[Eradiqué]-Esclavagisme-Bejo-(18/05/1458)

Citation :

Bejo cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.

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Courrier envoyé au contrevenant ce jour vers 12h10

Citation :

Bonjour, messire Bejo
Lors de mon contrôle quotidien à la mairie, j'ai remarqué que vous souhaitiez embaucher à 14 écus. Je vous prie d'enlever cette offre d'emploi au plus vite car vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 13 novembre 1457 (visible en mairie, dans le message du maire) :

-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être AU MOINS EGAL A 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Ma propriété/Mon champ" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,
Crisolde
Aspirant de police de Poitiers

Citation :

18/05 19:23 : Bejo embauche Xibil pour 14,00 écus

Citation :

Informations sur Xibil
Né(e) le 25 Avril 2010
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 14
Xibil possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 18 Mai 2010 à 19h26

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour, messire Bejo

Lors de son contrôle quotidien à la mairie, l'aspirante Crisolde a remarqué que vous aviez embauché le 18 mai messire Xibil à 14 écus. Même si c'est sûrement une erreur involontaire de votre part, vous êtes en infraction. En effet, conformément au décret du 13 novembre 1457 :

-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Je vous rappelle d'ailleurs que cette grille des salaires est affichée à la porte d'entrée de la mairie.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus (1 écu d'écart + 2 écus de frais de dossier). Cette amende sera prélevée par moi-même. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous comparaîtrez devant la justice et payerez sans doute bien davantage.

Cordialement,
Theudrik
Lieutenant de police de Poitiers

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour messire Xibil

En faisant sa ronde à la mairie, l'aspirante Crisolde a constaté que vous aviez accepté une offre d'emploi à 14 écus, faisant en cela de votre employeur un esclavagiste, qui devra payer une amende.
Je vous rappelle, si besoin, est que les grilles de salaires sont affichées en mairie et voici l'extrait du décret comtal du 13 novembre 1457 :

- 15 écus minimum pour 0 de caractéristiques
- 18 écus minimum de 1 à 10 de caractéristiques
- 20 écus minimum au dessus de 10.

Je vous rappelle aussi que vous ne devez en aucun cas prendre ce genre d'embauches, sous peine de favoriser l'esclavagisme. Je ne vous punirai pas cette fois, mais ne recommencez pas !

Merci d'avance et bonne soirée.
Cordialement,
Theudrik
Lieutenant de police de Poitiers

Dernière relance :

Citation :

Bonjour messire Bejo

je vous ai déjà envoyé un courrier pour vous demander si vous acceptiez de payer l'amende de 3 écus suite à votre embauche illégale du 18 mai 1458.
Je vous laisse deux jours pleins pour me répondre, c'est à dire jusqu'au 4 juin minuit. Passé ce délai, je transmettrai votre dossier à la procure pour des poursuites judiciaires.
Cordialement,
Theudrik
Lieutenant de police de Poitiers

Citation :

Bejo entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Hum ! Comme par hasard ...

Citation :

Dernière connexion le 03 Juin 2010 à 19h42

Toujours en retraite ! (malgré de nombreuses connexions depuis un mois)

Je transmets à la procure

Citation :

Informations sur Bejo

Né(e) le 29 Avril 2010

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Bejo entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 121

Bejo possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 03 Juillet 2010 à 22h05

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Bejo
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers
Niveau et métier : paysan possede une culture de maïs


Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 11 Juillet 1458 accusons le sieur Bejo d'esclavagisme sur la personne de Xibil le 18 mai de cette année En effet il a embauché le malheureux à 14 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.


Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************************


---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-bejo-18-05-1458-t11573.htm

Votre Honneur cet homme a embauché un salarié à 14 écus alors que le salaire minimal est de 15 ecus
*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoignage de Theudrik :

Citation :

* Le lieutenant s'approcha de la barre et commença son témoignage : *

Votre Honneur, Maître,

Le 18 mai, dans le cadre d'un contrôle de routine à la mairie, le sergent Crisolde, alors aspirante, a remarqué que messire Bejo embauchait à 14 écus et lui a enjoint de retirer son annonce. Pas de réponse. Hélas, l'embauche fut prise par messire Xibil, de la Rochelle, qui n'a pas dû faire attention. Ensuite, dès le lendemain, j'informais ce sieur qu'il aurait à payer une amende. Pas de réponse ! Je le relançais le 2 juin et, comme par hasard, l'homme filait au couvent dès le lendemain. Depuis, il a été vu à de nombreuses reprises dans Poitiers, mais se retire tous les soirs au monastère. D'après certaines rumeurs bien fondées, il arrive même à s'enrichir de cette façon ! Votre Honneur, cher Maître, je vous signale que l'amende aurait été de 3 écus, 3 petits écus seulement. Cela vaut-il une telle partie de cache-cache avec la police et la justice ? Je ne crois pas ! Ou alors, l'homme a d'autres choses à se reprocher !
J'ai fini, Votre Honneur, Maître.

* Theudrik salua la Cour et retourna s'asseoir sur le banc des témoins. *

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur

cet homme qui selon son habitude est de nouveau au monastere espèrant sans doute se soustraire à la justice Dès son retour à la vie civile je vous demande de lui donner une amende de 20 écus.

Arf ! Je pensais qu'il avait déjà été condamné : je n'ai pas vu que le procès attendait sa présence. Surtout qu'il est sorti de retraite pour se présenter aux élections municipales une fois de plus. Fait râler !

bah ça c'est pas grave personne ne le connait et il se met à l'amende de lui même 50 écus

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Hmmm....

Bah il est mort.. de honte j'espère!

il faut donc le relaxer et clore le dossier pour cause de décès de l'accusé

* Entrée au tribunal de Malone, en remplacement de la juge initialement prévue*

Bien, la juge Oane a finit son mandat, et je vais donc énoncer le verdict.

Il semble avéré au vu du dossier et des divers témoignages que le sieur Bejo a effectivement commis un acte d'esclavagisme. Du fait qu'il n'a répondu à aucun courrier, et n'a pas souhaité s'exprimer ici, nous pouvons supposer qu'il n'a pour cela aucune excuse.
Il semble qu'effectivement, il se soit retiré à diverses reprises au monastère. Etait-ce dans un but de fuir la police et son jugement, ou tout simplement suite à une blessure ou une maladie ? Nous ne le saurons probablement jamais.
Toujours est-il qu'aujourd'hui, le premier octobre 1458, le sieur Bejo est réputé mort, et seul le Très Haut peut encore juger son âme.
N'étant Juge que face aux vivants, je ne me permettrai pas juger ici de la culpabilité d'un homme qui a rejoint son créateur, la relaxe est prononcée.
Paix à l'âme de l'accusé.

*Le jugement énoncé, restait à archiver le dossier ... drôle d'atmosphère, pour un tribunal, on se serait crus dans une morgue.*