[Escroquerie] Chauve (20/11/57) COUPABLE

le... 20-11-1457

escroquerie... chauve

Citation :

20-11-2009 11:20 : Vous avez acheté à Chauve 1 stère de bois pour 4,90 écus

courrier envoyer

Citation :

Bonjour,


Permettez-moi de me présenter, je suis Xavix, sous lieutenant de police de Saintes.

Aujourd'hui, via mon mandat, je vous ai acheté un stère de bois pour 4.90 écus. Or, le prix maximal pour ce produit est de 4.50 écus à Saintes.
Vous êtes donc "hors-la loi"...

rappel:
Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus

Ce décret est consultable dans le message du maire, et sur la halle.

Si vous possédez encore des choses sur le marché qui seraient susceptibles d'enfreindre ce décret, je vous demande de les retirer au plus vite s'il vous plait. (village> marché> vos ordres d'achat et de vente> ANNULER).

Ensuite, vous êtes redevable d'une amende de 5 écus. ainsi que le remboursement du trop payé pour ce produit.

Acceptez-vous de la payer?
En cas de refus, votre dossier sera automatiquement transmis au prévôt du Poitou, dans le but d'y établir votre procès.

Amicalement,

Xavix, Sous Lieutenant de Saintes.

Pas de nouvelle, pas un signe de vie, tu peux le relancer Sons pas de soucis.

voila.. je refais de nouveau appel a son bon sens..

courrier envoyer

Citation :

bonjour,


le 20-11-1457, xavix, policier de saintes , et juge du poitou, vous a envoyer un courrier pour escroquerie au sujet de stere de bois vendu au dessus du prix autoriser.. n'ayant pas encore eu de reponse, je vous demande de nouveau qu'elle est votre decision.. vous rappelant que deja vous etes sous le coup de 2 comdamnations pour esclavagisme deja.. tout ceci ne risque que vous conduire en prison..
en attendant au plus tot votre reponse..

sons, chef marechaux de saintes

pas la peine que je garde se dossier plus longtemps sous la main au risque de l'oublier.. apparemment se monsieur.. ne sais.. soit pas lire.. ou soit.. passe trop de temps au champ et ne doit pas rentré chez lui.. nous disions donc..

escroquerie.. chauve

Citation :

20-11-2009 11:20 : Vous avez acheté à Chauve 1 stère de bois pour 4,90 écus

et déjà un autre dossier en attente dont voici une copie..

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/esclavagismes-f19/esclavagisme-chauve-06-et-08-09-1457-coupable-t9966.htm



voila se que je sais sur lui..

Citation :

Informations sur Chauve
Né(e) le 14 Février 2009
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 73

s'en vouloir suppléer le juge.. je préconise un séjour en prison..ou il pourrait apprendre a lire.^^

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Chauve
Village d'origine : Saintes (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan

Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 26 novembre 1457 accusons le sieur Chauve d'escroquerie pour non respect du décret communal sur les prix maximums sur le marché de Saintes

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que des décrets *
-------------------------------------------------------------
II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

--------------------------------------------------------------
Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus
-----------------------------------------------------------------
Malgré une présence en ville, l'accusé n'a pas daigné répondre au courrier des officiers de police.

Je rappelle que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Non content de ne pas répondre aux courriers des officiers de police, l'accusé ne daigne pas même se présenter ici pour répondre de ses actes.
Inutile de s'attarder sur ce dossier, l'accusé n'a pas respecté le décret municipal de Saintes en vendant une stère de bois à 4,90 écus, le maximum étant de 4,5,

Je demande donc que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie est qu'il soit condamné à une amende de 15 écus pour participation aux frais de dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Chauve
Village d'origine : Saintes (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan

Nous, Elhana dite La_justiciere, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 26 novembre 1457 accusons le sieur Chauve d'escroquerie pour non respect du décret communal sur les prix maximums sur le marché de Saintes

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que des décrets *
-------------------------------------------------------------
II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

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Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus
-----------------------------------------------------------------
Malgré une présence en ville, l'accusé n'a pas daigné répondre au courrier des officiers de police.

Je rappelle que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Non content de ne pas répondre aux courriers des officiers de police, l'accusé ne daigne pas même se présenter ici pour répondre de ses actes.
Inutile de s'attarder sur ce dossier, l'accusé n'a pas respecté le décret municipal de Saintes en vendant une stère de bois à 4,90 écus, le maximum étant de 4,5,

Je demande donc que l'accusé soit reconnu coupable d'escroquerie est qu'il soit condamné à une amende de 15 écus pour participation aux frais de dossier

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Je reconnais ne pas avoir répondu aux courriers des policiers..
Par la présente, je suis donc pret a payer l'amende encouru pour cette escroquerie.
Je tiens tout de meme a souligner que je ne souhaitais pas escroquer qui que ce soit et a l'avenir je serais plus rigoureux quand la vente de mes produits sur le marché, je respecterais la grille tarifaire..

Tres cordialement.

Verdict

Citation :

*Xavix hésita quelques instants, puis se dit qu'il fallait laisser sa chance au jeunes Poitevins. Il prit alors la parole pour rendre son verdict*

Messire Chauve... Je suis très heureux de vous entendre ici vous expliquer sur votre erreur !

J'ose croire en votre bonne foie et vais donc être indulgent pour cette fois. Mais que les choses soient bien claires messire, un nouveau passage en ce tribunal et la sanction serait beaucoup plus sévère pour vous !

Je vous condamne donc à payer une amende de 10 écus au lieutenant de la ville de Saintes qui prendra contact avec vous très rapidement. Je compte sur vous pour etre coopérant, sans quoi nous serions dans l'obligation pour vous conduire a nouveau en ce lieu pour refus de coopération.

L'accusé est condamné a verser 10 écus au lieutenant Sons.

Fait a Saintes
le 30 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou

Sons, merci d'encaisser les 10 écus d'amende auprès de l'accusé ;-)

héhé je crois qu'il a vraiment du mal a comprendre...

enfin merci pour ce dossier j'archive !