[Escroquerie] Rok (27/09/57) [Coupable]

[Impôts municipaux] Rok


Courrier de prévention envoyé à Rok:

Citation :

Bonjour,
Je suis le Lieutenant Elhana dite La_justiciere. Je vous enjoins de payer vos impôts municipaux au plus vite, au risque de vous voir traduire en justice. La Coutume Poitevine dit en effet ceci:

Citation :

C : Des impôts Ajout du 29/1/1457

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

Vous avez donc deux jours pour vous acquitter de vos devoirs avant que je ne transmette l'affaire au prévôt.

Cordialement

Elhana dite La_justiciere
Lieutenant de police

Courriers recus par le maire de Niort Néférouré

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2009-09-22 08:54:37

Vous parlez d'un problème politique.
J'ai deux conseils à vous donner, le premier c'est qu'il ne serait pas judicieux pour vous d'insister. Le deuxième est que depuis votre élection la gestion est devenue un désastre et vous devriez plutôt vous interroger sur un redressement de la situation.

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2009-09-22 22:35:04

Je constate que vous maitrisez mal la langue française, cependant cela est votre problème.
Je vous confirme le fait que l'aspect de l'imposition est bien un caractère politique. Le montant de l'impôt est une décision d'un joueur. Actuellement aucune loi a été votée et cet impôt émane d'un groupe de façon arbitraire.
Donc dire non à l'impôt est bien un problème politique et non une mécanique automatisée par le jeu.
Je peux vous dire que des personnes éminentes de notre ville ont vécu sans impôts et tous y sont très peu favorables.
L'impôt que vous pratiquez ne profite pas du tout à Niort mais à une élite qui seule en utilise le bénéfice.
Effectivement si vous gérez Niort comme votre prose, il n'est pas étonnant que vous estimez votre gestion correcte. Malheureusement l'impact de vos négligences n'apparaitront que le mois prochain.

Au plaisir de vous lire.

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2009-09-23 09:26:17

Monsieur,
L'impôt est un fait politique et ce fait ne profite aucunement à Niort.
Vous me semblez bien naïf en ce qui concerne la répartition du tribu que vous payez régulièrement.
Effectivement cet or va dans la caisse comtale mais cette caisse comtale sert surtout à payer des gens soit en or soit en marchandises. Vous devriez plutôt vous interroger sur les salaires et avantages de certains élites.
C'est pour cela qu'ils ne feront rien contre moi, car exposer ce fait politique de l'impôt devant le public pourrait devenir un danger pour leur petit confort.
Et puis de nombreuses personnes attendent un tel débat.
Ouvrir un procès sur ce sujet serait ouvrir un débat d'intérêt en justice dans lequel le vainqueur ne sera certainement pas la personne que vous croyez.
Les juges ne peuvent appliquer que des principes et lois approuvés par le consensus. Et l'impôt tel qu'il est pratiqué actuellement n'est pas un consensus mais une obligation arbitraire issue d'un petit groupe pour son unique profit. Car si un impôt ne profite pas globalement à toute la communauté, il est inutile et peut s'apparenter à une escroquerie et abus de biens sociaux.

Quittez votre incrédulité je vous prie.
Bien à vous.

Voici ce que le sieur doit à la ville :

Citation :

Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+59,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 22,00 écus (+33,44 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+71,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+40,26 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+63,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+53,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+61,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2009-08-08

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2009-09-27 23:00:01

Je suis au regret de vous informer qu'aucune loi votée oblige à l'impôt, aucun décret voté définit les sanctions encourues.
Le harcèlement que subissent les poitevins est donc une forme de banditisme lié à un abus de biens privés en obligeant les particuliers et en abus de biens sociaux en obligeant les villes à payer un tribu.
Des impôts nécessitent une cour des comptes et de contrôles
Des budgets votés hors ces conditions n'existent pas ce qui laisse à penser que ces tribus vont remplir les poches de certains privilégiés.

N'insistez pas car vous mettez votre nez dans la fange et je doute que les privilégiés désirent mettre cela au jour.
Faites comme moi ne payez plus ce tribu.

