[Escroquerie] *atalante 31-10-1459

Plainte de Cescoyote recue pour escroquerie:

Citation :

31-10-2011 22:10 : Vous avez vendu à *atalante 1 vin d'Anjou pour 20,00 écus.

Citation :

Informations sur *atalante


Né(e) le 02 Octobre 2007

*atalante fête son anniversaire le 02 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montpensier

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 44

*atalante est forgeron.
*atalante possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 04 Novembre 2011

Acte d'accusation:

Le 4 novembre 1459

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Brisson.
Juge: Kiriell de la Rose Noire

Accusé : *Atalante
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montpensier


Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 4 novembre 1459, la dénomée *Atalante d'escroquerie au vu de l'infractions suivante:

- Achat de marchandises au prix minimum, sans l'accord du vendeur. Contrevenant à l'article II.3.d de la coutume poitevine.

Elle a acheté au sieur Cestcoyote, un tonneau de vin d'Anjou à 20 écus.

Elle est donc poursuivie au titre de l’article 3 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Brisson présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14930-escroquerie-atalante-31-10-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou


Je laisse la parole à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
"J'entre dans la salle du tribunal, salut les gens présent, le juge, le procureur, le prevot;
J'écoute ce qui m'est reproché, eh ben, tout cela pour un tonneau de vin que j'ai voulu rendre...........enfin, on va essaye de s'expliquer."

Salutation noble assemblé, je me présente à vous, *atalante, dame de la Roche, femme d'armes de l'ordre royal de la dame blanche à l'écu vert, fille de feu le duc Barbu dit le terrible, escuyère du chevalier Silec de Joncheray duc de saint Nectaire.
Oui, je suis fautive, oui, j'ai acheté ce tonneau de bon vin d'Anjou pour la somme de 20 écus au sieur Cestcoyote, mais si j'ai commis ce soit disant crime, c'est par ignorance, par ignorance du prix d'un tonneau de vin, je n'ai pas vu le mal ayant payé ce que en demandait le vendeur et rien de moins.
Une fois la transaction faite, le vendeur, le sieur Cestcoyote à dit que cela n'allait pas, j'ai alors essayé de marchandé, mais lui faisait la moue, j'ai donc proposé de le lui rendre, ce qu'il a refusé prétextant que cela serait compliqué, pourquoi, cela, je ne le sais pas.
Nous avons ensuite discuté de choses diverses notamment de la difficulté de se ravitailler à prix abordable dans la région.
D'autant plus que ce tonneau de vin, je l'ai acheté pour pouvoir faire un banquet avec mes amis, on avait organisé une potée auvergnate, même invité votre comte le sieur Ventreachoux, chose qu'il avait trouvé formidable et était enjoué de venir se joindre à nous, il me fallait donc bien trouver de quoi arroser tout cela.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*tiens, le procureur à fini sa sieste, faut dire qu'avec les procès qu'il mène à tour de bras, écouter toutes ces plaidoiries doit être endormant. Mais cela doit peut être l�empêcher d'écouter comme il faut et d'avoir les idées claire, faire venir dans la salle d�à coté ma pauvre amie Tinounou blessée gravement suite aux combats au lieu d e la laisser se reposer*

