[procès]esclavagisme-Malolo-28/06/1454

Affaire opposant Sieur Malolo au comté.

Lieu: Thouars
Date: 28/06/1454

Suspect: Malolo

Infraction: Esclavagisme et refus d'optemperer
Agents chargés de l'enquete: Baillant et Tof

Detail des preuves:

Contrat:



Resumé des faits: Le denommé Malolo, a embauché Sieur Triniton pour la somme de 14 ecus.

Le sus nommé Manolo a été contacté pas le lieutenant Baillant a plusieurs reprises.

Voici le detail des courriers qui lui ont étés adessés:

Citation :

"Malolo:

Vous êtes accusé d’esclavagisme :

Les faits sont les suivants :
"28/06 21:23 : Malolo embauche Trinitron pour 14,00 écus"

Le sergent Tof vous à peut être déjà prévenu mais je tiens quand même à vous rappeler que selon la loi Poitevine :

Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus.

En conséquence de quoi vous êtes condamné à payer une amende de 4 écus... qui a été calculée de la façon suivante :
"L'individu x embauche l'individu y à 14 écus. Or la Loi impose un salaire minimum de 16 écus.
x devra donc se soumettre à un amendage immédiat sur le mode:
(Salaire minimal autorisé - salaire illégal)X2 = Montant de l'amende immédiate.
Ici: (16-14)x2 = 2x2 = 4 soit 4 écus d'amende
De la même façon, le lieutenant de police vendra une stère de bois (ou un autre objet qu’il aura choisit) à x au prix d'achat majoré du montant de l'amende.
(prix d'achat de la marchandise + montant de l'amende) = prix de vente du produit support de l'amende."

Pour payer votre amende, je vendrai une stère de bois à : 4.30 + 4 = 8.30 écus... Vous devrez acheter cette stère de bois afin de payer votre amende...Je vous laisse 48 heures pour acheter cette stère de bois...

Inutile de vous préciser qu'en cas de refus de payement je me devrai de monter un dossier contre vous en vue d'un procès, où vous risquerez une amende plus importante, des travaux généraux, et une peine de prison...

Selon la loi en vigueur : "En cas de refus du paiement de l'amende immédiate par le prévenu, un dossier est monté en vu d'un procès et déposé dans le bureau du Procureur."

PS: Si vous ne pouvez payer votre amende pour une quelconque raison je vous prie de me contacter... Un délais supplémentaire pourra vous être accordé...

Cordialement

Le lieutenant de Police de Thouars

Baillant"

Cette missive est malheureusement restée sans reponse.

Une deuxieme missive lui fut donc envoyée.

Citation :

"Malolo:

Je vous écris une nouvelle fois afin de vous rappeler que vous avez jusqu'à ce soir 19 heures pour payer votre amende ...

Voici donc ce que vous devez rachetez :
- une stère de bois à 8.30 écus comprenant le prix de la stère de bois de 4.30 écus + votre amende de 4 écus


Je vous rappel que si vous n'avez pas payé votre amende dans les délais fixé, et que je n'ai eu aucune réponse de votre part m'expliquant pourquoi vous ne pouvez payer dans les temps, je me verrai obligé de monter un dossier pour votre procès où les peines retenues contre vous seront beaucoup plus importante...

Cordialement

Le lieutenant de Police de Thouars

Baillant"

Cette nouvelle missive est restée sans reponse.

Ainsi, devant ce refus d'optempérer, je vous demande, madame la procureur de lancer un proces a l'encontre de cette personne.

Bien a vous,

Sous Lieutenant de Police Tof

procès lancé

Merci Dame Wilhemm de votre rapidité d'action. Ceci est ma premiere enquete a ce poste et je tiens donc a la mener a terme...

Je tiens à signaler une récidive, ce jour, de Malolo, qui, après les courriers qui lui ont été envoyés avec le rappel de la loi en vigueur, continue à embaucher des personnes en dessous de 16 écus...

Les faits sont les suivants:

"04/07 19:23 : Malolo embauche Jeronimo40 pour 14,00 écus"

En voici la preuve :




PS: Tof je suis désolé de l'avoir mis moi, étant donné que je t'ai donné cette affaire mais je voulais être sur que cet élément pouvais être pris en Compte au procès...

Voici une troisième récidive du dénommé Malolo :



Ceci serai à rajouter, je pense, aux charges retenues contre Malolo, qui semble ne pas tenir compte des courriers qui lui ont été envoyé...

Voici enfin une réponse de Malolo qui s'est décidé à me répondre, maintenant que le procès est lancé...

Voici sa missive:

Malolo a écrit:

Bonjour cher Baillant,

étant actuellement en déplacement dans un autre Duché, je n'ai pu réaliser la manoeuvre de paiement de mon amende dans les temsp impartis par votre personne. Cela ne peut certainement pas être retenu en ma faveur mais je dois avouer ignorer cette loi qui prévoit d'engager qqun pour un prix minimum de 16 ecu. Il s'agit ici de ma première infraction en ce sens, malgré que j'ai embauché plusieurs personnes car je n'avais simplement pas assez de trésorerie en ma disposition. J'espère tout de même que ces éléments pourront être retenus en ma faveur et que nous pourrons arriver à un accord relativement raisonnable sans escalader les peines ....

