Coutume de la Noblesse Poitevine I/: De l’Accès à la Chambre de la Noblesse Article premier : Des accès Sont membres de facto à la Chambre de la Noblesse les nobles ayant reçu un fief de mérite sur le sol Poitevin et devant en conséquence allégeance au Poitou, les époux de ceux-ci n'ont donc pas accès à cette Chambre de la Noblesse.
Article Second : De son rôle La Chambre de la Noblesse est un lieu de débat ou les nobles de mérites Poitevins pourront remplir pleinement leur serment de conseil au Comte du Poitou. Les nobles pourront discuter des sujets qu’ils leurs plairont qui concernent de près ou de loin le Poitou.
Durant son mandat c’est le Comte du Poitou qui mènera les débats et orientera les discutions comme bon lui semble.
Elle donnera son avis par le biais d’un vote pour les nominations à l’ordre du Mérite Civil des Champions du Poitou. La nomination étant acceptée à la majorité des voix exprimées arrondie au chiffre supérieur.
Son avis est aussi demandé pour toutes les demandes d’anoblissement faites par le Régnant. Cet avis servant d’indicateur au Collège Héraldique de France.
II/ De l’étiquette La noblesse à un statut social différent de celui du simple roturier. Du fait des compétences et des valeurs qu’elle représente, le roturier doit montrer un profond respect envers une personne noble.
Toute personne faisant montre d’irrespect envers la noblesse, directement ou indirectement (suppositions, rumeurs) sera poursuivie pour Trouble à l’Ordre Public (TAOP).
Un même respect doit être montré aux représentants de l'Eglise Aristotélicienne.
III/ De ses Droits Article Premier : Des Droits Militaires Tout noble vassal du Comte du Poitou peut former des lances ou des armées qui, en cas de levée de Ban ou sur demande du Comte, s'intègreront à l'armée poitevine.
Tout noble ayant levé des troupes armées est dans l'obligation de donner le détail des effectifs et des missions entreprises au Comte.
Toute armée privée est soumises au regard du Comte uniquement. Celui-ci dispose d’un droit de veto sur les actions et la gestion des corps d'armes et peut demander à tout moment la mise en quarantaine de ceux ci jusqu'à nouvel ordre ou leur dissolution.
Article Second : Des Droits Généraux Tout noble jugeant son honneur bafoué par un autre noble peut le défier directement en duel. Les termes du duel seront à déterminer par les deux partis en conflit.
Tout noble jugeant son honneur bafoué par un roturier peut se défendre en mandatant l'un de ses hommes, portant alors les couleurs de son seigneur, au cours d'un duel opposant le mandaté au dit roturier.
Le Héraut Poitevin peut être le témoin privilégié, si nécessaire, pour les duels.
Enfin, la noblesse de mérite, de par son statut et les valeurs de droiture et d'honnêteté qu'elle incarne, a une parole qui vaut plus que celle d'un simple roturier notamment lors des procès.
IV/ De ses devoirsArticle Premier : Du Devoir Général Tout noble Poitevin doit respecter scrupuleusement les règles édictées par la Hérauderie de France et plus particulièrement le « Vivre Noblement » sans quoi, sur demande motivée du Comte il pourra être destitué de ses fiefs.
Article Second : De la levée de Ban Le Ban est composé des nobles Poitevins vassaux directs du Comté du Poitou (nobles de mérite).
Le Comte du Poitou s’il en ressent le besoin, peut faire une levée de Ban, les concernés devront rejoindre au plus vite l’armée de la ville dans laquelle ils résident.
Si un noble est dans l’incapacité de par ses fonctions (Charges incompatibles avec le fait de prendre les armes) ou autres causes diverses (noble qui habite dans un autre Comté/Duché) de participer à la levée de ban, il devra mander un de ses hommes qui le représentera dans le conflit. S’il n’a personne, il apportera un soutien financier qui compensera son absence à la levée de Ban.
Tous les vassaux directs, en cas de levée de Ban doivent 10 jours de service gratuit par mandat Comtal. Si la mobilisation dure plus longtemps c'est le Comté qui devra subvenir aux besoins vitaux de la noblesse de mérite.
Tout manquement du présent article entrainera des poursuites pour Haute Trahison.
Fait à Poitiers le 27ème jour de Juin de l'an 1458
Sa Grandeur Davor Fortunat de Montbazon-Navailles
Comte du Poitou
Accueil 