Au plaisir de vous lire.

Et bien cet homme ira donc devant les tribunaux. Transmission au prévôt

Je transfère

Procès lancé !

Citation :

Mercredi 7 octobre 1457.

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Rok.
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : Etudiant et boucher.

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce mardi 7 octobre le sieur Rok d’escroquerie.

En effet, selon la coutume est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.
Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

Nous considérons également que ce procès est d'autant plus justifié par l'ampleur de l'escroquerie commise par le sieur Rok, qui couvre un nombre conséquent de périodes d'impôts non acquittés.

*Damian mis au dossier la feuille fiscal du sieur Rok*

Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+59,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 22,00 écus (+33,44 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+71,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+40,26 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+63,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+53,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+61,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2009-08-08


*Damian remis ensuite les deux articles de la coutume cités*

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/impots-municipaux-rok-t10078.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Citation :

*A peine l’accusé eut finit sa plaidoirie que le procureur bondit de son siège en hurlant :* Objection votre honneur !

Il est évident qu’ici l’accusé utilise cette honorable cour de justice comme scène politique !
Scandaleux !

*Se tournant vers l’accusé*

Messire, si j’avais reçu un écu à chaque personne qui m’avait dit qu’un comté ou duché pouvait s’en sortir sans impôt, et qui une fois arrivé en poste ont complètement déchanté, croyez moi, je serais dans sur les plages de la mer Océane, les doigts pieds en éventail, et pas ici à gagner péniblement ma vie comme procureur !

Quand aux terres du Roy de France, croyez moi, leurs finances ne sont pas mieux tenues. Pour tout dire, ils ont encore des dettes envers le Poitou.

Mais la question n’est pas là !

La question est que l’honnête et besogneux poitevin s’acquitte, lui, de l’impôt, et que, vous, vous croyez bon de vous dédouaner de cette obligation.
Conservant égoïstement votre pécule, tout en profitant des avantages que la communauté vous offre !

Et ce qui est encore plus déplorable, c’est que vous tentez de masquer votre avarice en insultant, que dis je, en accusant les hommes et les femmes qui se sont succédés oeuvrant avec pugnacité à la pérennité du comté. Qui n’ont pas rechigné à la tâche.

Car vos indélicatesses ne datent pas d’hier si j’en crois votre fiche fiscal.
Tenez, ce retard de paiement d’impôt date de décembre de l’année dernière *fit le procureur en agitant la fiche devant l’accusé, et désignant la ligne en question*

Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16


Alors ? Voulez vous nous faire croire que depuis cette époque tous les conseillers sont incompétents ou véreux ?

A l’inverse, messire, votre refus de payer l’impôt, la gabelle, lui, est avérés !

*Puis se tournant vers le juge Xavix*

En conséquence, Votre Honneur, face à un tel manque de bonne foi, une escroquerie d’une telle ampleur, je requiers à l’encontre de messire Rok une amende de 20 écus, ainsi qu’une astreinte à se mettre en relation avec le maire afin de se mettre en ordre dans les plus brefs délais.

*En retournant s’asseoir, le procureur lança à l’accusé*

En espérant toutefois ne plus vous revoir en cette cours.

Bonjour,

Je joins au dossier un courrier envoyé par l'accusé.

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2009-10-09 09:38:49

Citation :

Madame,

Dans ce procès vous m'accusez d'escroquerie or il n'y a rien de tout cela de ma part puisque je ne lèse personne. Cette calomnie mérite à votre encontre une amende de 1000 pièces d'or.

Vous êtes incapable de définir le budget devant cette cour et de donner la destination de l'argent collecté. Ce qui vous place en complice des personnes que vous semblez défendre ou représenter.

Avant d'aller plus loin dans cette affaire vous devriez vous posez les questions suivantes et y répondre.
Où va l'argent collecté?
Y a t il un budget?
Qui contrôle la destination de cet argent?

