Esclavagisme de Good du (08/01/1459) COUPABLE

Citation :

Good cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Citation :

08/01 10:43 : Good embauche Supermarie pour 16,00 écus

Citation :

Date : 08/01/1459
Destinataire : Good
Titre : Embauche à 16 écus du 08/01
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus. Cette amende sera prélevée par moi-même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Lieutenant Sophie Garion, police de Thouars, comtesse du Poitou

Relance

Citation :

Date : 10/01/1459
Destinataire : Good
Titre : Embauche à 16 écus du 08/01
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 25 février 1457, en embauchant Supermarie à 16 écus (en demandant 19 points d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 08/01 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 6 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Lieutenant, Sophie Garion, police de Thouars, comtesse du Poitou

Je fais suivre au procureur.

merci je tente une relance histoire de faire mes gros yeux et je lance le procès.

Citation :

Bonjour messire Good

Je me présente Ducho procureur du Poitou. Vous allez être mis en procès pour esclavagisme.
Vous n'avez pas répondu aux courriers de la police et refusez de payer l'amende.
Un procès sera sans doute plus couteux pour vous.
Je vous laisse la journée de demain pour faire ce qu'il faut au delà rendez vous au tribunal.
Ah d'ailleurs en cas d'absence les peines sont rehaussées.

Merci pour votre écoute en espérant que le bon sens l'emportera et vous évitera d'ouvrir votre compteur au registre judiciaire.

Ducho Procureur du Poitou

Présent à Thouars, procès à ouvrir.

Citation :

Informations sur Good

Né(e) le 27 Décembre 2009

Good fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 2
Points de réputation : 86
Argent : 42

Good est boulanger.
Good possède un culture du blé et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 08 Février 2011

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Good
Village d'origine : Thouars
Niveau et métier : (N2) Boulanger, cultivateur de blé et éleveur de cochons.


Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 8 février 1459, le sieur Good pour esclavagisme sur la personne de Supermarie. En effet, le 8 janvier de cette année, il l'a embauché à un salaire de 16 écus pour une demande forte en intelligence (19 points), et ce, malgré le courrier de l'agent lui demandant de modifier son offre.

Or, d'après la coutume, article II.2, il est dit :

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires, déjà citée par le lieutenant Sophie Garion au contrevenant, avant même que l'embauche fût prise :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

**********

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10541-grille-des-salaires-obligatoires


Votre Honneur, voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13081-esclavagisme-de-good-du-08-01-1459#196839

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Sophie sera appelée à témoigner.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

en ce qui concerne votre honneur ...

Je pense que cette accusation Ãtait indigne et non pas derrière elle ...
Vous devez ensuite poursuivre tout le royaume, parce que personne ne donne une plus grande rÃcompense de 16 ..

Et dans de telles circonstances, la rÃmunÃration de 16 ans est assez grand, vous avez encore du pain pendant 3 jours ..

Je pense que je travaille pour moins d'argent de 16, mais ne me poursuivre pour chaque centime bien venir ...

DÃsolà pour le mauvais français ... mais je vous Ãcris par google translate

Citation :

L'accusation a appelé Sophie à la barre

Voici son témoignage :

Good, 19 janvier.
L'Aspirant Etiennus a fait son travail aussitôt qu'il a vu l'offre d'embauche à 16 écus pour 19 pts d'intellligence, il a monté un dossier.
Par la suite, le sergent Mavinken lui a envoyé un premier courrier pour l'avertir d'enlever son offre d'emploi et comment faire pour celà.
L'apirant Etiennus lui envoie un deuxième courrier le lendemain lui signifiant que son emploi avait bien été prise malheureusement.
A la demande du prévôt l'aspirant Etiennus le relance le 25 janvier et moi-même je l'ai relancé toujours sans réponse le 2 février.
J'ai donc envoyé le dossier chez le nouveau prévôt pour qu'il le fasse suivre ches le procureur.

A moi, réquisitoire prévu pour dans la journée (normalement )

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je ne suis pas en désaccord avec vous ... il regarde un emploi punude peu?

Les gens sont heureux de travailler .. donc je

Citation :

*** Soupirant exagérément elle se lève en lisant sa robe. ***

Votre Honneur,

J'ai beau avoir essayé, je dois avouer avoir bien du mal à comprendre la ligne de défense de l'accusé.
Il ne nie pas.... Il s'empêtre... Mais il reconnait, du moins je le pense ainsi, avoir embauché cette personne pour un salaire pas assez élevé !

C'est bien là tout ce que nous devons retenir ! Il nous importe peu de savoir ce qui se fait ailleurs dans le monde, puisqu'il semble que cela soit le seul argument que nous oppose l'accusé.

Je serai brève Votre Honneur, je réclamme une peine de 25 écus, par amende comtale, pour apprendre le respect de nos lois avant de penser à celles de nos voisins !

[ Je ne peux déjà plus déposer le réquisitoire ?! Sérieux j'vais vous laisser jouer tout seul là hein ! Ras l'bol moi.
J'ai pas le clavier de gréffer au bout des doigts !

Bref, je colle ma Ally en vacances du tribunal .... Débrouillez vous ! ]

Good était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

En qualité de Juge Comtal du Poitou,
Good levez vous !

les lois du coutumier sont les mêmes pour tous les citoyens du poitou, personne n'est au dessus des lois et en tant que garant des lois, je vais donc l'appliquer vous concernant.
je tiens à vous rappeler que lorsque vous embauchez, vous vous devez de respecter les caractéristiques et le salaire correspondant aux carastéristiques choisies ce que vous n'avez pas fait selon les preuves apportées ici par les différents témoins. Good, je vous condamne pour le motif d'esclavagiste à une amende de 16 écus et à veiller à respecter les lois du poitou, j'espère ne pas vous revoir dans ce tribunal !

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*

Jugement établi le 13 Février 1459 à Poitier

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.

Rangement aux archives.