[non respect verdict]Xdark_kennyx(25/02/1459) [Coupable]

Citation :: Informations sur Xdark_kennyx

Né(e) le 03 Septembre 2011

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 14

Xdark_kennyx ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 25 Février 2012

Présent à Thouars.

extrait du verdict a écrit:: Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 2012 sieur Xdark_Kennyx coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 2 mois de bannissement.
L'accusé jugé coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.

acte d'accusation a écrit:: Le 25 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé :Myrandha
Comté/Duché : Poitou
Village : Thouars

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 25 février 1460, la dénommée Myrandha de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté le verdict en date du 1 février 1460 la condamnant entre autres à un bannissement de deux semaines. L’individu est toujours présent en Poitou alors qu'elle devait avoir quitter le territoire.

Selon la Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :
"Du caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès. "

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense a écrit:: *Arrivant presser dans la salle du tribunal après avoir garer sa charrette, xDark_Kenny pris la parole*

Veuillez accepter mes plates excuses pour se retard de départ mais il me restait une affaire à régler avant de partir de Thouars. Le garde à la porte du village pourra vous confirmer que j'ai bien quitté les lieux avec ma charrette derrière moi d'ici peu.

Sur ses mots, je ne vais pas vous faire perdre plus de temps et je pars sur les routes.

Mes salutations

*Le jeune homme sort du tribunal et récupère sa charrette avant de prendre les chemins hors du village*

-Là aussi Xedar il te faut réagir.

réquisitoire a écrit:: Nous voilà donc face à un refus d'obtempérer à un verdict ou une peine de bannissement a été prononcée. L'accusé à tout d'abord quitter le Poitou suite à sa mise en examen de ce procès mais il est revenu dès le lendemain à Thouars. Retour motivé par un brigandage subis sur un nœud angevin et qui donc ne donne aucune raison à leur retour. Mais étant donné qu'ils ont reçus des informations erronés comme quoi des poursuites sur ces brigands devaient se faire en Poitou et que le brigandage les a peut être choqué, nous demanderons donc qu'un jour de prison comme peine par rapport aux deux prévus par la jurisprudence.

Citation :: Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*xDark_Kennyx écoute l&#65533;accusation puis se lève*

Comme le dit Messire le Procureur je suis parti avec ma bien aimée et avec du retard. Nous sommes revenus le lendemain suite à un brigandage sur le n&#65533;ud cité.

Nous sommes rentré chez nous pour nous soigner et également pour faire le procès contre nos agresseurs.

Je suis prêt à faire le jour de prison que Messire le Procureur demande pour clore ce dossier.

*Le jeune homme s&#65533;incline puis retourne prendre sa place sur le bonc*

Citation :: Le 25 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Xdark_kennyx pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Xdark_kennyx de ne pas avoir respecté un bannissement prononcé par la justice poitevine.
Il cite la Charte de Bonne Justice et le verdict (dans le dossier).
Nous précisons, pas par reproche mais par souci de clarté que ce verdict imposait un bannissement de deux mois, et non de deux semaines. Et que dans le dossier il confond l'accusé et une autre accusée.

La défense, représentée par sieur Xdark_kennyx lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat reconnait les faits, s'excuse et déclare accepter de coopérer cette fois.

Le parquet accuse la défense d'avoir bel et bien quitté Thouars, pour y retourner le lendemain.
Il requiert un jour de prison.

La défense excuse son retour par un brigandage et accepte le réquisitoire du parquet.

Étant donné le verdict suivant:
«Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 2012 sieur Xdark_Kennyx coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 2 mois de bannissement.
L'accusé jugé coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.»
Considérons que demeurer en Poitou malgré cette injonction est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de deux jour de prison (ou 60 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

Nous considérons que la reconnaissance et le regret des faits, ainsi que le souhait de coopération immédiat constitue une circonstance atténuante importante.

Nous affirmons cependant que ce brigandage ne justifiait pas de retour. Mais comprenons qu'il ait pu surprendre l'accusé. Sachez donc qu'une plainte peut être transmise par courrier sans aucune difficulté, et que votre guérison eut été probablement plus rapide sans faire demi tour.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 7 mars 1460 sieur Xdark_Kennyx coupable de Trouble à l’Ordre Public, le condamnons à un jour de prison et confirmons le bannissement de deux mois imposé par le verdict du 1er février. La période de bannissement débutera à partir du 11 mars 1460, jour auquel l'accusé aura dû quitter le comté.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Citation :: Bonjour sieur Xdark_kennyx,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers à votre encontre un jour de prison plus la reconduction du bannissement non appliqué (deux mois).
Je vous propose de convertir cette peine en 25 écus d'amende plus la reconduction du bannissement non appliqué.
Si vous acceptez, faites un don de 24 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
Je vous encourage également à prendre les mesures nécessaires pour pouvoir quitter rapidement le comté une fois le verdict établi.
SGCG
Juge du Poitou

lanie a écrit:: 09-03-2012 01:40 : xdark_kennyx a fait un don de 24 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

Citation :: Le 25 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Xdark_kennyx pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Xdark_kennyx de ne pas avoir respecté un bannissement prononcé par la justice poitevine.
Il cite la Charte de Bonne Justice et le verdict (dans le dossier).
Nous précisons, pas par reproche mais par souci de clarté que ce verdict imposait un bannissement de deux mois, et non de deux semaines. Et que dans le dossier il confond l'accusé et une autre accusée.

La défense, représentée par sieur Xdark_kennyx lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat reconnait les faits, s'excuse et déclare accepter de coopérer cette fois.

Le parquet accuse la défense d'avoir bel et bien quitté Thouars, pour y retourner le lendemain.
Il requiert un jour de prison.

La défense excuse son retour par un brigandage et accepte le réquisitoire du parquet.

Étant donné le verdict suivant:
«Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mercredi 1er février 2012 sieur Xdark_Kennyx coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 3 jours de prison, 70 écus d’amende et 2 mois de bannissement.
L'accusé jugé coupable devra quitter le Poitou sous 5 jours après sa sortie de prison.»
Considérons que demeurer en Poitou malgré cette injonction est bien illégal et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de deux jour de prison (ou 60 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

Nous considérons que la reconnaissance et le regret des faits, ainsi que le souhait de coopération immédiat constitue une circonstance atténuante importante.

Nous affirmons cependant que ce brigandage ne justifiait pas de retour. Mais comprenons qu'il ait pu surprendre l'accusé. Sachez donc qu'une plainte peut être transmise par courrier sans aucune difficulté, et que votre guérison eut été probablement plus rapide sans faire demi tour.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce vendredi 9 mars 1460 sieur Xdark_Kennyx coupable de Trouble à l’Ordre Public, le condamnons à un jour de prison et confirmons le bannissement de deux mois imposé par le verdict du 1er février. La période de bannissement débutera à partir du 11 mars 1460, jour auquel l'accusé aura dû quitter le comté.

L'accusé jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 24 écus (déjà payés par don), 1 écu symbolique et confirmons le bannissement de deux mois imposé par le verdict du 1er février.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [non respect verdict]Xdark_kennyx(25/02/1459) [Coupable]

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