[Esclavagisme] Arzegu (26/04/1459) PA payé [COUPABLE]

Embauche illégale signalée par Filou45

Citation :

Informations sur Arzegu

Né(e) le 07 Janvier 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 149

Arzegu possède un elevage de moutons.

courrier envoyé

Citation :

Destinataire: Arzegu
date: 26/04/2011
objet: embauche illégale

Bonjour,

Notre tribun Filou45, m'informe que vous avez mis une embauche qui ne respecte pas la grille de salaire en vigueur dans le comté du Poitou
- Arzegu cherche un travailleur pour Abattre un mouton. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 18,00 écus.

Conformément au décret du 13 novembre 1457 (visible en mairie, dans le message du maire) :

-Le salaire MINIMAL est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Malheureusement, un habitant a pris cette embauche:

-26/04 22:03 : Arzegu embauche Aiglenoir pour 18,00 écus

Vous êtes donc en infraction

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus (1 ecus d'écart + 2 écus de frais de dossier) . Cette amende sera prélevée par moi même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Merveille.du.mounet
police de Poitiers

Et ?

Ben... j'attends toujours!

Eh bien, on n'attendra pas plus longtemps ! Hop! A la procure !

Dame Bettym, c'est à vous !

Citation :

En ce 15eme jour du mois de mai de l'an de grâce 1459, Sieur Arzegu, Paysan possédant élevage d'ovins, résidant à Poitiers, comparaît devant le Juge Oane de Surgères et mis en accusation par le Procureur Béatrice Madeleine dite Bettym requérant pour le Comté du Poitou.

*Une fois l'ouverture du procès énoncée et sur un signe du Juge, Bettym commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Sieur Arzegu, vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé, selon la Coutume Poitevine, de pratiques esclavagistes envers Sieur Aiglenoir. Je vous rappelle la loi enfreinte dans cette affaire :

De la Coutume Poitevine
II Les Coutumes Pénales

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

ainsi que le décret sur les grilles de salaires obligatoires :

Décret comtal: Grille des salaires obligatoires


Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum


Fait à Poitiers, le treizième jour de Novembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cristof d'Aulnay de Saintonge,
XXVIIème Comte du Poitou

*Les lois exposés, elle poursuivit...*

Les faits sont les suivants :

Sieur Arzegu, en date du 26 avril 1459, recherchait une personne hautement qualifiée pour abattre un mouton. Le salaire indiqué pour cet emploi était de 15 écus.

A la vue de cette annonce, le Tribun Pictave, Sieur Filou45, se mit en contact immédiatment avec Dame Merveille afin que cette dernière puisse informer Sieur Arzegu de son inattention aux lois poitevines. Malheureusement, Sieur Arzegu avait déjà embauché Sieur Aiglenoir et Dame Merveille proposa donc une conciliation.

Le pli de la policière resta lettre morte. Au bout de 15 jours sans nouvelle, le Prévôt, Sieur Theudrik a décidé de porter l'affaire devant la justice suite à l'enquête des policiers avec preuves à l'appui dont voici l'inventaire :

*A chacun des énoncés, Bettym tendit le document au Juge par l'intermédiaire de l'Huissier.*

Voici :
- la copie du courrier de Dame Merveille faite en date du 26 avril 1459

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Sieur Arzegu, sachez que :

- l'accusation se réserve le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.
- vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté
et enfin
- que vous trouverez les Coutumes Poitevines et ses procédures à la vue et au su de tous à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou

* Bettym se tourna de nouveau vers la magistrate, lui remit le dossier de plainte :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13801-esclavagisme-arzegu-26-04-1459 puis... *

Si Ma Dame le Juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce que Sieur Arzegu a à dire pour sa défense.

Premier et dernier avertissement pour la Première Plaidoirie

Citation :

Sieur Arzegu,

Vous avez été mise en procès pour esclavagisme.
Aujourd'hui nous attendons votre première plaidoirie à savoir votre défense.

Si vous ne savez comment vous rendre au tribunal, voici le chemin à suivre :

Sénéchaussée => Tribunal (deuxième onglet) => Voir les affaires en cours (à cliquer) et lorsque vous verrez votre nom la salle est sur la droite (à cliquer "en cours")

Vous pourrez ainsi voir ce dont on vous accuse et vous expliquer.

