[Tentative de révolte] Ivons (26/09/1457) COUPABLE

Lyloo a défendu la ville de Poitiers et a reconnu l'assaillant suivant :

Citation :

26-09-2009 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ivons parmi les assaillants.

Fiche de renseignements :

Citation :

Informations sur Ivons

Né(e) le 27 Juin 2008

Ivons fête son anniversaire le 27 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 2
Points de réputation : 147
Argent : 61

Ivons est boucher.
Ivons possède un potager et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 29 Septembre 2009 à 10h01

J’envoie au défenseur un courrier lui demandant de témoigner.

Citation :

Coutume du Poitou :
De la Prévôté Poitevine
C. Dispositions diverses.
II. Des casiers judiciaires :
e. Du classement définitif des enquêtes
Le plaignant dispose d’un délai d’un semaine pour apporter son témoignage et donner le nom de ses témoins. Ce délai passé, l’affaire sera classée définitivement, sans possibilité de réouverture.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=301608#301608

Dossier à classer

A étudier en effet.

[HRP : teu teu teu... pas à étudier, hein les règles c'est les règles...

ça roucoule dans le pigeonnier... lequel ? roooo, jeu de piste lancé ! yeh ]

Citation :

A la requête de classement de dossier pour dépassement du délais par le plaignant pour apporter son témoignage,

Celle ci est rejetée pour le motif suivant :

Dans la présente affaire, le plaignant étant le comté, nous considérons qu'en ouvrant le dossier, le Prévot Kalimareth représentant ici le comté a apporté le témoignage de l'attaque du château par une personne qui a été identifiée en la personne de messire Ivons pour le compte du comté. Le Prévôt a bien cité son témoin dans les délais imposés par la coutume, témoin qui est dame Lyloo, laquelle n'a pour l'instant pas répondu à cet appel certainement pour des raisons qui lui sont personnelles.

Compte tenu de l'urgence de la situation et du nombre de dossiers, nous considérons que malgré que le témoignage soit sommaire, ce dernier est recevable par la cour de justice.

Acte d'accusation :

Citation :

Le 10 Octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Damian de Cheroy
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Ivons
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau social : Artisan


Votre honneur,

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce samedi 10 Octobre, sieur Ivons de Trouble à l’ordre public pour tentative de révolte contre le château la nuit du 26 septembre.

Le sieur Ivons aurait été identifié par dame Lyloo que nous appellerons à témoigner.

*Damian remis ensuite l‘article de la Coutume concernant le Trouble à l‘Ordre Public*

*****

Rappel de la coutume poitevine :

II - Des lois pénales

Taop :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/tentative-de-revolte-ivons-26-09-1457-t10087.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

[HRP : même en produisant un faux et en l'anti-datant, y a rien dans ce dossier justifiant l'ouverture du procès. Pour le non-respect des règles, y a un nom particulier pour cela /HRP]

Citation :

* Le juge pris la parole a son tour puisque l'accusé ne semblait pas vouloir se défendre *

Et bien voici une affaire bien simple à achever ! Le témoin reconnait les faits par son silence !

Messire procureur, comme vous le dites, il n'y a aucun doute sur la culpabilité de l'accusé ! La révolte bien heureusement pour vous messire, n'a pas aboutit, et sera retenu dans ce verdict des plus cléments, que vous n'étiez pas à l'initiative de celle ci.

L'accusé est reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public, pour tentative de révolte contre le château de Poitiers.

Gardes, allégez sa bourse de 150 écus, qu'il se souvienne et regrette son erreur !

Fait a Poitiers le 11 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire,
Juge du Poitou