Je me dirige en ce moment vers Thouars afin de comparaitre au tribunal dans les deux jours impartis comme il m'est demandé.

Avec toute mon amitié

Malolo

Peut être à prendre en compte pour le jugement...

Néanmoins il reste vrai qu'il:

Ne connait pas les lois....
Ne m'as pas contacté auparavent et a continué ses offres d'emplois à 14 écus...

Bonjour,

ai je la possibilité de témoigner ici aussi ?

Malolo

Si vous voulez, mais le seul lieu qui comptera pour le juge, sera le tribunal. De toute façon il ne connait pas cet endroit...

Le verdict a été prononcé :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous êtes coupable et ça ne fait aucun doute, nul n'est censé ignorer la loi. Cependant vous semblez de très bonne foi et notre verdict quant à la sentence saura en tenir compte.
Nous vous condamnons à reverser 10 écus aux victimes. Contactez les par MP. SI après 3 tentatives elles ne répondent pas, vous aurez purgé votre peine. Nous ajoutons à cela un jour de prison suite à la nature du crime. Allez en paix et ne recommencez plus.
Kresniev, le 31 juillet 1454.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

J'ai donc envoyé la missive suivante à

Trinitron
Jeronimo40
StMichaël

Citation :

Bonjour Sieur xxx

je t'ai dans le passé employé à une somme inférieure à 16 écus et j'ai été jugé pour cela. Tu trouveras le verdict ci-dessous ou à la coure de justice. Je dois te verser la somme de 10 écus en compensation (je suppose en t'achetant un bien à 10 écus plus chers que son prix de marché). Je te contacte afin de trouver un arrangement

Malolo


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous êtes coupable et ça ne fait aucun doute, nul n'est censé ignorer la loi. Cependant vous semblez de très bonne foi et notre verdict quant à la sentence saura en tenir compte.
Nous vous condamnons à reverser 10 écus aux victimes. Contactez les par MP. SI après 3 tentatives elles ne répondent pas, vous aurez purgé votre peine. Nous ajoutons à cela un jour de prison suite à la nature du crime. Allez en paix et ne recommencez plus.
Kresniev, le 31 juillet 1454.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Le sieur StMichaël ne semble pas joignable (le personnage n'existe plus).

J'attends la réponse des deux autres. Je suppose que je verse les 10 écus en achetant un denrée à un prix supérieur de 10 écus au prix du marché à ces messieurs.

Malolo

Oui effectivement c'est une façon convenable de payer l'ammende .

Oui, donner ici la réponse de ses missives, du moins le résultat.

Réponse de Trinitron :

Citation :

bonsoir monsieur malolo, c'est damoiselle trinitron,

tu m'a employé pour une somme inferieure a dix ecus certe mais en meme temps si je n'avais pas accepté j'étais bonne qu'a allé prier à l'église pour cinq écus je prefere gagner 14écus que 5écus.
tu as été jugé pour ta faute certe maintenant je te laisse le choix si tu estime avoir le devoir de me verser ces dix ecus.

en attendant ta réponse cordialement,

trinitron

ma réponse :

Citation :

Bonjour dame Trinitron,

vos arguments sont effectivement vrais, 14 écus sont mieux que 5 mais il s'agit ici d'une décision de justice dont je dois m'acquiter ... à moins que vous ne veuillez absolument pas me les rembourser. Je le signalerai alors au juge afin qu'il classe le procès.

Dites moi quoi.

Au plaisir de vous lire

Malolo

je n'ai pas eu de réponse de Jerenimo40, je lui refais un petit signe :

Citation :

Bonjour Sieur Jernonimo40,

comme précédemment signalé et vu que je n'ai pas eu de réponse jusqu'ici, je me permets de te recontacter.
Je me dois te je t'ai dans le passé employé à une somme inférieure à 16 écus et j'ai été jugé pour cela. Tu trouveras le verdict ci-dessous ou à la coure de justice. Je dois te verser la somme de 10 écus en compensation (je suppose en t'achetant un bien à 10 écus plus chers que son prix de marché). Je te contacte afin de trouver un arrangement

Malolo


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous êtes coupable et ça ne fait aucun doute, nul n'est censé ignorer la loi. Cependant vous semblez de très bonne foi et notre verdict quant à la sentence saura en tenir compte.
Nous vous condamnons à reverser 10 écus aux victimes. Contactez les par MP. SI après 3 tentatives elles ne répondent pas, vous aurez purgé votre peine. Nous ajoutons à cela un jour de prison suite à la nature du crime. Allez en paix et ne recommencez plus.
Kresniev, le 31 juillet 1454.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Le sieur Jerenimo40 est apparemment décédé ... (décidément, celà ne porte pas chance d'être dans un procès avec moi).

voici la dernière réponse de Trinitron :

Citation :

bonjour gent mololo,

vous m'étes fort symphatique aussi je vous acquite de votre dette vous pouvez en informer le juge.
Car finalment dans l histoire je n'étais pas perdante non plus. Je suis pieuse certe mais il faut bien manger..

au plaisir également de vous lire, cordialement,

Damoiselle Trinitron

Puis je considérer que ma dette est acquitée ?