[Esclavagisme] Sandry (27/01/1458) (classée)

Citation :

Informations sur Sandry

Né(e) le 02 Novembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 199

Sandry possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 27 Janvier 2010 à 15h06

Citation :

27/01 18:23 : Sandry embauche Maan pour 18,00 écus pour 19 points de caractéristiques.

Citation :

Date : 27/01/1458
Destinataire : Sandry
Titre : Embauche à 18 écus du 27/01

Bonsoir,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Sophie, Lieutenant 1ère classe de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Comtesse Sophie lieutenant 1ère classe police de Thouars.

un courrier à la victime

Citation :

Date : 27/01/1458
Destinataire : Maan
Titre : Embauche à 18 écus du 27/01/1458


Bonsoir,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Sandry le 27/01/1458, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Comtesse Sophie lieutenant 1ère classe police de Thouars

Non pas de nouvelle je relance!

Courrier de relance:

Citation :

Date : 17/02/1458
Destinataire :Sandry
Titre : Embauche à 18 écus pour 19 pts de carac.du 27/01

Bonjour,

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Vous avez le choix entre reconnaitre l’infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Sophie lieutenant police de Thouars

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Sandry
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Paysanne sans terre

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 3 Mars 1458 accusons la Dame Sandry d'Esclavagisme sur la personne de Maan le 27 Janvier de cette année. En effet elle a embauché le malheureux à 18 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus (pour 19 caractéristiques).
Il n'y a eu aucune réponse à la missive du Lieutenant Sophie ni à sa relance.

Or selon la coutume :

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2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagisme-sandry-27-01-1458-t11000.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin : Sophie

L'accusation a appelé Sophie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Sophie entre dans le tribunal et salue l'assemblée. Bonsoir, dossier Sandry 27/01/1458. Sandry embauche Maan pour 18 écus pour 19 pts de carac. J'ai envoyé un courrier pour esclavagisme à Sandry et un courrier à la victime Maan. N'ayant pas de réponse j'ai envoyé un courrier de relance le 17/02/1458, toujours sans réponse.

MORT pour l'instant.. j'attends

Fat quand même ton réquisitoire, comme ca, si elle est vraiment morte (éradiquée), il me suffira de le relaxer sans perdre de temps...

Le problème cest que c'est pas possible de mettre un mort en procès^^
Renvoi le moi
(pas logique du tout de mettre un mort en procès^^)

Non mais elle est déjà en proces, je te demande juste de faire ton réquisitoire. Comme ca si elle définitivement morte, je pourrais classer plus facilement.
(Effectivement, un mort en procès, c'est spécial ^^)

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