Je vous invite à répondre à ces questions à la barre car moi je vous accuse d'esclavagisme.

Bien à vous

Non, il lèse juste la communauté...
Et le fait de ne pas payer l'impôt, cela lui fait un bénéfice indû, puisqu'il conserve de l'or qui n'est pas à lui, mais à la communauté.
Donc bon... Oui, c'est de l'escroquerie.

Pour prendre un exemple, c'est comme s'il achetait quelque chose à crédit, et qu'il ne payait pas.
Là il bénéficie des avantages de la communauté sans payer sa part.


Après qu'il considère les impôts trop élévés, c'est un autre question.
S'il est pas content, il n'a qu'à voter pour quelqu'un d'autre, ou se présenter lui même. Bien qu'à mon avis, dès qu'il sera en poste, il verra bien que c'est impossible de faire autrement... Mais bon...

Acte d'accusation :

Citation :

Mercredi 7 octobre 1457.

Accusateur : Comté du Poitou.
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Rok.
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : Etudiant et boucher.

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce mardi 7 octobre le sieur Rok d�escroquerie.

En effet, selon la coutume est considérée comme escroquerie : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.
Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.

Nous considérons également que ce procès est d'autant plus justifié par l'ampleur de l'escroquerie commise par le sieur Rok, qui couvre un nombre conséquent de périodes d'impôts non acquittés.

*Damian mis au dossier la feuille fiscal du sieur Rok*

Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+59,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 22,00 écus (+33,44 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 20,00 écus (+71,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+40,26 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+63,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+53,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+61,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2009-08-08


*Damian remis ensuite les deux articles de la coutume cités*

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/impots-municipaux-rok-t10078.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Mesqames messsieurs,

L'impôt non payé ne peut en aucun cas être considéré comme une escroquerie car le fait de ne pas payer celui-ci ne lèse aucune personne physique.
Cependant la perception d'un impôt et en abuser peut être considéré comme une escroquerie.

Mes accusateurs savent avec pertinence que cela est un problème politique ce qui implique que ce tribunal n'a aucune compétence. Seul le tribunal du roi peut éventuellement statuer dans cette affaire.

Qui dit impôts, dit budget et cour des comptes indépendante pour contrôler la destination de l'argent. Or actuellement rien de tout cela. Les maires collectent, les villages paient le tribu et ensuite que devient cet argent personne ne le sait ou plutôt on dira que certains élites remplissent leurs poches avec des prétextes douteux comme tous les escrocs. Du style on organise votre défense mais cela n'a pas empêché une grande ville de se faire piller.
Donc que deviennent ces finances?

J'accuse le comte et ses sbires ainsi que l'élite qui gravite autour de lui de s'enrichir par des salaires fictifs. Salaires payés par des villageois devenus esclaves pour la cause.

Ici et après réflexion, dans l'intérêt des populations du Poitou, je porte plainte contre le comte et contre tous ceux qui gravitent dans son entourage et aussi contre tous ceux qui perçoivent un salaire pour un travail fictif.
Ma plainte concerne l'esclavagisme des populations, l'escroquerie, le détournement de fonds, l'abus de biens sociaux, l'emploi fictif et surtout de mener une politique d'imposition sans budget.

Je maintiens, persiste et signe.

Rok

Témoin de l'accusation (Neferoure) :

Citation :

Elle avait écouté le sieur Rok qui savait si bien parler mais racontait n'importe quoi. Elle
savança à la barre pour ... témoigné, saluat le
juge et l'proc.

Messires bien l'bonjour, concernant messire Rok
ce n'est pas faute de lui avoir fait porter à sa
connaissance le texte de loi concernant les impôts

mais il semble ne pas avoir lu en entier nos
courriers puisqu'il me parlait de politique alors
que moi je parlais finance.


Il ne semble pas trés au fait du fonctionnement
du Comté puisqu'il parle de salaires .... * s'dit
qu'elle d'vrait être riche alors ! Ronchonne
d'avoir encore loupé un truc. *

Messire Rok estime qu'il n'est redevable en rien
à la ville de Niort qui pourtant a avancé pour
lui les sommes chaque mois. Je lui ai envoyé un
courrier l'invitant à régler les sommes dues mais
comme vous pouvez le lire, dans ses lettres que je vous ai fait parvenir, et l'entendre il s'y
refuse. Notre Lieutenant de police a elle aussi
essayé de lui expliquer mais il ne doit pas avoir
une nouvelle fois lu le courrier.

Témoin 1 de la défense (Olivyaa) :

Citation :

*Elle avait reçu une demande de témoignage de la part de Rok... surprise par ailleurs, quant au message qu'il lui avait adressé concernant cette affaire, elle se demandait bien pourquoi il l'avait appelé pour sa défense*

Monsieur le Juge,

Je ne comprends pas trop la raison de ma convocation. Mais maintenant que je suis là, je vais apporter mon témoignage pour apporter quelques éclaircissements.

Pour commencer, cette personne m�adressé un courrier dans lequel je cite "Dans ce procès vous m'accusez d'escroquerie or il n'y a rien de tout cela de ma part puisque je ne lèse personne. Cette calomnie mérite à votre encontre une amende de 1000 pièces d'or"
Calomnier quand, comment ? Je n�en ai pas la moindre d�idée. Par contre en ce qui le concerne, les calomnies et diffamations font parties de son quotidien. Jusqu�à présent je n�ai jamais porté plainte à son encontre, mais là, il commence à franchir la limite de l�irrespect et ce n�est malheureusement pas la première fois qu�il agit de la sorte.
Concernant la seconde partie de son message, je suis navrée de ne pas satisfaire sa curiosité mais ce n�est pas à moi de lui répondre. Je ne suis que Prévôt et ce n�est pas à moi de décider si je peux en parler publiquement ou non. Et s�il veut m�accuser d�esclavagisme, soit, qu�il le fasse�
Je vous remercie de m�avoir écouté.

*elle attendit quelques instants puis retourna s�asseoir puis attendit la suite du procès*

Témoin 2 de la défense (Cristof) :

Citation :

En ce jour, nous Cristof, Comte du Poitou par la volonté du Roy ayant suivi l�avis du peuple poitevin lors du dernier scrutin, venons témoigner sur convocation de l�accusé le Sieur Rok.
Je pourrais évidemment profiter de cela pour enfoncer l�accusé, mais il me semble plus opportun de placer mon témoignage sous un angle ludique.

Sieur Rok, je peux vous affirmer sur l�honneur que l�impôt n�est pas une escroquerie et que la justice poitevine, ses lois et ses coutumes respectent en tout point les lois royales. Comme Comte du Poitou, j�ai prêté allégeance à sa majesté qui en retour m�a accordé sa protection et sa justice. Ceci me donne le pouvoir, le droit et le devoir de faire rendre justice au Poitou et le droit d�y lever un impôt.

Ce sont les conseillers élus par vous, entre autre, qui sont chargés de vérifier et de gérer la trésorerie du Poitou.
N e pas payer ses impôt nuit à la collectivité, car c�est autant d�argent en moins pour élever les jeunes animaux qui seront ensuite vendus aux éleveurs, c�est autant d�argent en moins pour entretenir les mines du Poitou, payer les salaires miniers de personnes qui n�ont pas de champs et qui don compte sur les mines pour leur offrir un emploi.
Des exemples de ce type, je pourrais en réciter à foison, tout cela pour vous dire Sieur Rok, que non seulement vous portez préjudice aux Poitevins mais qu�en plus vous affirmez des choses erronées.

Que justice soit rendue, et que vous payez en fin votre tribu en ayant compris le pourquoi comme tout les bons sujets du Poitou, voilà le but de mon intervention.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*A peine l�accusé eut finit sa plaidoirie que le procureur bondit de son siège en hurlant :* Objection votre honneur !

Il est évident qu�ici l�accusé utilise cette honorable cour de justice comme scène politique !
Scandaleux !

