrette que le Lieutenant cole se contente de faire la boite à lettre, j'aurais cur à un peu plus de professionnalisme.

Mr le Prévot, Mr le Procureur, ne pensez vous pas qu'une enquete devrait etre diligentée ?

ThierryVlad,
Bleusaille

oh excuse moi Thierry ! je cru que tu m'avais transmit le dossier pour que je le remette au procureur (ce que j'avoue je n'avais pas vraiment compris :s)

Donc oui, je fais faire une enquete plus approfondie. Messires Le Procureur et Prevot, je vais faire cette enquete et je reviendrai ici pour vous transmettre le resultat de cet enquete, a moins que vous vous me demendiez de ne pas le faire bien sur.
je m'y met de suite.

Excuse moi Thierry, ca partait vraiment d'une bonne intention. Je n'avais pas compris le sens de ton message.

ps: normalement on se tutoie, c'est pour ca que j'ai pensez que tu voulais transmettre directement au Procureur

Bon ben alors faisons ça officiellement: je demande un complément d'enquête

https://2img.net/h/i129.photobucket.com/albums/p213/thierryvlad/pe.gif

Voici une preuve supplementaire : l'acte de vente.

L'enquete demandé par messire ThierryVlad concernant l'éventuel trahison de Messire benji! est, ce mercredi 4 avril 1455, officielement fini.

Vosu pouvez trouver le dossier ici:
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-La-Rochelle-f11.htm

Il faut aussi prendre en compte l'acte de vente fourni par messire Vlad:


Et la lettre écrite par Messire Vlad a Messire Benji!:


C'est a vous

Euh, la dernière pièce est une lettre envoyée par Thierryvlad à benji! ???
Peut-on avoir le nom du conseiller au commerce merci?

Oui ces une lettre envoyé par thierryvlad a benji!. C'est ce dernier qui me l'a communiqué.

Ils y avaient deux conseiller au commerce sous benji!, Mélodie871 et Baroud.
J'espere cependant que vous n'allais pas croire que vlad parlais de Baroud dans cette lettre et non de Mélodie !!

Se reprend

Excusez moi, je depasse a nouveau mes prégoratives.

Je suis a votre disposition Messire le Procureur, j'attendrai dans le couloir si vous avez besoin de moi.

Sort dans le couloir et s'assois sur une belle banquette rouge.

j'envoie à l'alliance du centre la partie sur benji!

Procès ouvert le 18 avril 1455

Acte d'accusation

Citation :

<<< proces poitou >>>

Le sieur benji! est accusé de s'être indûment favorisé, ou d'avoir indûment favorisé un de ses amis en lui procurant une épée pour la somme de deux écus à partir des fonds municipaux, ce qui trouble l'ordre public. Ou va-t-on, j'vous l'demande, si on se sert dans toutes les caisses qu'on vous met sous la main? Le Comté serait dans le rouge, si on faisait ça... Bon d'accord, il y est quand même, mais c'est pas une raison. Sera considérée comme preuve la copie de l'annonce de la vente par la mairie.
Affaire transmise au procureur du Bourbonnais-Auvergne.

Stannis, Procureur du Poitou.


preuve : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Procureur-f5/Plainte-contre-benji-maire-de-La-Rochelle-t2097.htm

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je plaide non coupable pour cette accusation . en effet comme j' al'ai déjà expliqué trois cent fois.
J'ai pbien achété cette épéee a la mairie pour la modique somme de 2 écus. Mais c'était une erreur de maire débutant. En effet je souhaitais pouvoir défendre défendre la ville en cas d'attaque de l'anjou qui a l'époque était en guerre contre le poitou. Je me suis donc dit que je pouvais échanger ma hache (qui m'étais inutile) contre une épée avec la mairie.
Seulement ce que je ne savais pas , car je n'étais maire que depuis le matin meme , c'est que un particulier ne peux vendre une hache a la mairie 1 ecu alors que le contraire et possible. Je me suis donc fait avoir.
En contre partit j'ai vendu 12 poissons a la mairie pour la somme de un ecu.
et donc j'ai réparé mon geste immédiatement.
je ne vois pas donc pas où est le problème.

Je ne suis pas coupable d'escroquerie mais seulement de maladresse du a mon inexpérience de la mairie lorsuqe je suis arrivé au pouvoir où est le mal ??

