[Esclavagisme] Kiilll (30/09/1457) COUPABLE

[Esclavagisme] Kiilll 30/09/1457



Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Date : 02/10/1457
Destinataire :Kiilll
Titre : Embauche à 12 écus du 30/09

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Elhana dite La_justiciere
Lieutenant de police

Courrier à la victime:

Citation :

Bonjour

Vous avez été victime d'une infraction le 30 septembre 1457, causée par Kiilll votre employeur.
En effet, il ne respecte pas le décret du 25 février 1457 , qui stipule le salaire minimum en poitou est de 15écus sans caracteristique. Le non respect de cette loi est considéré comme de l’esclavagisme, nous essayerons de vous indemniser.

Petit rappel
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Vous ne devez plus accepter une offre illégale, ou sinon vous serez condamné à l’incitation à l’esclavagisme conformément au décret du 3 août 1457

cordialement,

Elhana dite La_justiciere
Lieutenant de police

Courrier recu de la victime:

Citation :

Expéditeur : Usaime
Date d'envoi : 2009-10-02 22:35:25

JE VIENS DE JOUER DANS CE JEU MAIS JAIME PAS ME FAIRE A GRESER ALORD ADIEU

Courrier envoyé

Citation :

Bonjour sieur
Sachez que je ne vous ait pas aggressé. Je vous ait prévenu que vous vous étiez fait embauché illégalement et je vous demandais de faire plus attention. Je vous prévenais également qu'un remboursement allait être fait dès lors que votre employeur aurait payé son amende.
Je vous prie de ne plus me parler sur ce ton et si vous avez quelque problème de vue, demandez à ce qu'on vous lise ma missive.

Cordialement

Elhana dte La_justiciere
Lieutenant de police

HRP: prière de ne pas placer de HRP dans ce courrier RP

Citation :

Expéditeur : Kiilll
Date d'envoi : 2009-10-03 12:07:20

payon ^_^

Je suppose qu'il accepte de payer ^^

Citation :

Bonjour sieur,
Vous acceptez de payer votre amende. Voici la méthode: je vais mettre une stère de bois en vente à 15 écus sur le marché, que vous achèterez et me revendrez à 10 écus pour une amende de 5 écus comme convenu.

Cordialement
Elhana dite la_justiciere
Lieutenant de police

Aucune nouvelle. Il n'a pas acheté la stère. Transmission au prévôt

Je transmets le dossier au Juge et fait débuter le procès.

Citation :

Le 22 octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit "Elra"
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Kiilll
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau et métier : paysan

Victime : Usaime
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau et métier: paysan

Nous Haverocq de Marigny, Procureur du Poitou, ce 22 octobre 1457 accusons le sieur Kiilll d'esclavagisme.

* Elra fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Esclavagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

----------------------------------------

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Il s'avère que le prévenu a embauché le Sieur Usaime pour 12 modestes écus.
Les injonctions de la Maréchaussée n'ont pas suffit à faire entendre raison au prévenu.
Celui-ci s'était pourtant engagé à régler le contentieux à l'amiable. Accod qu'il n'a pas encore honoré à ce jour alors que l'affaire date du 30 septembre 1457.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Dossier transmis au Juge.

PA proposée

PA accetpée

Encaisser 10 écus d'amende de police.

Le verdict sera prononcé une fois l'amende payée.

amende payé

Citation :

13-11-2009 19:30 : Vous avez acheté à Kiilll 1 stère de bois pour 5,00 écus.
13-11-2009 19:20 : Vous avez vendu à Kiilll 1 stère de bois pour 15,00 écus.

merci j'archive le dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Le 22 octobre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Haverocq de Marigny dit "Elra"
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Kiilll
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau et métier : paysan

Victime : Usaime
Village d'origine : Niort (Comté du Poitou)
Niveau et métier: paysan

Nous Haverocq de Marigny, Procureur du Poitou, ce 22 octobre 1457 accusons le sieur Kiilll d'esclavagisme.

* Elra fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Esclavagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

----------------------------------------

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Il s'avère que le prévenu a embauché le Sieur Usaime pour 12 modestes écus.
Les injonctions de la Maréchaussée n'ont pas suffit à faire entendre raison au prévenu.
Celui-ci s'était pourtant engagé à régler le contentieux à l'amiable. Accord qu'il n'a pas encore honoré à ce jour alors que l'affaire date du 30 septembre 1457.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

'ai proposé a Mr Usaime de lui payer les ecus de fifference mais il a reffuser et ma dit je cite "laisse tombé"
J'ai par la suite eu a réglé une amende pour esclavagissme de 5 écus qui a etait réglé au plus tot donc dit moi que doije faire??

Témoin de l'accusation (La_justiciaire) :

Citation :

*Elhana s'avança à la barre*
Votre honneur,
Le 30 septembre lors de ma ronde, j'ai remarqué une offre d'emploi illégale en mairie. Le sieur Kiilll se proposait d'embaucher le sieur usaime pour 12 écus alors que la coutume prévoit le salaire minimal à 15 écus. Je leur ait aussitôt envoyé un courrier. Le sieur Kiilll accepta de payer mais lorsqu'il fallut acheter la stère de bois et me la revendre, je n'eut plus aucune nouvelle.
*Elhana fait une pause puis reprend*
Avant de venir me présenter ici, j'ai tout de même vérifié les comptes pour être sure de ne pas m'être trompée. Le fait est que je ne garde aucune trace d'une transaction faite entre le sieur Killl et moi-même. Il n'a donc pas acquitté son amende.
*Elhana se tait et retourne s'assoir*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

De toute évidence, lea principale victime ne semble guère montrée qu'elle est concernée par l'événement, et l'inculpé le souligne lui même dans ses propos.
Toutefois, il semblerait que le prévenu Kiilll ne se soit acquittée de l'amende demandée. Le témoignage de Dame La Justicière le démontre.

C'est pourquoi je demanderai au Juge de faire grâce de l'amende non réclamée d'ailleurs par la victime, à contrario de lui faire supporter les frais de dossiers de cette affaire et de le condamner au versement de la somme de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Je suis las de toute c'est procédue je paye vous 10 cus mais il y a déja deux semaine que je travail a la mine et j'attend mon due. Mais c'est comme a l'habitude on sanctionne l'honnette citoyen qui paye c'est impots et qui travail pour l'avancement de la ville. Organison nous pour que je vous âille encore une fois cette amande car justice il n'y a pas en ce bas monde.

Verdict :

Citation :

****Xavix après avoir entendu les divers intervenants pris la parole pour rendre le verdict***

Et bien... quel sac de noeud pour une si petite affaire !

MEssire,
si un officier de police vous contact pour vous mettre a l'amende, c'est que vous avez fait une erreur ! La prochaine fois, mais j'espère bien qu'il n'y aura pas de prochaine fois... suivez au mot les instruction de la maréchaussée pour éviter un procès long et couteux pour tout le monde !

L'accusé est reconnu coupable d'esclavagisme et condamné à 10 écus d'amende réglée au lieutenant de police de Niort.

Fait a Poitiers
le 14 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou