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 [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman

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MessageSujet: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyDim 19 Mar 2006 - 17:34

Affaire SA-001-01

Chargé de l'enquête: Judas

Fait: 12 mars 1454 Hitman6901 a embauché Tokai pour 12,00 écus

Loi violé: Article 7 => Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus.


Accusé: Hitman6901
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 112
cultive des légumes

Preuve

[procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman Hitman12cuspreuve9up

Entente à l'amiable:La victime et l'accusé sont rencontrer le 12 mars pour entente à l'amiable/ échec

On dois aller en procès
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyLun 20 Mar 2006 - 15:41

Pouvez-vous préciser la nature de l'échec de l'arrangement à l'amiable? L'accusé a refusé de payer un dédommagement?
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyLun 20 Mar 2006 - 17:58

Monsieur le procureur, je lui ai envoyé un courrier pour le prévenir de son infraction. Il m'a répondu

'' sori j'ai pas compris le message j'ai just compris que l'on pouvais embaché que a 16 écus''

Je lui ai écrit ensuite pour lui donner la procédure pour rembourser sa dettes par courrier (en français et en anglais) 2 fois + un troisième ultimatum. L'affaire traine en longueur et je vous remets le dossier entre vos main pour qu'il soit puni.
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyMar 21 Mar 2006 - 13:12

Merci. Procès lancé.
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyJeu 30 Mar 2006 - 20:24

Hitman est en retraite spirituelle depuis le 26 mars
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyMer 5 Avr 2006 - 15:31

Monsieur le procureur, j'aimerais, par curiosavoir ou en est avec Hitman il y a déjà deux semaine qu'il est en procès et je suis sûr qu'il n'a pas répondu aux courriers.

Merci
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyMer 5 Avr 2006 - 17:08

L'accusé était présent le 1er avril, mais n'a pas plaidé pour sa défense. J'ai rédigé mon réquisitoire ce jour, nous attendons une improbable seconde plaidoirie, ou une action du juge pour accélérer la procédure.
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman EmptyMer 5 Avr 2006 - 17:10

ok merci !!
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MessageSujet: Re: [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman   [procès] Saintes-esclavagisme-19/03/1454-Hitman Empty

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