[PI & II/ coupable] Tom... (22/04/1459)

Citation :

Né(e) le 29 Mars 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Orléans

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 5
Argent : 2

Tom... ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Les frontières du Poitou sont fermées aux étrangers, je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières aux étrangers au Poitou, publié ce 8 Avril de l'an 1459 par sa grandeur Datan, Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 48h.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Xavix de Beaurepaire, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
Atous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le septième jour du mois d'avril 1459.
*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,
Aspirante Gribouillya
Police de Poitiers

installation illégale malgré le courrier de fermeture des frontières

a vous cher procureur pour double accusation : présence illégale + installation illégale à Poitiers.

Acte d'accusation :

Citation :

Le 23 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Tom...
Dernière adresse connue (avant son installation à Poitiers)
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans
Village : Orléans

Niveau et métier : (Vagabond) Sans profession ni champs

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 23 avril 1459, le sieur Tom... de Trouble A l'Ordre Public pour ne pas avoir respecté l'interdiction de séjour sur le sol Poitevinet de s'être installé de surcroît à Poitiers.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l'autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l'Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13742-presence-illegale-tom-22-04-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

Je précise également que l'accusé a reçu plusieurs courriers de nos forces de l'ordre, sans y donner suite, et a même osé s'installer en place publique dans notre capitale sans autorisation.

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : aspirant Gribouillya, de Poitiers

Témoignage de la défense :

Citation :

Je suis Tom vagabond , pour me défendre j'ai envoyer un missive au sir Xavix pour lui demander un Lp pas eu sa réponse alors j'ai continuer mon chemin pour aller rejoindre une amis a Blaye ne sachant pas vos frontière fermer ,je m'en excuser mais je suis pas un brigand je suis honnête .Je vais quitté votre village vite, dommage car vos avez un jolie comté. Entendant votre réponse.

Réquisitoire :

Citation :

* Le procureur marqua un temps d'arrêt en entendant la réponse de l'accusé, demanda une petite suspension de séance et revint un quart d'heure plus tard pour requérir :*

Votre Honneur, je me suis absenté pour aller voir notre prévôt et il nie avoir reçu un courrier de la part de cet homme. Connaissant bien la rigueur de notre cher Xavix, je m'étonne qu'il ait pu égarer un courrier ou que celui-ci lui ait échappé. Donc, à mon avis, notre accusé ment ou croit avoir écrit un courrier sans l'avoir envoyé. Passons là-dessus ! Il nous reste l'installation illégale.

* se tourne alors vers l'accusé.*

Et là, ça ne correspond pas à votre témoignage : vous dites vouloir rejoindre une amie à Blaye et vous vous installez à Poitiers. Je ne pense pas que ce soit le meilleur moyen de rejoindre Blaye ou je me trompe ? En général, les voyageurs honnêtes et pressés ne s'arrêtent pas pour planter leur tente de façon définitive dans une ville, surtout après avoir reçu des courriers de la maréchaussée les informant de la fermeture de nos frontières. Certains ne répondent pas, mais en général, ils filent vite. Bref, cela ne donne pas beaucoup de poids à votre déclaration.

* se retourne vers la juge. *

Votre Honneur, je ne sais pas si cet homme ment ou non, mais devant tant de différences entre les faits constatés et son témoignage, je ne peux que réclamer une certaine fermeté, à savoir une peine d'un jour de prison et une amende de 20 écus. Je vous laisse voir si l'accusé veut bien effectuer une peine d'intérêt général à la place.

*Le procureur se rassit, plutôt dubitatif.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je suis d'accord pour effectuer une peine général

j'attends votre ordre

Bonjour dame la juge et messire le procureur,

En regardant mes dossiers pour les mettre à jour j'ai remarqué que celui-ci y était pas.... Et que je devait aller témoigner à la barre.

Je suis désolée de pas avoir étét faire ma plaidoyer à la cours, mais j'ai eu une urgence avec une empêchement de pouvoir me présenter ( J'ai été appeler au boulot en urgence et j'arrivait très creuvée^^), si toute fois vous voulez encore mon témoignage n'hésitez pas cela me fera un grand plaisir.

Oui, Gribouillya, vous pouvez encore témoigner. Précisez-nous bien surtout si l'accusé a répondu à votre annonce de la fermeture des frontières ! Cela pourra aider la juge à décider de la peine !