voilà, c'est dit, ce procès n'est qu'un simulacre, on ne me juge pas pour le fait d'avoir acheté ce tonneau au prix qu�en demandait le vendeur, mais pour avoir répondu à mon serment vassalique.......
Si je suis venu ici, c'est à la demande de la reine du royaume de France, royaume auquel votre comté appartiens aux dernières nouvelles, juste votre conseil qui n'est plus reconnu.
Je suis venu car dans un premier temps, je suis noble et il y a eut une levée de ban et de l'arrière ban, puis surtout parce que je suis membre d'un ordre royal de chevalerie..........
........la chevalerie, cela vous dit peut être quelque chose mon sieur le procureur?...........apparemment non, ma conduite vous parais étrange, et bien elle est dicté par le savoir vivre noblement et par la chevalerie....
Cela vous est peut être étranger, mais voyez vous, il y a deux choses, faire la guerre, et respecter ses ennemis.
La noblesse du royaume est bien capable de participer à des joutes le temps d'une trêve comme il c'est fait au Lavardin, l'on peut aussi se recevoir de temps a autre pour parlementer et ainsi essayer de faire reprendre la raison aux différents parti.
Mais revenons en au véritable fait qui est reproché ici.
Si j'ai acheté ce tonneau, c'était donc pour pouvoir faire bombance à mes amis et aussi inviter votre Comte non pas pour l'empoisonner, car voyez vous, si il viens manger chez nous et s'en reviens mort empoisonné en votre château, forcement, nous serions coupable, nous croyez vous assez bête pour cela et avoir une victoire sans panache.
Nan, je l'ai invité pour parlementer avec lui, qu'il se rende à la raison, qu'il reconnaisse la reine Nébisa et accepte ses demandes, que les combats cessent pour épargner des vies, que l�économie redevienne prospère dans tout le royaume.
Quand à justifier de l'intervention de l'ost en votre comté, cela n'est pas a moi, mais ce n'était pas pour le piller.
Comme je l'ai dit avant, étant membre d'un ordre de chevalerie, j'ai une ligne de conduite à suivre et la respecte, notamment le fait d'aider la population qui est en souffrance.

Vous m'accusez par le même procès d'avoir escroqué d'autres Poitevins, éh bien, aucun autre Poitevin n'est venu se plaindre à moi autre que le sieur Cestcoyote.

En revanche, alors que je donnais une canne, enfin, un bâton que j'avais été tailler en votre belle forêt pour que mon ami Choumac puisse se mouvoir car il est blessé et a du mal pour ses appuis, alors que je le lui donnais, le sieur Datan, soit disant noble personnage de votre illustre conseil, commissaire aux mines, le lui a volé (https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/825/batondatan.jpg/)......j'ai porté plainte auprès de la prévôt (https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/210/lettrecrisolde.jpg/) ici présente, j'ai aussi signalé l'affaire a vous sieur procureur, mais je vois que votre justice est a double vitesse, que l'on ne juge que les gens gênant au bon déroulement de votre politique et non pour que la population a qui vous devez aide et protection puisse vivre simplement.
Je vous propose donc pour que cela soit équitable et surtout être jugé pour les faits reprochés et non pour le royaume tout en entier de vous le rendre ce tonneau au prix que je l'ai acheté, ainsi, votre conseil pourra faire un banquet prestigieux à moindre frais et moi voyager plus facilement et partir de votre duché, car c'est aussi cela aussi que vous voulez me semble t'il.

Citation :

La défense a appelé Cestcoyote à la barre
Voici son témoignage :
*Cest présent se lève pour donner son témoignage, salue toutes les personnes présentes et dit*

L'accusé reconnait être coupable, je m'avance à penser qu'elle comprend pourquoi elle est ici devant vous. Depuis quelques mois nous vivons la guerre que ces personnes nous ont apporté, *Cest montre du doigt l'accusée*, mort, blessé, famine, maladie, tristesse et désolation. Je ne suis jamais allé chez eux faire tout ceci, je vous dirai même que je prennais le temps de tenir pour acquis leurs lois et traditions pour ne pas tomber sous le coup de la justice. Alors oui vous, car cela tombe sur vous , serez l'exemple à ne pas suivre, vous apprendrez que le Poitou est réglementé comme tout Comté/Duché du Royaume de France. Je ne vous ai point forcé à acheter, cela ne vous été point réservé, vous ne connaissiez pas le prix d'un tonneau de vin d'Anjou, un produit de luxe... 20 écus ne vous a pas réfléchir, la rapidité de votre geste non plus?
Le fait d'avoir invité notre Comte ne change en rien au respect de notre coutume. J'étais à ses cotés pour vous repouser, et j'ai marché avec lui jusqu'à la Trémouille pour vous faire fuir.

