[Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable

Sujet: [Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable Jeu 25 Nov 2010 - 4:51

24/11 17:03 : Bordeaux8 embauche Steven18 pour 12,00 écus

Citation :: Date : 25/11/1458
Destinataire : Bordeaux8
Titre : Embauche à 12 écus du 24/11

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Sophie Garion lieutenant, police de Thouars

Relance

Citation :: Date : 02/12/1458
Destinataire : Bordeaux8
Titre : Embauche à 12 écus du 24/11
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Steven18 à 12 écus (en demandant 0 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 25/11 où le lieutenant Sophie vous annonçait que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais qu'elle souhaitait vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Aspirant Mavinken, police de Thouars.

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Ducho
Juge : Theudrik

Accusé : Bordeaux8
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Métier: fromager, culture de blé et un potager

Nous Ducho, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 21 décembre 1458 accusons sieur Bordeaux8 d'esclavagisme le 24 novembre de cette année. En effet il a embauché messire Steven18 à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

***********************

Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t12854-esclavagisme-de-bordeaux8-25-11-1458

Votre Honneur ce Sieur a embauché un salarié à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.
*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Sujet: Re: [Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable Mer 5 Jan 2011 - 13:25

Témoignage de l'accusation : Mavinken :

Citation :: J'entre discrètement dans le tribunal, intimidée pour mon premier témoignage.

Heu...bonjour, je me présente; Aspirant Mavinken de la police de Thouars, et bientôt sergent normalement.
J'ai été chargée d'envoyer un courrier de relance à Bordeaux8, au sujet d'une infraction d'embauche, pour savoir si celui-ci souhaitait payer l'amende dont il était assujetti ou s'il préférait se pourvoir en justice.
Or je n'ai jamais reçu aucune réponse de sa part, et ceci depuis le 02 décembre 1458, date de mon courrier de relance.
Voila, j'espère que mon témoignage pourra aider à résoudre ce procès.

Sujet: Re: [Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable Mer 5 Jan 2011 - 22:11

Citation :: Votre honneur, aspirante future sergent, mesdames, messires.

Considérons si vous le voulez bien un premier fait. L'accusé n'est pas là!
Il n'est pas là car il a honte ou mieux considère la loi comme secondaire. Je vois là bien sur une circonstance aggravante.
Voyez vous autrefois j'ai moi même exercé des métiers divers et variés, cherchant à me nourrir avant tout. J'ai même à mes débuts parfois sauté des repas. Enfin j'ai eu un premier champ, et malgré la dureté de la vie paysanne, j'ai toujours payé mes cultivateurs au prix correct. Je sais, vous allez me dire Maistre vous êtes un honnête homme.
Je vous répondrai, non, mais d'abord un homme respectueux de ses semblables. Nous sommes tous nés sur cette terre avec l'envie d'y grandir libres et respectés.
Voyez l'aspirant Mavinken qui fait son labeur en plus de ses charges, voyez le juge qui vient ici alors qu'il a une femme superbe qui l'attend et lui fait de bons petits plats!

Alors voilà où nous en sommes aujourd'hui des individus qui payent 12 écus une journée de dur labourage ou de semailles ...
Je demande votre honneur une amende de 10 écus qui pourra être convertie en TIG à la mine sans pain ni eau si l'escroc était en manque de revenus.

Sujet: Re: [Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable Sam 8 Jan 2011 - 14:22

Verdict : coupable, 20 écus d'amende.

Citation :: * Le juge Theudrik se saisit d'un nouveau dossier et annonça son verdict :*

Affaire Bordeaux8 !
Attendu que l'acusé n'a daigné répondre ni aux injonctions de la maréchaussée concernant l'amende, ni aux convocations en ce tribunal, nous, Theudrik, juge du Poitou, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme ; suite à son mutisme et à son absence ici-même, circonstance aggravante selon nous, allons même doubler la somme demandée par le Procureur au titre de l'amende, soit 20 écus, l'accusé ayant pignon sur rue et pouvant bien supporter cette peine. Que cela lui serve de leçon !
L'affaire est entendue !

* Le juge prit son maillet et le fit résonner sur le heurtoir du bureau et poursuivit ses audiences. *

Sujet: Re: [Esclavagisme] Bordeaux8 (25/11/1458) Coupable

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