[Juge]-Esclavagisme-Nobru-(02/07/58)Retraite01/10

Citation :

02/07 12:23 : Nobru embauche Chevalierx pour 12,00 écus

Citation :

Information sur le contrevenant:

Informations sur Nobru

Né(e) le 05 Juillet 2009

Nobru fête son anniversaire le 27 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 2
Points de réputation : 46
Argent : 136

Nobru est boucher.
Nobru possède un culture du blé.

Dernière connexion le 02 Juillet 2010 à 04h52

Ses filleuls : Titanc

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Date : 02/07/1458
Destinataire : Nobru
Titre : Esclavagisme du 02/07/1458
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par chti59, Lieutenant de Police. Je vous indiquerai la procédure à suivre dès réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Lieutenant Chti, police de Saintes

Bonsoir Chti.

Y a t'il eu réponse ou relance de faites ?

Oui Ally, il y a eu relance, donc voici le courrier:

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Chevalierx à 12 écus .

Rappel du décret :
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 02/07 ou je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé

Cordialement,

Lieutenant Chti, police de Saintes

Cette personne était encore en retraite il y a peu de temps, si pas de réponse rapide je fais suivre le dossier au proc!!

Parfait, merci.

Toujours aucunes nouvelles de messire Nobru.
Ally peux-tu faire suivre le dossier au procureur? merci.

Citation :

Informations sur Nobru

Né(e) le 05 Juillet 2009

Nobru fête son anniversaire le 27 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 2
Points de réputation : 45
Argent : 19

Nobru est boucher.
Nobru possède un culture du blé.

Dernière connexion le 22 Juillet 2010 à 04h50

Dame Procureur, ce sieur a eu 20 jours pour répondre, ce qu'il n'a pas fait ...

il a embauché qui?

oups pardon c'est marqué dame proc est fatiguée

Cette personne : Chevalierx

Je ne connais que trop pour me permettre d'en sourire ...

voilà

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Nobru
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
niveau et métier : artisan boucher, possède une culture de blé

Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 22 Juillet 1458 accusons le sieur Nobru d'esclavagisme sur la personne de Chevalierx le 2 Juillet de cette année En effet il a embauché le malheureux à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.


Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************************


---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-nobru-02-07-1458-t11842.htm#169344

Votre Honneur cet homme a embauché un salarié à 12 écus alors que le salaire minimal aurait du être de 15 ecus
*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

arf maintenant c'est le témoin chti qui est inconnu pff

Chti59 (IG) pardon si je n'ai pas pensé à le préciser.

merci

La parole est maintenant à l'accusation.

Par ailleurs, je viens de m'apercevoir que le motif d'accusation est erroné : il ne s'agit en effet pas d'un trouble à l'ordre public, mais d'un esclavagisme

L'esclavagisme fait parti des Troubles A l'Ordre Public

Ah ^^
Dans ce cas, y a t'il une raison particulière pour que deux dossiers similaires de brigandage soient nommés pour l'un "Trouble à l'ordre public" et pour l'autre "Brigandage"?

non là je me suis en effet trompée mais les brigandages sont des troubles à l'ordre pubic si il y a une appellation pour l'esclavagisme il n'y en a pas de spécifiée pour les brigandages je n'ai le choix qu'entre

touble à l'ordre public
sorcellerie mais là c'est l'inquisition
esclavagisme
escroquerie
trahison
haute trahison

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur..

Cet homme a sous payé un employé le salaire aurait du être de 15 écus il n'en a donné que 12.
Il n'a pas daigné répondre aux missives du Lieutenant Chti ni se présenter au tribunal
Je demande donc une amende de 30 écus remplacée par 3 jours de prison si il ne semble pas solvable.

A juger s'il sort de retraite.

Dernière connexion le 01 Octobre 2010 à 11h55

Citation :

*Après avoir attentivement relu les minutes du procès fournies par les prédécesseurs, la juge Malone entra dans la salle. L'assemblée et l'accusé furent invités à se lever, puis tous reprirent leurs places.*

Bien, nous sommes réunis ce jour du 7 octobre 1458 pour juger d'une affaire d'esclavagisme.

La chose aurait pu être simplement réglée par les services de police, le Lieutenant Chti59 ayant contacté l'accusé par deux fois en ce sens.
Force est de constater que l'accusé n'a pas jugé bon à ce moment de répondre aux courriers, tout comme sa première convocation à s'expliquer devant cette cour, qui est restée lettre morte. Rien de bien brillant.

Lors de votre deuxième convocation en vue d'une explication des faits, vous nous expliquez sieur Nobru que tout ceci résulte d'une erreur de manipulation. Si je comprends bien vos propos, vous auriez mal compté les écus que vous remettiez à votre employé. Soit.

*Le regard de la jeune juge se fait sévère, et fixe l'accusé.*

Mais cela n'explique pas le silence qui a fait suite aux trois premières approches pour régler le problème, silence que l'on pourrait considérer comme méprisant.

Ce que je constate, c'est que seule la menace d'une amende ou de jours de prison vous ont fait sortir de votre mutisme, pour proposer de rembourser 3 écus à la victime, quand il était question de vous en demander 30 en amende. Il s'agit là d'avarice messire, et très mal maquillée de générosité. Il était osé de demander un acquittement, alors même que vous reconnaissez les faits d'esclavagisme.

Je refuserai que le montant du salaire minimum soit remboursé à la victime en tant que sanction de ce procès, pour des raisons fort simples. Tout d'abord, nul n'est censé ignorer la loi, et de ce fait, le sieur Chevalierx n'avait pas à accepter une embauche en deçà du salaire minimum légal. Ensuite, vous imaginez bien, sieur Nobru, que ce procès ne s'est pas fait seul. Il demande le travail de policiers, du procureur, mon travail également, et celui de la juge en poste avant moi ... tout cela a un coût pour le comté. Un coût qui vous est imputable, car il aurait pu très simplement être évité, dès le tout début de cette affaire, avant même qu'elle ne se retrouve dans nos salles.

*Cessant de fixer l'accusé, les émeraudes de la juge balaient à nouveau la salle.*

Pour toutes les raisons énoncées, moi, Malone Fotunat de Montbazon-Navailles, juge du Poitou par la volonté de Sa Grandeur Cyphus Garion, comte du Poitou, juge ce jour du 7 octobre 1458 le sieur Nobru coupable d'esclavagisme sur la personne du nommé Chevalierx.

De par ce jugement, le nommé Nobru est condamné à payer une amende de 12 écus.
Sieur Nobru, que cela vous serve de leçon, j'espère ne plus vous voir dans l'enceinte d'un tribunal ailleurs qu'au banc des témoins.

Jugé malgré sa retraite.

Aucune trace de ce procès au tribunal ?????

Edit : Vu avec Malone, à garder en attendant. Ne pas archiver !

Je pense que je peux archiver maintenant.