*Se tournant vers l�accusé*

Messire, si j�avais reçu un écu à chaque personne qui m�avait dit qu�un comté ou duché pouvait s�en sortir sans impôt, et qui une fois arrivé en poste ont complètement déchanté, croyez moi, je serais dans sur les plages de la mer Océane, les doigts pieds en éventail, et pas ici à gagner péniblement ma vie comme procureur !

Quand aux terres du Roy de France, croyez moi, leurs finances ne sont pas mieux tenues. Pour tout dire, ils ont encore des dettes envers le Poitou.

Mais la question n�est pas là !

La question est que l�honnête et besogneux poitevin s�acquitte, lui, de l�impôt, et que, vous, vous croyez bon de vous dédouaner de cette obligation.
Conservant égoïstement votre pécule, tout en profitant des avantages que la communauté vous offre !

Et ce qui est encore plus déplorable, c�est que vous tentez de masquer votre avarice en insultant, que dis je, en accusant les hommes et les femmes qui se sont succédés oeuvrant avec pugnacité à la pérennité du comté. Qui n�ont pas rechigné à la tâche.

Car vos indélicatesses ne datent pas d�hier si j�en crois votre fiche fiscal.
Tenez, ce retard de paiement d�impôt date de décembre de l�année dernière *fit le procureur en agitant la fiche devant l�accusé, et désignant la ligne en question*

Rok : 20,00 écus (+46,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16


Alors ? Voulez vous nous faire croire que depuis cette époque tous les conseillers sont incompétents ou véreux ?

A l�inverse, messire, votre refus de payer l�impôt, la gabelle, lui, est avérés !

*Puis se tournant vers le juge Xavix*

En conséquence, Votre Honneur, face à un tel manque de bonne foi, une escroquerie d'une telle ampleur, je requiers à l'encontre de messire Rok une amende de 20 écus, ainsi qu�une astreinte à se mettre en relation avec le maire afin de se mettre en ordre dans les plus brefs délais.

*En retournant s�asseoir, le procureur lança à l�accusé*

En espérant toutefois ne plus vous revoir en cette cours.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Monsieur
Il me semble que votre fonction vous la détenez du comté.
Ma plainte déposée ici contre le comte pour esclavagisme et abus de biens sociaux et emplois fictifs font que vous êtes incompétents dans cette affaire.
Affaire que vous dites vous même politique.
Je vous rappelle que de défendre vous même un escroc vous place aussi en tant que accusé complice. Je réclame donc à votre encontre et du fait d'avoir régulièrement baigné dans cette immense escroquerie un dommage de 1000 pièces d'or.
Au juge qui détient également sa fonction du comté, je lui dis que seul le roi lui même est compétent dans cette affaire. Et toute sanction à mon égard serait un abus évident.

J'estime que la totalité des sommes versée doivent être rendues.
Maintenant s'il y a impôts je serais heureux de voir à cette barre le document qui représente le budget de ces impôts. Sans ce budget les impôts sont illicites.

Bien à vous.

Verdict Coupable :

Citation :

Messire Rok, trêve de plaisanteries ! Ce ne sont ni sa Grandeur, ni la comtesse Olivyaa que nous jugeons ici, mais bien vous !

Alors reprenons...

Vous êtes accusé en ce tribunal d'acte d'escroquerie. Acte d'accusation que vous refusez au motif que vous n'avez escroqué personne ? Je vous rappelle messire ce qu'est une escroquerie selon la coutume Poitevine :

*****
II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
*****

Pour votre cas, l'accusation entre bien dans ce cadre, "tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie !

Vous avez en refusant de payer l'impôt, et ce malgré les nombreuses incitations, relances puis menaces écrites des différents maires s'étant succédés à la mairie de la Rochelle, Maires je le rappelle élus par vos concitoyens, vous avez donc profité d'un bénéfice injuste ! Vous avez profité de ces sommes importantes que vous auriez du depuis bien longtemps verser à votre mairie !

Votre plainte messire, n'est pas recevable en ce lieu, vous êtes ici en procès et c'est vous l'accusé. Vous êtes ici pour apporter votre défense, et non pour accuser de quoi que ce soit sa grandeur et tout les représentants du Poitou. De plus vos arriérés d'impôts ne datent pas de la dernière lune, mais de nombreux mois en arrière ! Réfléchissez donc un instant messire... Cependant, si vous croyez bon de déposer une plaine, je vous invite à le faire et dès votre procès achevé. Envoyez donc votre plainte au prévôt qui mènera l'enquête et transmettra au procureur, lequel sera habilité a ouvrir un procès s'il y a matière.

Mais ou vous croyez vous messire Rok ? Pour avoir fait déplacer ici notre prévôt et sa Grandeur ? Ne croyez vous pas qu'ils ont d'autres choses bien plus importantes à gérer ? Revenez donc à la raison mon brave, réfléchissez à tout cela ! Et si vous pensez réellement que le comté peut être gérer sans prélever l'impôt, libre a vous de vous présenter aux élections et de présenter vos idées de gestion aux électeurs !

*Xavix repris sa respiration et enfin rendit son verdict*

Messire Rok, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie suivant la coutume Poitevine en accumulant de nombreux mois d'impôts et intérêts afférents. Aussi je vous condamne ce jour a 20 écus d'amende immédiate, et vous ordonne de payer a compter de ce jour tout prochain impôt demandé par votre mairie, ainsi que de rattraper le retard que vous avez accumulé. Bien entendu et ce malgré le tord que vous avez, nous acceptons que le remboursement des arriérés ait lieu a raison d'un mois d'arriérés par période de 15 jours, et ce jusqu'a épuisement de votre dette.

Sachez aussi que si vous n'avez pas d'ici 30 jours, payé au moins deux mois d'arriérés d'impôts, nous nous retrouverons en ce lieu et que la peine qui vous sera affligée sera sans aucun doute bien plus élevée !

Vous pouvez bien entendu faire appel de ce jugement auprès de la cours d'appel du Royaume.

Fait à Poitiers,
Le 20 Octobre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou.

Citation :

Verdict : coupable, 20 écus d'amende, et obligation de payer 2 mois d'arriérés d'impot minimum tout les 30 prochains jours jusqu'a épurement du passif

Xavix, on est à Niort hein, pas à la Rochelle

Sinon je prends contact avec lui pour lui rappeler le verdict.

rok n'a pas payé le nouvel impot

Citation :

Rok : 22,00 écus (+42,02 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+23,76 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 35,00 écus (+3,85 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 20,00 écus (+66,80 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+54,40 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 20,00 écus (+79,20 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+48,84 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 20,00 écus (+71,20 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+60,80 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+73,50 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+38,16 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+31,44 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+16,32 écus de pénalité) avant le 2009-09-08

Je suppose qu'il va falloir rouvrir un dossier

D'ailleurs votre Grandeur, où en est le dossier concernant le manque de respect à votre égard de la part de Rok?

Theudrik l'a interrogé, j'attends son aval pour transférer le dossier ou non étant donné que je ne peux intervenir

Citation :

Sachez aussi que si vous n'avez pas d'ici 30 jours, payé au moins deux
mois d'arriérés d'impôts, nous nous retrouverons en ce lieu et que la
peine qui vous sera affligée sera sans aucun doute bien plus élevée !

c'était le 20/10 donc patientez jusqu'au 20/11... et oui a ce moment la s'il n'a toujours rien payé, réouvrez un dossier chez le procureur en faisant référence a ce jugement.

Euh, xavix, la Comtesse parle d'un autre dossier le concernant.

Maintenant si vous voulez vous joindre à nous pour voir xedar lui faire avaler son chapeau, vous êtes le bienvenu au poste de police de Niort. Il y a déjà du monde au balcon, alors dépéchez vous

J'ai bien compris , mais je répondais a l'information fournie par jmanci...

Bien M'sieur le Juge

plus de 2 ans, j'aurais au moins eu le plaisir de relire ma chère et très manquante loli