Citation :

L'accusation a appelé Gribouillya à la barre

Nous vous attendons.

Témoignage de Gribouillya :

Citation :

*Gribou occupé comme depuis un moment n'avait pas beaucoup de temps à elle pour venir comme demander en cours pour sont témoignage de présence illégale.

Ayant trouvé un petit trou entre deux dossiers, la jeune dame alla directement au tribunal pour aller déposé sa plaidoirie...*

Bonjour messire le procureur,

Bonjour également votre honneur,

Voilà comme à tous les matins j'accueille avec attention les nouveaux arrivés à Poitiers en regardant mes dossiers j'ai remarqué que messire Tom... Étant en présence illégale, je lui suis envoyé comme j'envoie à toutes les présences illégales une missive d'avertissement de bien quitté le Poitou.

Mais après avoir envoyé ma missive j'ai attendu une réponse de la part de cet homme mais qui n'est jamais parvenu à ma fenêtre...

Alors jamais cet homme à manifester de quoique ce soit qu'il avait bien compris et quitterait le Poitou.

Voilà je crois avoir tout dit et je n'ai nul besoin d'en rajouter pour cet individu.

Merci votre honneur de m'avoir écouter.

*Gribou salua comme il se doit dame le juge et messire le procureur et alla s'asseoir sur le banc laissant la parole à celle-ci.*

Procès ayant opposé Tom... au Comté du Poitou

Tom... était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Oane de Surgères pénétra dans la salle d'audience, son regard océan flottait à l'horizon avec des airs d'ailleurs. La juge de Poitou avait reçu une missive du comte Datan au sujet de son ami d'enfance Nolann et elle avait l'esprit préoccupé. Elle fit le vide dans son esprit afin de se concentrer sur cette nouvelle affaire, reportant son regard sur l'accusé et dit à voix haute et claire*

Attendu que l'accusé lui mesme a reconnu les faicts avec humilité
Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Tom... se soit installé en Poitou de manière illégale
Attendu que le prévôt n'a pas de trace d'une quelconque réponse

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce septième jour du mois de mai 1459, accusé Tom..., je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés.

Je vous condamne TOm, comme vous l'avez demandé, à une Peine Alternative soit 3 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 21 écus au comté de Poitou.

La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui 20 écus ;

De plus, un écus symbolique pour la Reyne vous sera retiré par cette cour directement dans vostre bourse.
Vous avez cinq jours.

Si d'ici ces cinq jours, l'amende n'est pas payée et, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.

*La juge acquiesça. Le greffier s'approcha d'elle et murmura à son intention. La juge hocha de la tête et dit à Tom...*

J'ajoute que les frontières du Poitou sont réouvertes dès à présent, en conséquence de quoi, vous n'êtes pas obligé de partir après avoir réalisé vostre Peine.

Si toutefois vous n'étiez pas satisfait de la cour poitevine, vous pouvez porter l'affaire à la CA.

*Oane s'empara du marteau puis donna trois coup secs sur le heurtoir : BAM ! BAM ! BAM ! De sa voix haute et claire, elle ajouta :*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Je vous l'ai déjà signalé dans mon bureau du prévôt au COnseil, mais je le rajoute ici ...

Votre Honneur, je me suis bien occupé des condamnés Anjia et Nonoch en envoyant un message officiel au responsable des postes de police dont ils dépendent, mais il semblerait que le dénommé Tom... soit introuvable au Poitou (aujourd'hui à Blaye). Vous êtes sûre qu'il avait accepté la PA ? Cela ressemble à un délit de fuite là, non ?

Je ne doute pas de votre entendement, Votre Honneur : c'était ironique parce que je doute surtout de son honnêteté à lui. Ces personnes restent quand on leur demande de partir mais partent quand on leur dit de rester ... pour payer !

Je serai vous, Votre Honneur, je ne classerai pas. Il s'est engagé à payer et est parti : s'il revient et qu'il paye, très bien ! S'il revient et qu'il ne paye pas, c'est nouveau procès pour TAOP, selon moi, pour non respect de la cour poitevine et du Poitou !
On peut le repérer à la douane (dans l'outiX) et le signaler au prévôt dès son retour, même si on doit attendre longtemps !

bien.

personnage n'existant plus, affaire trop vielle donc classée.