*S'assoit en attendant la réponse de la défense pour réagir de nouveau*

Citation :

La défense a appelé Ventreachoux à la barre
Voici son témoignage :
* Un homme à la tête oeuvré de la couronne comtale du Poitou pousse les portes du tribunal et se dirige à la barre.

Votre honneur ! je me présente bien que tous ici savent qui je suis.Mais comme je suis de bonne éducation et par politesse et respect envers tous je vais quand même le faire.Je suis Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, Comte du Poitou, Comte de La Roche Sur Yon, Seigneur de Rocheservière, Seigneur de Grosbreuil.

Je suis appelé a témoigner concernant cette damoiselle (désigne l'accusée) pour une affaire d'escroquerie.Depuis plusieurs jours elle et ses complices qui n'ont pas encore été traduite en justice se sont amusées a défier notre coutumier par le biais du marché.Par des plaintes de poitevins il m'a été signaler que plusieurs fois par jour elle achetait des marchandises à prix minimum sans autorisation du vendeur.Je fais un rappel de l'article 3 de notre coutumier.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Après que cette personne se défende qu'elle ne pouvait point savoir, je lui rafraîchis la mémoire d'une annotation connue dans tout le royaume de France que nul n'est censé ignorer la loi.Ensuite que cette damoiselle reconnait son acte pour laquelle elle est accusée en prétextant que c'était pour me recevoir convenablement suite à son invitation est une excuse quelque peu bidon.Toutes personnes censées sait pertinament qu'un guerrier ne boit point d'alcool pendant une période guerrière et je n'échappe pas à la règle tout comte que je suis.Depuis près de quatre mois je me contente d'eau et m'en porte point plus mal qu'avant.

Votre honneur j'en ai terminé avec ma déclaration.

Citation :

L'accusation a appelé Cestcoyote à la barre
Voici son témoignage :
*Cest se lève et s'excuse de reprendre la parole* Pardonnez moi, je vais reprendre la parole car celle-ci m'est offerte, je quitterai par la suite le tribunal car j'ai fait la demande de repartir au plus tôt sur le front.
J'ai oublier de confirmer que l'accusée m'a offert la possibilité de récupérer l'objet en question. Je n'ai point accepter, car j'étais en pleine préparation pour partir au front. Je n'avais pas le temps de récupérer mon bien d'où mon refus de nous arranger.[impossible d'acheter quoique se soit sur le marché à bas prix]
Merci à vous de m'avoir écouté et de prendre du temps pour ce dossier.
*Cest salue le juge, le Procureur et les personnes présentes et se retire discrêtement pour ne pas troubler la suite du procès.*

Réquisitoire du proc'

Citation :

Votre honneur, comme tout le monde ici, vous avez bien entendu que la dame ici présente * pointe Atalante * se reconnait fautive du crime dont elle est accusée. Donc... Coupable. Voila! Ce point est réglé. * Se frotte les mains, sourire au lèvre *


Maintenant que le verdict de ce procès est connu, je reconnais qu'en apparence, elle a été de bonne foi en proposant au sieur Cestcoyote de lui restituer son bien. Bien qu'honorable, ce geste n'a au final, été que pure bonne intention puisque pris par son emploi du temps fort chargé, Cestcoyote n'a pas eu le temps d'aller rechercher ce fameux tonneau.

J'ai bel et bien parlé d'apparence, car, Votre honneur, Touts nos braves pictaves vous diront que l'accusée est connue pour son pillage régulier sur les marchés. Mais ce n'est pas ici, ce que nous jugeons, alors je me contenterai de discuter uniquement du tonneau et non pas des autres affaires que nous porterons prochainement devant cette cours de justice.

Mais devons nous croire la bonne foi, d'une personne venue au Poitou, l'épée sortie du fourreau avec pour objectif de prendre notre château d'assaut et en vider les caves ? Personnellement, je ne saurai pas répondre à la question. Ne connaissant pas suffisamment cette dame, je ne pourrai pas vous assurer qu'elle est une personne honnête et intègre. Dans le doute je préférerai me montrer méfiant et ne pas me fier à ces paroles. Depuis quelques mois, nous avons put observé que le mensonge est largement employé par les Nebisiens.

