[Esclavagisme/coupable] Good (19/01/1459)

Citation :

Good cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Citation :

Informations sur Good

Né(e) le 27 Décembre 2009

Good fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 76
Argent : 49

Good est boulanger.
Good possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 18 Janvier 2011

Premier courrier par Mavinken

Citation :

Date : 18/01/1459
Destinataire : Good
Titre : Embauche à 16 écus du 18/01
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 16 écus (pour 19 points d'intelligence/de force) au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 25 février 1457 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Sergent Mavinken, police de Thouars.

Citation :

18/01 10:03 : Good embauche Kame_lotte pour 16,00 écus

Citation :

Date : 19 Janvier 1459
Destinataire : Good
Titre : Embauche du 18/01


Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus(4 écus de différence+2 écus de frais de dossier). Cette amende sera prélevée par Sophie, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Etiennus, police de Thouars

Citation :

Date : 19/01
Destinataire : Kame_lotte
Titre : Embauche à 16 écus du 18/01

Messire Kame_lotte,

Vous avez pris une embauche à 16 écus requérant 19 points d'intelligence. Or le salaire minimum imposé par la grille de salaires du comté du Poitou pour ce niveau de caractéristique est de 20 écus.
Vous avez donc été victime d'esclavagisme. Votre embaucheur encourt une peine de 6 écus.

Merci de passer à la mairie afin de prendre connaissance de la grille des salaires et, à l'avenir, de ne plus postuler pour ce type d'embauche.

Cordialement,

Aspirant Etiennus ,Police de Thouars.

Bonsoir,

Quand vous ouvrez une plainte, pensez bien à présenter le titre comme ceci :

[Esclavagisme] Good (19/01/1459)

C'est pour les archives plus tard, ça aide.

Sinon, rien à redire !

D'accord, j'y penserais

Bonsoir Etiennus,

S'il n'y a pas eu réponse du contrevenant, vous pouvez le relancer ?

Merci.

Très bien je lui envoie dès demain.

Relance

Citation :

Date :02/02/1459
Destinataire :Good
Titre : Embauche à 16 écus du 18/01
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Kame_lotte à 16 écus (en demandant 19 points de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 26/01 où mon collègue vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 6 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sophie Garion, lieutenant de police de Thouars

Décidément les Thouarais sont guère respectueux de la loi !

A vous dame procureur !

Citation :

Informations sur Good

Né(e) le 27 Décembre 2009

Good fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 86
Argent : 26

Good est boulanger.
Good possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 07 Février 2011

Présent à Thouars.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Good
Village d'origine : Thouars (Comté du Poitou)
Niveau et métier : (N2) Boulanger, cultivateur de blé et éleveur de cochons.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 9 février 1459, le sieur Good, pour esclavagisme sur la personne de Kame_lotte. En effet, le 07 octobre 1458, il l'a embauché à un salaire de 16 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus pour l'intelligence qu'il demande à avoir, et ce, malgré le courrier de l'agent lui demandant de modifier son offre.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le sergent Mavinken au contrevenant, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

**********

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10541-grille-des-salaires-obligatoires


Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13114-esclavagisme-good-19-01-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Etiennus va être appelé à témoigner.

Accusé absent.
Agent de la prévôté absent.

Je tente de faire appeler Sophie ...

Citation :

Good est accusé de esclavagisme.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :

L'accusation a appelé Sophie à la barre

Voici son témoignage :

Good a été remarqué par son embauche à 16 écus pour 19 pts d'intelligence par l'aspirant Etiennus. Le sergent Mavinken lui a envoyé un premier courrier lui disant de retiré son offre. L'aspirant Etiennus a réagi lorqu'il a vu l'offre accepté en lui envoyant un deuxième courrier. Toujours sans réponse de Good il l'a relancé. Quelques jours plus tard je me suis permise de le relancer aussi, toujours sans réponse. Aucun respect pour la loi.

Citation :

Informations sur Good

Né(e) le 27 Décembre 2009

Good fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 87
Argent : 66

Good est boulanger.
Good possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 14 Mars 2011

Citation :

***Après avoir laissé tout le temps nécessaire à l’accusé pour venir plaider sa cause, le procureur est las d’attendre.
Alors, dans le silence presque religieux de cette salle d’audience, elle se lève et ne pouvant désigner personne, s’adresse au Juge.***


Votre Honneur,

Nous aurions du avoir aujourd’hui devant nous le sieur Good, une nouvelle fois !
Or cet homme, semble bien plus occupé à sous payer les Thouarsais qu’à faire face avec courage devant ses mauvaises actions.

Nous nous permettons également de vous rappeler qu’il se trouvait devant Vous, en ce même tribunal et pour les mêmes raisons, pas plus tard que le 13 février 1459 …. Il y a un mois à peine !

Ce Good se moque de nous ! Il se moque de Vous !

Pour l’esclavagisme dont il ne montre aucun remord, nous demandons donc une amende de 50 écus et une journée de prison à réfléchir à l’ombre de nos geôles.

Des nouvelles de cet homme, Votre Honneur ?

Procès ayant opposé Good au Comté du Poitou

Good était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*La jeune femme vêtue de sa longue robe noire pénétre dans la salle du tribunal. Elle pose son regard océan à la ronde puis le reporte un instant sur la table en bois cirée et s�arrête sur le lourd marteau de la Justice. Le silence la drape plus surement qu'une cape, elle lève son visage de porcelaine et dit de sa voix haute et claire :*


Accusé Good

Attendu les preuves qui nous ont été soumises concernant votre délit d'esclavagisme
Attendu que ce n'est pas la première foy,
Attendu que vous n'avez pas daigné venir vous défendre en nostre tribunal,

moi, Oane de Surgères, juge de Poitou, vous déclare coupable d'esclavagisme.

Etant donné que j'ai ouïe dire que vous étiez une personne travailleuse et sans histoire malgré ces deux malheureuses affaires, je vous ai donné le choix entre deux peines :

- la peine classique :
payer une amende d'un montant de 17 écus et passer un jour en prison

17 écus, soit égale à deux fois la somme réclamée initialement par la police pour avoir spolier un travailleur que vous avez employé à moindre frais sur vostre propriété en toute illégalité et 5 écus de frais de dossier
et un jour de prison sans pain ni eau afin que vous réfléchissiez enfin au sens du mot justice et évitiez ainsi de vous retrouver une troisième fois devant ce tribunal

- une peine alternative qui consiste pour vous à des travaux d�intérêt général, aller travailler 3 jours à la mine, et à reverser ainsi 17 écus sonnant et trébuchant par l�intermédiaire de la police de vostre ville.

* Seul le silence se fait entendre malgré les courriers répétés à divers moments de la procédure *

Attendu qu'encore une fois vous avez ignoré la cour, je vous condamne et applique la peine dicte "classique" :
payer une amende d'un montant de 17 écus et passer un jour en prison.


Qu'il soit dit et su qu'en Poitou nul ne peut exploiter son prochain sans encourir le courroux de la justice

*La juge saisit le marteau et tape trois coups secs sur le heurtoir refermant ainsi cette affaire*

Si vous désirez contester ce verdict, vous avez le droit de faire appel à la Cour d'Appel du Royaume de France.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 17 écus.