[esclavagisme]Korantin(06/06/1458)

Lors de mon contrôle des registres de la mairie, j'ai constaté ceci:



J'envoi alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message :

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.


Cordialement,

Rouletabille
Sergent de police de la Rochelle

Offre non prise, affaire classée.

Citation :

07/06 04:03 : Korantin embauche Alexey pour 12,00 écus

offre prise mon roul

Citation :

Bonjour,
le 7 juin, vous avez embauché Alexey pour 12 écus.
Ceci constitue une infraction vis à vis de nos lois.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre une amende de 5 écus(salaire légal - salaire pratiqué+2 écus), ou bien ne pas reconnaître l'infraction et risquer un procès.
Que choisissez vous?
Cordialement,
Xedar
Lieutenant de la police de la Rochelle

Aie oui j'avais oublié que la MAJ étais à 4h, j'ai pas vu pourtant vérifié.

Heuresement que le vieux brisquard est la !

pas de réponse, je le relance le bougre

Citation :

Expéditeur : Korantin
Date d'envoi : 2010-06-14 19:28:02
ne pas reconnaitre et risquer un procés.

Ps: j'ai averti la personnes que j'ai exploiter car c'était une erreur puis je lui est proposé un autre emploi à 26 écus hier.

Hop, chez le prévôt.

Refus de régler l'amende.

Présent à LR.

Citation :

Informations sur Korantin

Né(e) le 20 Décembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 101

Korantin possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 15 Juin 2010 à 12h16

Je transmet à la procure.

quelqu'un a contacté la victime? si Alexey a été vraiment dédommagé je classe..

Ha...

Korantin à mis deux embauches à 26 écus, mais pas prise par Alexey, donc je sais pas si il la rembourser, de toute facon dans notre cas, c'est procés la.

Je n'ai jamais classé un dossier même si la victime avait eu une embauche du contrevenant ensuite.

oui je sais mais si il rembourse on le condamne à quoi? enfin puisque ce n'est pas Alexey qui a pris une de ces embauches plus de problème de conscience je le mets en procès

Pour l'acte d'esclavagime, après s'il le contrevenant rembourse sa réduiras la peine je pense.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Korantin
Village d'origine : La Rochelle
Niveau et métier : Paysan possède deux Potagers

Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 16 juin 1458 accusons le sieur Korantin d'Esclavagisme sur la personne Alexey le 07 juin de cette année En effet il a embauché le malheureux à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.


Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************
L'accusé semble prétendre qu'il a fait une erreur et s'être arranger avec la victime ce dont je doute

---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagismekorantin06-06-1458-t11663.htm


*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

première plaidoirie de la défense

Citation :

Si vous doutez tellement de ma parole sur le fait que j'ai imformé Alexey et que je lui est proposé un autre emploi de 26écus (deux emploi proposé ce jours à ce meme salaire pour aucunes caracteristique)

Je vous propose alors d'aller demander à cette meme personne ce qu'elle en dit et je trouve aussi minable de crée un procés alors qu'une simple question aurait pu etre posé!


Korantin

La défense a appelé Valgard à la barre


voici son témoignage

Citation :

Valgard s'avance d'un pas décidé à la barre, s'incline légèrement devant le juge et devant le procureur pour marquer le respect, puis se redresse et prend la parole.
Madame le juge, Madame le procureur, je suis très surpris de voir Messire Korantin sur le bans des accusés pour de l'esclavagisme.
J'ai été embauché par messire Korantin dans sa propriété où j'ai été très bien reçu dans de bonnes conditions de travail. De plus mon salaire de 26 écus prouve que messire Korantin regarde peu à la dépense mais plutôt à la satisfaction du travail bien fait.
C'est pour cela que je n'ai pu m'empêcher de venir témoigner de la large générosité de messire Korantin dans ses embauches.
Madame le Juge, Madame le procureur je vous présente mon plus honorable respect.

Valgard se redresse, claque des talons, fait un demi tour et se dirige vers la porte de sortie.

L'accusation a appelé Rouletabille à la barre

voici son témoignage

Citation :

* Roul' arriva et apporta son témoignage aprés avoir écouté Korantin. *

Bonjour, je suis allé faire un tour du coté des offres de la mairie comme à mon habitude lorsque j'ai vu une offre très basse de 12 écus au lieu de 15 écus. Je m'empresse de contacter Korantin et à ce jour, je n'ai eu aucune réponse, l'offre a été prise par le malheureux Alexey. Ce n'est que qu'après une dizaine de jours que Messire korantin décide de répondre au Lieutenant Xedar, vous avez ici présent le courrier, ou l'on peut voir qu'il refuse de payer et accepte le procés, bizarre donc qu'il vienne donc ce plaindre du procés ouvert... Certes, je confirme que deux embauches on été faites pour 26 écus, mais la pauvre victime n'a pas pu prendre ces embauches et auncune preuve de vos dédommagement. Voila je vous laisse décider de son sort pour une personne déjà sanctionné pour brigandage.

* Merci de m'avoir écouté.*

L'accusation a appelé Xedar à la barre

voici son témoignage

Citation :

*xedar arriva au tribunal afin d'y déposer son témoignage.*

Bonjour,
Rouletabille, sergent de police à la Rochelle avait ouvert un dossier concernant une offre d'embauche du sieur pour 12 écus. Pensant que l'offre n'avait pas été prise, il a classé l'affaire. Or le lendemain, de mes yeux de lynx, j'ai pus voir caché sous d'autres papier la confirmation que Korantin avait embauché quelqu'un pour 12 écus. j'ai donc rouvert le dossier, je l'ai contacté à deux reprises afin de lui demander s'il pouvait payer l'amende. Il m'a répondu qu'il n'allait pas payer et donc qu'il voulait risquer le procès. Et c'est ce qui est arrivé.
Merci de m'avoir écouté.

la défense a appelé Alexey à la barre


voici son témoignage

Citation :

Alexey approchant lentement, et après se racler la gorge a commencé sa déposition *
Votre Honneur, cette question est le résultat de coïncidences malheureuses, il est vrai que Sir Korantin a bénéficié de mes services en proposant un paiement de manière incorrecte, il est également vrai, cependant, qu'il a essayé de me charger de faire un autre emploi et l'augmentation de salaire de manière significative en incluant la part des salaires échec de la première affectation, mais malheureusement je ne pouvais pas travailler pour lui, perdant ainsi la possibilité de recevoir mon indemnité. Honnêtement, Votre Honneur, je ne sais pas si c'était volontaire ou le résultat d'une simple erreur ce cas, mais aujourd'hui, il n'en reste que le soussigné n'a pas encore eu l'occasion de recevoir un paiement approprié pour mes efforts.
Merci pour votre temps.
* Alexey est un arc rapide et remonte salon *

Réquisitoire

Citation :

votre honneur

Le sieur Korantin ne ressemble pas à un esclavagiste ordinaire il faut bien l'avouer.Il a pu faire une erreur et il a tenté de la réparer .
Mais ce que je ne comprends pas c'est la raison pour laquelle il a préféré le procès plutôt que de s'arranger avec la maréchaussée .Je demande donc à son encontre une amende de 20 écus en espérant lui faire comprendre que prendre le risque d'un procès n'est jamais la meilleure solution.

dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'ai effectivement pris la décision de risquer un proces pour 3 raisons:
- payer 5 écus alors que l'on est non coupable est un vol.

- prendre le risque d'un proces n'est pas avoir un proces

- étant donner que je suis non coupable, pourquoi m'inquiété d'un proces?

Si vous trouvé absurde d'avoir crée ce proces c'est a vous qu'il faut en vouloir.
Je trouve tous de meme que 20 écus comme 1 écus sera bien de trop pour une personne qui paye plus que convenablement ses employés!
Cependant on peut sans probleme donner 20 écus à ses employés car on est encore gagnant!
un champ nous aportent 4 légumes, chaqun à 9,20 écus, donc au final, il nous raporte 36,8 écus,
en payant un employé à 20 écus pour un champ raporte donc 16,8 écus au propriétaire plus ce que le propriétaire a gagner durant cette journée donc un total de 31,8 écus en une journée!!!!!!!!

dire que 12 écus est de l'esclavagisme, je suis d'accord mais 15 est exactement pareil!

Procès ayant opposé Korantin au Comté du Poitou

Korantin était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
[le juge Oane entra dans la salle et attend que tous se lèvent puis déclare de sa voix haute et claire]

Attendu que Korentin a bel et bien embauché à 12 écus oit 3 écus en deçà du minimum légal de 15 écus.

Attendu qu'il n'a pas dédommagé la victime elle mesme

Attendu qu'il a tenté de le faire maladroitement certes et que ça lui a couté des écus

Attendu que Korentin semble davantage ne pas du tout avoir compris le fonctionnement de la justice que revendiquer l'esclavagisme

Je condamne Korentin à 6 écus d'amende - qui est la somme avec laquelle il aurait du dédommager à la victime - et 5 euros de frais de dossier pour ne pas avoir tout simplement suivi les conseils avisé de la prévauté et ainsi éviter à la communauté une perte de temps et d'écus lié à l'ouverture d'un proces qui aurait pu être évité. In fine, Korentin, vous êtes condamné à 11 écus d'amendes.

Que d'écus gaspillés pour montrer vostre bonne foy !
Faictes confiance à la police et à son rôle de médiateur à l'avenir cher Korentin : cela vous coutera moins cher.

[Oane secoua légèrement la tete ce qui fit onduler ses lourdes boucles d'un noir de jais]

Vous pouvez si vous le désirez porter vostre affaire en CA.

[Le juge Oane tapa trois fois de son marteau]

bam ! bam ! bam !

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.