D'ailleurs à l'écoute des différents témoignages, une idée... oh... sans doute un peu saugrenue... me traverse l'esprit.
Ne vous parait-il pas troublant, qu'alors qu'elle est venue épée au poing et affrontant les armées du comte, elle l'inviterai ensuite pour un banquet ? * fronce les sourcils vers l'accusée *
N'est ce pas curieux de voir soudainement une telle amabilité!? Mais... Dans quels dessein ??? * pointe l'accusée du doigt et hausse la voix * Je ne pense pas qu'on puisse un jour lever sa lame en avant d'un homme, puis le lendemain lever son verre!

* se dirige a pas rapide vers le juge puis il poursuit a voix basse *

Hum... Vous voyez votre honneur que cette affaire me semble fort suspecte, car à bien y songer, je me pose 2 questions:
1- Pourquoi pillant allègrement le marché, déciderait subitement de rendre un vin d'Anjou ?
2- Pourquoi, alors qu'elle est venue avec la ferme intention de tuer le comte, déciderait-elle de l'inviter à boire un coup?

Serait-ce là une tentative d'empoissonnement des royalistes envers des poitevins et même le comte ?

* Il fait quelques pas à travers la salle du tribunal, l'esprit absorbé dans ses pensées, quelques longues secondes s'écoulent durant lesquelles il jette quelques regards en coins vers l'accusée puis il poursuit. *

Non... je n'arrive pas à me décider. Le doute persiste quand à la bonne foi de l'accusée et ses réelles intentions. je ne vois qu'une manière d'être fixé et d'éclaircir ce détail, si votre honneur le permet...

- Qu'elle apporte ici le tonneau en question et qu'on fasse venir un goutteur!


* Ben oui... Comment voulez vous régler un litige au tribunal, sans avoir devant la bouche l'objet du délit!?
PS: Il ne faut pas croire que le procureur ce soit légèrement égaré dans ses pensées et essaye subtilement de récupérer le tonneau pour son usage personnel. *

Procès ayant opposé *Atalante à Cestcoyote

*Atalante était accusé d'escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.

Citation :

*Après avoir écouté les différentes parties présentes, le juge retourna dans son bureau et relit le dossier.
Le juge revint quelques dizaine de minutes plus part et prit la parole*

Madame

*Han la regarda puis reprit son verdict*

Je vais vous rappeler l'article 3 de notre coutumier, cela pourra certainement vous être utile la prochaine fois que vous viendrez chez nous, mais je doute que cela arrive à nouveau.
Cet article le voici donc :
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

Vous avez donc acheté une marchandise au prix minimum, vous l'avez d'ailleurs reconnu. Vous avez voulu le rendre, le plaignant l'a confirmé.
Toutefois, je note que ce vin n'a pas été rendu à ce jour.

*Han prit une pose et regarda l'ensemble des personnes présentes. Puis son regard revint vers l'accusée*

Vous indiquez avoir invité notre Comte à un banquet ... comment pouvez-vous inviter notre Comte alors que vous l'avez combattu ... j'ai du mal à y croire ... mais je vais tacher d'oublier cela afin de ne juger que cette affaire d'achat de vin d'Anjou.

*Han reprit une pose ... hum j'en aurai bien gouté finalement de ce vin, il devait être bon ... puis il continua de parler*

Compte tenu des faits qui vous sont reprochés, compte tenu que le vin n'a jamais été restitué à son possesseur, je vous déclare coupable d'escroquerie en nos terres poitevines.

Pour cela, nous Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, nous condamnons Dame Atalante , après vérification par nos force de police qu'elle est bien en forme et à une bourse suffisamment remplie, à 50 écus d'amende pour escroquerie.

* le juge pris son martel et cogna violemment sur le bureau*

Affaire suivante !

La prévenue a été condamné à une amende de 50 écus.

Verdict rendu le 26 novembre 1459