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| Sujet: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 27 Aoû 2006 - 18:53 | |
| Affaire opposant Dame Elandraxe au comte. Date :27/06/1454 Suspect : Dame Elandraxe Victime: Dame haurore Infraction : esclavagisme et refus d’obtempérer Agent chargé de l’enquette : Yann_de_kermeur, Baillant Détails :Le 25/06/1454 Dame Elandraxe propose une offre à 14.00 écus, somme inférieur au salaire minimum exigé par le comté : J’ai donc contacté dame Elandraxe , voici le courrier : - Citation :
- Bonjours je suis yann aspirant de police.Peu étre avait vous déja été prévenu mais je me dois quand méme de réitérer .
Celon l’article 7 de la loie en vigueur poitvine Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus. Vous étes en infraction pour spéculation. Je vous demande donc de retirer au plus vite votre offre sous peine de poursuite judiciaire. Cordialement yann. Puis une heure après Dame Elandraxe avait embaucher la dame Haurore.
J’ai donc enoyé un nouveau courrier à l’esclavagiste et un courrier à la victime puis j’ai contacté le lieutenant voici les courriers :le courrier suivant à l'exploiteur: - Citation :
- Bonjours je suis yann aspirant de police.
Celon l’article 7 de la loie en vigueur poitvine : Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus. Vous étes en infraction pour spéculation. Etant donné que vous avez embauché quelqu’un à votre amende sera donc de 3 jours d’intérêt généraux et du remboursement de l’exploité. Le lieutenant de police vous contactera pour que vous régliez votre amende. Cordialement yann. et cette lettre à l'exploité: - Citation :
- Bonjours je suis aspirant policier et vous étes victime d’exploitation celon l’article 7 de la loie poitvine
Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus. En conséquence de quoi vous serez dédomagé , mais sachez qu’il est de votre devoir de ne pas postuler au annonces en infraction , attention à ne pas récidivé ou vous encourez vous aussi une peine légére. Cordialement yann. Je n’ai eu aucune réponse . Le lieutenant baillant à lui aussi contactez la suspect voici le détails de ses missives : - Citation :
- Dame Elandraxe:
Vous êtes accusé d’esclavagisme :
Les faits sont les suivants : "25/06 10:43 : Elandrax embauche Haurore pour 14,00 écus "
Selon la Constitution Poitevine : Article 7 : Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus.
En conséquence de quoi vous êtes condamné à payer une amende de 4 écus... qui a été calculée de la façon suivante : "L'individu x embauche l'individu y à 14 écus. Or la Loi impose un salaire minimum de 16 écus. x devra donc se soumettre à un amendage immédiat sur le mode: (Salaire minimal autorisé - salaire illégal)X2 = Montant de l'amende immédiate. Ici: (16-14)x2 = 2x2 = 4 soit 4 écus d'amende De la même façon, le lieutenant de police vendra une stère de bois (ou un autre objet qu’il aura choisit) à x au prix d'achat majoré du montant de l'amende. (prix d'achat de la marchandise + montant de l'amende) = prix de vente du produit support de l'amende."
Pour payer votre amende, je vendrai une stère de bois à : 4.30 + 4 = 8.30 écus... Vous devrez acheter cette stère de bois afin de payer votre amende...Je vous laisse 48 heures pour acheter cette stère de bois...
Inutile de vous préciser qu'en cas de refus de payement je me devrai de monter un dossier contre vous en vue d'un procès, où vous risquerez une amende plus importante, des travaux généraux, et une peine de prison...
Selon la loi en vigueur : "En cas de refus du paiement de l'amende immédiate par le prévenu, un dossier est monté en vu d'un procès et déposé dans le bureau du Procureur."
PS: Si vous ne pouvez payer votre amende pour une quelconque raison je vous prie de me contacter... Un délais supplémentaire pourra vous être accordé...
Cordialement Le lieutenant de Police de Thouars Baillant Cette lettre est resté sans réponse une deuxième à donc été envoyé et est demeuré elle aussi sans réponse. - Citation :
- Dame Elandrax:
Je vous écris une nouvelle fois afin de vous rappeler que vous avez jusqu'à ce soir 19 heures pour payer votre amende ...
Voici donc ce que vous devez rachetez : - une stère de bois à 12.30 écus comprenant le prix de la stère de bois de 4.30 écus + votre amende de 8 écus
Je vous rappel que si vous n'avez pas payé votre amende dans les délais fixé, et que je n'ai eu aucune réponse de votre part m'expliquant pourquoi vous ne pouvez payer dans les temps, je me verrai obligé de monter un dossier pour votre procès où les peines retenues contre vous seront beaucoup plus importante...
Cordialement
Le lieutenant de Police de Thouars
Baillant Ainsi, devant ce refus d'optempérer, je vous demande, monsieur le procureur de lancer un proces a l'encontre de cette personne. Cordialement, garde yann_de_kermeur
Dernière édition par Bazin le Jeu 21 Déc 2006 - 9:27, édité 1 fois |
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Gloop Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 294 Localisation : Niort Date d'inscription : 01/01/2006
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Lun 28 Aoû 2006 - 15:03 | |
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Invité Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Sam 9 Sep 2006 - 23:29 | |
| Messieur le procureur, excusez mon intrusion dans votre bureau, mais ne serait il pas plus juducieux de vous occupez des dossiers déjà assez important plutôt que de mettre en procès des morts. on est pas en corse |
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Baillant Soldat d'élite
Nombre de messages : 2714 Age : 34 Localisation : Thouars Date d'inscription : 02/05/2006
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 10 Sep 2006 - 0:00 | |
| Je me permet de répondre ayant été à l'époque chargé de cette affaire, en tant que Lieutenant.
La personne en question n'était pas morte à la dépose du dossier...
Mme. le Juge, quand une personne est morte je crois qu'il faut la relaxer car "On ne peut pas juger un mort"
Enfin je crois... C'est déjà arrivé plusieurs fois en procès et il me semble que la procédure est de relaxer... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 10 Sep 2006 - 0:08 | |
| on peut pas condanner à titre posthume??? |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 10 Sep 2006 - 9:54 | |
| - Citation :
- assez important plutôt que de mettre en procès des morts
pas pire que de balancer des bribes de conversations d'un personnage qui n'existe pas...( et qui plus est, procédé illégal irl). Merci de ne pas vous meler de ca. |
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Gloop Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 294 Localisation : Niort Date d'inscription : 01/01/2006
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 10 Sep 2006 - 10:41 | |
| A l'heure ou le proces etait lancé, l'accusé etait encore parmis nous. Je vous laisse donc seule juge de cette affaire, mon requisitoire etant assez clair.
PS Messire jegege, que vous ayez une dent contre moi certes, mais ce n'est pas la peine d'en rajouter a chaque fois. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe Dim 10 Sep 2006 - 10:51 | |
| Dame hekate, le peronnage existe effectivement (si il n'existait pas, cette conversation n'aurait pas eu lieu et donc le procédé n'aurait pas été illégal)quand à l'illégalité du procédé j'en ai fais mon mea culpa, et me suis excusé pour cette faute. Je suis plutôt du genre à reconnaitre mes fautes.
Sieur Gloop, je n'ai strictement rien de personnel contre vous, mais plutôt contre la manière dont les dossiers furent montés. Un vrai RP basé sur des fait IG (intervention de l'admin et non du roy pour désigner les révoltés) vous aurez permis une accusation sans faille et aurait relevé la crédibilité de la justice poitevine. |
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| Sujet: Re: [classé] Esclavagisme dame Elandraxe | |
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