Si dans les 48 heures à dater de ce jour, soit au plus tard le 19 mai à 13h00, vous n'avez toujours pas répondu, nous considèrerons que vous ne souhaitez pas vous défendre et passerons à la suite des événements.

Dans l'attente de vous croiser, je vous prie d'agréer, Sieur Arzegu, mes sincères salutations.

Béatrice Madeleine dite Bettym
Procureur du Poitou

Témoin de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

J'ai effectivement relever l'infraction du sieur Arzegu le 26 du mois dernier.
Aussitôt, j'ai rédigé un courrier officiel et apprêté un de mes plus beaux ramiers afin que le contrevenant soit prévenu dans les plus brefs délais.
Seulement voilà....le ramier n'est jamais revenu!
Que lui est-il arrivé? a-t-il été victime d'un faucon ? a-t-il fait le menu de celui qui devait le recevoir?
N'ayant pas mené d'enquête et fouillé les reliefs de repas chez le sieur Arzegu, je suis bien en peine de savoir si ce pauvre pigeon a rempli son office et a bien délivré son courrier.

Si le doute persiste quand à la circulation des courriers, il n'en reste pas moins qu'il y a bien eu embauche illégale, et donc que messire Arzegu doit être mis à l'amende pour cet acte.

Voilà Votre Honneur, j'en ai fini de mon témoignage

Citation :

*La plaidoirie et le témoignage faits, Bettym, sur un signe de tête du Juge, s'avança... *

Ma Dame le Juge,

Sieur Arzegu affirme par sa déclaration qu'il a fait une erreur tout comme le confirme ensuite Dame Merveille dans son témoignage. Néanmoins, et ce, pour la défense du prévenu, il semble sincèrement honteux de son acte.

Malheureusement les faits restent les faits et son silence face au courrier de Dame Merveille ne plaide pas pour lui.

Toutefois, je gage qu'il ne recommencera plus. En conséquence, je demande que le prévenu soit reconnu coupable des faits commis et que sa peine soit d'une journée à l'église. Ainsi il pourra discuter avec le Très Haut de ses actes et faire don du salaire de l'église, soit 5 écus, à la Mairie ou au Comté selon votre convenance.

*Tout en allant s'asseoir, elle espérait ne pas s'être trompée sur le jeune homme. Une fois à sa place, elle écouta la dernière plaidoirie de l'accusé et le verdict...*

Courrier envoyé au condamné

Citation :

Destinataire: Arzegu
date:28/05/2011
objet: Peine alternative

Bonjour Azergu,

Je me présente, Merveille.du.mounet, Lieutenant de Police de Poitiers

Notre nouveau juge, Messires, ayant rendu son jugement dans l'affaire d'esclavagisme vous concernant,il m'incombe la charge de faire appliquer la peine qui vous est infligée.
Voici comment nous allons procéder:

- Pour votre journée de travail, vous irez à l'église cirer les bancs (Travailler à l'Eglise), ce travail vous fera gagner en réputation!
le jour suivant vous m'enverrez un certificat de cette journée de travail (copier/ coller de la ligne faisant état de cette activité dans vos Evènements.

- Pour le paiement de l'amende, vous trouverez sur le marché un stère de bois à 14.95 ecus, mis en vente par mes soins. Vous l'achèterez et le remettrez ensuite en vente à 9.95 ecus. Je vous le rachèterai.
Ainsi votre amende de 5 ecus sera payée et reversée au Comté.

Lorsque vous vous serez acquitté de ces deux taches, vous aurez purgé votre peine.
Vous avez 72h pour le faire. Si toutefois vous deviez partir en retraite , merci de me prévenir

Cordialement
Merveille.du.mounet

Police de Poitiers

Citation :

29-05-2011 20:30 : Vous avez acheté à Arzegu 1 stère de bois pour 9,95 écus.
29-05-2011 11:50 : Vous avez vendu à Arzegu 1 stère de bois pour 14,95 écus.

Amende payée, j'attends le certificat de travail à l'église

Citation :

Expéditeur : Arzegu
Date d'envoi : 30/05/2011 - 17:00:13
Titre : Re: peine alternative et amende

30-05-2011 04:06 : Vous avez gagné 5,00 écus.
30-05-2011 04:06 : Vous avez gagné un point de réputation.

Affaire réglée!