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Benji s’est bel et bien servi dans les caisses de la Mairie, il a avoué s’être vendu une épée du stock de la Mairie à 2 écus, à des fins personnelles. Une erreur de débutant ? Vous plaisantez ! N’importe quelle personne sait qu’il y a des plafonds de ventes, hormis les prix pratiqués par la Mairie-même. Vous voudriez nous faire croire que vous comptiez vendre une hache à la Mairie pour 2 écus…
De plus, vous prétendez avoir vendu à la Mairie 12 poissons à 1 écu, le prix de vente minimum est de 7 écus. Encore une fois, c’est un mensonge. Et vous ne voyez toujours pas le problème ? Vous avez détourné des biens municipaux pour servir vos propres intérêts.
Donc, en vertu de l’Article 4a des lois pénales de la Coutume Poitevine « Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. », je demande à ce que l’accusé soit condamné à une amende de 190 écus, ainsi qu’à 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je plaide toujours non coupable. En effet il savere reelement que je n etais pas au courant du prix minimum de vente d une hache je me suis apercu de cette erreur au moment de vendre ma hache. En effet pourquoi ce que peux faire une mairie, une simple citoyen ne pourrait pas le faire...
En effet je suis trompe pour le prix du poissons c est a 7 ecu que je les ai vendu. Mais cette affaire remontant a si longtemps il est normal que je puisse avoir commi une erreurlors de ma plaidoirie
Ensuite vous m accuser de menteuz, mais avez ou ne serait qu une preuve ou un temoignage de vos dire.
La seule preuve fournit a ce dossier a ete depose par un criminel monsieur ThierryVlad qui a ete condamne pour haute trahison, mais aussi precedement pour USAGE DE FAUX a le ncontre de ma personne ! (https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Juge-f4/Archives-f46/coupable-Thierryvlad-TAOP-t2176.htm). Permettez donc moi monsieur les jures de mettre en doute sa parole.
Enfin, et ce sera ma derniere parole, comment se fait t-il que le procureur ait mis presque trois mois pour realiser sa plaidoirie la ou il aurait du la deposer sur deux jours (voir une semaine ou deux puis qu il s agit d un proces inter comte).
Le procureur qui a ecrit cette plaidoirie ne connait donc pas le dossier qu il doit juge et se base simplement sur ces relations personnels avec l acuse qui explique entre autre la durete de sa plaidorie. Nous pouvons donc souligner une carance de la justice qui merite celon moi un NON lIEU.

J ai de plus mis a profit ses trois mois pour aider les citoyens en etant conseiller municipale de la ville de Montbrissons.

La défense a appelé Milosa à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
N'étant pas présente au moment des faits, je ne peux émettre un avis sur ce qu'il s'est réellement passé. Néanmoins je peux vous certifier que Benji est une personne honorable, généreuse et digne de confiance. Ainsi un tel acte d'escroquerie de sa part me semble inenvisageable. Comme il l'affirme dans sa plaidoirie il a dû agir en pensant au bien être da sa ville, sans vraiment refléchir aux conséquences que cela pourraient engendrer, ce qui constitue tout bonnement une erreur d'appréciation. De plus il a essayé de réparer son erreur par la suite. Je pense donc que qualifier de "vol" son acte est un terme inapproprié. Faire appel à votre clémence me semble ainsi justifié dans un tel procès.

La défense a appelé Benji! à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Je peux vous certifie messieru et mesdames les jures que l accuse ici present est inocent des faits qu on lui reporche. Iil ne souhaitait que defendre efficassement sa ville comme tout bon maire se doit de le faire.
Il a ainsi permi a la ville de ne pas tomber sous les coups de l envahissur anjevin.
Benji! par cette acte est donc un hero et non un escroc pour la ville de la rochelle.

Citation :

Après s'être retirée et avoir étudié avec soin le dossier de l'affaire Benji contre Poitou, Clélie revint dans le prétoir.
Elle prit place dans son fauteuil, un parchemin dans les mains qui contenait le verdict.
Avant de donner lecture du jugement, Clélie s'adressa à l'accusé.

"Sieur Benji!, Tout d'abord, il faut que vous sachiez que c'est moi, Clélie, juge du Bourbonnais-Auvergne qui vais rendre le verdict ici et non mon homologue poitevin pour la simple raison que le Juge Stannis était le procureur qui a dressé l'acte d'accusation à l'ouverture de votre procès. Il ne peut donc être juge et partie."

La juge regarda alors son parchemin et en fit lecture.

"A la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon verdict.

Sieur Benji! Il a été établi que vous vous êtes procuré une épée en profitant de votre position de bourgmestre pour un montant de deux écus, vous-même ne niez pas les faits. Le prix moyen d'une épée est de 200 écus. Un tel acte est un vol, vol perpétré contre une mairie. Vous n'avez pas non plus apporté de preuve que vous avez remboursé cette épée à la mairie et vos explications sont des plus confuses.

En conséquence :

Vue la loi Poitevine au moment des faits (Livre 1, Chap 2, articles 8, 8-1 et Livre 5, Chap 1, premier et sixième principe)
Vues les plaidoiries de l'accusé et les témoignages présentés par la défense
Vus le réquisitoire de l'accusation et les preuves apportées

Moi, Clélie, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour avoir utilisé les outils de la mairie dont il avait la responsabilité en tant que Bourgmestre, pour son profit personnel

Ainsi je vous condamne à une amende de 300 écus correspondant au prix moyen d'une épée + une majoration de 50%.

Justice a été rendue en ce 20 ème jour du mois de juillet 1455.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus.