Datan
Poitevin Pure Souche
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Localisation : Poitou
Date d'inscription : 29/10/2007
 | | Sujet: De la Coutume Militaire Poitevine Jeu 5 Mai 2011 - 9:37 | |
| - Citation :
- De la Coutume Militaire Poitevine
Chapitre Premier : Généralités
Article 1 :
Seuls la noblesse poitevine, le Capitaine poitevin, l'Intendant des Armées Poitevines et les Commandants poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le capitaine est habilité à autoriser des seconds à outrepasser cette interdiction en cas d'indisponibilité du commandant.
Toute autre dérogation, notamment concernant les armées étrangères au Poitou, devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.
Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :
Comte(sse) :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou. C'est le plus haut grade de l'armée.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.
Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Après 48 heures consécutives d’absence du Capitaine, ou si le poste de Capitaine est vacant, l’Intendant en informe le comte qui doit, au plus vite, annoncer le remplacement ponctuel ou définitif du Capitaine, soit par l’Intendant lui-même, soit par un Conseiller Comtal. Capitaine est le plus haut grade d'Etat Major.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.
L'Intendant :
L'Intendant est présent au conseil comtal pour pouvoir réagir rapidement sans nécessité de prendre un temps d’information ; il obtient devoir de conseil uniquement dans les débats et décisions militaires.
En caserne, il seconde le capitaine et permet à l'armée de garder une cohérence dans le temps.
L'Intendant a pouvoir d'initiative sur la caserne en l'absence du capitaine pour assurer une meilleure réactivité.
Dans ce contexte, ses ordres ne peuvent être contestés que par le Comte lui-même.
C’est le plus haut grade permanent de l’armée, d’Etat Major et le seul sans castel.
Il est, le temps de sa charge, administrateur du forum de la caserne.
Le Connétable :
Le Connétable est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux Soldats. Il est responsable de la vérification des demandes de soldes, et de leur transmission au conseil. Il est également responsable de l’armement des soldats.
C'est le seul civil à avoir accès à la caserne. Connétable n'est pas un grade.
Il a, le temps de sa charge, accès au bureau du connétable.
Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale des soldats placées sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs. Les commandants doivent être capables de constituer une armée dès que l'ordre leur en sera donné, un mandat de 620 écus et un stère leur sera remis pour les besoins logistiques.
Ils doivent être présents chaque jour pour leurs hommes sauf retraites dûment annoncées pour que leurs Seconds puissent les remplacer. Commandant est un grade d’Etat Major.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout sauf aux castels des autres commandants. Ils peuvent lire les niveaux d'alerte de tous les castels.
Les Seconds
Les Seconds remplacent leurs commandants en leur absence. Les seconds ont pouvoir d'initiative sur leurs castels en l'absence de leurs commandants pour assurer une meilleure réactivité.
Ils sont responsables de la tenue du compte des soldes, qu’ils doivent communiquer au commandant chaque 1er du mois, qui lui-même après un contrôle confie au connétable pour un dernier contrôle. Puis ils sont responsables de la distribution de ces soldes à leurs soldats.
Second est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à tout leur castel.
Les Lieutenants :
Les lieutenants dirigent à la caserne des compagnies composées selon le souhait du commandant. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur compagnie tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels et de leurs comptes rendus. Lieutenant est un grade d’officier.
Ils ont, le temps de leur charge, accès à la salle des officiers de leur armée, au tribunal militaire (public simple).
Le Lieutenant de Vaisseau :
Le lieutenant de Vaisseau dirige la brigade commerciale navale ainsi que le navire qui est mis à sa disposition. Il est nommé, après approbation du Comte, par le CAC/Bailli en concertation avec le Capitaine du Poitou. Concernant l'aspect commercial, il répond aux demandes du CAC du Poitou, mais reste militaire sous ordre du Capitaine du Poitou.
Dans le cadre de l'École Navale, le Lieutenant de Vaisseau se verra confier des missions d'enseignement.
Les Aspirants
Les Aspirants remplacent leurs lieutenants en leur absence. Les aspirants ont pouvoir d'initiative sur leur section en l'absence de leurs lieutenants pour assurer une meilleure réactivité. Aspirant est un grade de sous officier.
Les Soldats
Les Soldats forment le socle, les racines de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade, sont soumis au serment militaire et à l'appel.
De façon générale il suffit d’avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison et être motivé pour postuler, mais ces critères sont à l’appréciation du commandant, sauf consigne contraire d’un de ses supérieurs.
Ils ont, le temps de leur charge, à la place d'armes, à l'intendance, à l’arsenal, à l'arène de Chizé, à la bibliothèque, aux archives de leur armée, au niveau d'alerte de leur castel, à leur camp, à leur compagnie.
Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et l’Intendant sont dispensés d’appel. Le Comte et le Capitaine sont dispensés de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon remis par l’Intendant militaire est obligatoire en caserne.
Article 3 :
Seuls les soldats ont accès à la caserne. En conséquence, les recrutements se font en extérieur ; puisque l’entrée en caserne implique l’engagement.
Tout compte de « civil » (sauf Connétable) est désactivé.
Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin
Article 1 :
L’armée est composée d’un Castel par ville, dirigé par le commandant de la ville ou son second.
Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.
Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.
Article 4 :
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation.
Ils ne sont pas soldats, et libres de tout engagement.
Ce sont potentiellement tous les poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire.
Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière Poitevine
Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les commandants ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de Cour Martiale et de radiation de l'armée.
Article 2 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le capitaine autorise l’escorte.
Article 3 :
Des missions non rémunérées seront régulièrement proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat…). Lors de périodes de paix prolongées les lieutenants peuvent proposer eux-mêmes une mission de reconnaissance concernant leurs compagnies. Cette proposition peut être librement refusée par leurs supérieurs.
Article 4 :
Dans le cadre de la brigade commerciale navale, les soldats volontaires désignés par le Capitaine, pourrons effectuer des missions spécifiques à carcatère commercial.
Chapitre Quatrième : Des soldes
Article 1 :
Un soldat engagé reçoit 15 écus par jour de mission.
En plus de cela, il est soldé de 10 écus supplémentaires par mois à la condition sine qua non qu'il réponde à un minimum de trois appels dans le mois.
Un recourt fréquent à cette tolérance d'un appel mensuel est passible de suppression de la solde, à l'appréciation du commandant.
Article 2 :
En compensation de son volontariat; un réserviste reçoit 10 écus par jour de mission.
A ce titre, les membres d'une armée constituée sont payés quotidiennement 10 écus. Les soldats recevront les 5 écus supplémentaires par jour dans leur solde mensuelle.
Pour faciliter l'aspect logistique, les membres d'une armée peuvent être payés un pain et un sac de maïs par jour en lieu et place d'écus. Le total doit correspondre strictement au dû des soldats, qu'il soit en écus ou en vivres. Il est également possible dans ce même cas de repousser en cumul un paiement.
Article 3 :
Un jour de mission correspond pour un soldat à une activité journalière dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et dont un rapport sera fournit.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.
Article 4 :
Le rapport qui devra être fait par les seconds, et remis par les commandants au connétable devra comporter la liste des soldats ayant effectué des jours de mission, le nombre de jours de missions, ainsi que le nombre de soldats bénéficiant de soldes. Le rapport doit être déposé au bureau du connétable au cours des trois premiers jours du mois pour le mois précédent.
Indépendamment de ce compte, les missions devront être sommairement résumées avec le compte de nombre de jours de défense du pouvoir, patrouilles, campagnes et missions spéciales; ce rapport sera communiqué au conseil par le connétable.
Si les seconds sont dans l’incapacité de recevoir un mandat, ce dernier sera donné au commandant ou à un lieutenant.
Le mandataire recevra la liste des soldats ainsi que les écus à distribuer à chacun, plus un stère de bois pour les besoins des transactions.
Le mandataire aura 15 jours pour effectuer les transactions, passé ce délai, le mandat devra être rendu au Comté. Seules les soldes non remises pour cause d'une impossibilité justifiée (retraite prévue, permission acceptée, mission..) sont reportées aux soldes suivantes. Les autres sont perdues.
Il est possible de diviser les soldes en plusieurs mandats en cas de division des troupes d'un castel.
Article 5 :
Les Militaires ayant brigandé, ou commis toutes actions économico militaire sur ordre de leur supérieur, peuvent garder 30% de leur prise, les 70% restant vont dans la caisse du Comté.
Article 6 :
N'appartenant à aucun castel et n'étant pas soumis à l'appel, l'Intendant n'est pas soldé mais dispose de trois jours de salaire mensuels à distribuer sous forme de primes à des soldats méritants de son choix. Ces primes doivent être précisées et justifiées au connétable
Article 7 :
Lors des missions de la Brigade Commerciale Navale, chaque jour passé en mer à bord du navire dédié sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel.
Chapitre Cinquième : De la Justice Militaire
Article 1 :
La Cour Martiale est constituée du Capitaine et de l’Etat Major. Le Comte préside la séance lui-même dans des cas de haute trahison.
Autoritaire, elle a pour but premier la dissuasion, à l’image de l’armée elle-même.
Son utilisation doit donc être exceptionnelle, et uniquement si un gradé ayant autorité sur l’accusé ou les accusés ne parvient pas à régler seul le conflit.
Article 2 :
Le Capitaine ou le Comte expose les faits et propose un dossier complet exposant les faits.
Cette constitution peut se faire par un autre membre de l’Etat Major concerné plus directement par le sujet.
L’accusé devra se défendre des faits, en débat avec l’Etat Major. Il peut faire appel jusqu’à trois témoins de son choix, pour peu qu’ils soient soldats.
Article 3 :
Tout manquement de présence dans un délai de 48 heures sera considéré comme une reconnaissance des faits.
Article 4 :
Le jugement du tribunal militaire n'est pas révocable par le tribunal civil. Les peines infligées ne peuvent dépasser la radiation définitive et la suppression totale des soldes non encore remises dans le cas où le capitaine préside. Dans le cas où le Comte préside, et donc dans un cas de haute trahison, la pénalité n’a pour borne que la charte du juge. La pénalité devra être annoncée et scellée par le Comte pour officialiser la peine.
Article 5 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de procès militaire, principalement dans les cas suivant :
Mutisme aux ordres, à l’appel
Outrage à officier
La désobéissance, l'insubordination
La désertion
La trahison
La haute trahison
Article 6 :
Tous les officiers ont accès au tribunal comme public simple, pour éviter les abus.
Chapitre Sixième : L’appel & le Règlement
Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.
- Citation :
- Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.
L'enrôlement doit durer au minimum un mois. Sauf sur autorisation du capitaine en cas de force majeure justifiée.
Article 2 :
Chaque soldat devra répondre à l’appel chaque samedi pour la semaine qui suit sous la forme suivante :
- Citation :
- (Grade) (Nom), membre de la (Nombre) compagnie de l’armée des (Nom) de (Ville) présent à l'appel du (date du lundi suivant) au (date du dimanche suivant).
A vos ordres, mon (Grade du supérieur qui exige l’appel. Le lieutenant pour les appels habituels.) !
J’ai actuellement (nombre) points de force et (nombre) points de charisme.
Je dispose de (armes et rations de nourriture).
(Indisponibilité éventuelle)
Je suis en ce moment à (nom de la ville, ou du nœud ; cette mention peut être remplacée par « En mission » si celle-ci est à teneur confidentielle.).
Actuellement aux ordres de (nom du commandant). Dans le (lance/groupe/corps d’armes) de (nom du meneur).
Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.
La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. C'est le commandant qui dispose de ce préavis et non le soldat. Il peut rendre la démission active dans l'instant s'il le juge nécessaire.
Chapitre Septième : De la Brigade Commerciale Navale
Article 1 :
La Brigade Commerciale Navale est un nouveau corps militaire ayant pour but d'amener par les voies maritimes tout produit commercial. Elle dépend donc de l'Ost et est ouverte aux soldats qui souhaiteraient en faire partie.
Article 2 :
Afin que cette brigade soit toujours prête à appareiller, le Comté met à la disposition du CAC, l'Elra qui devient, par essence, navire commercial. L'Ost Poitevin, quant à lui, fournira deux équipes spéciales. Chacune de ces équipes sera composée d'un Lieutenant de Vaisseau et
de quatre militaires. Exceptionnellement, le Silverstaff pourra être utilisé en lieu et place de l'Elra. Dans ce cas, les membres d'équipage seront désignés et payés selon les mêmes conditions sus-mentionnées.
Article 3 :
Pour chaque mission, le Lieutenant de Vaisseau sera nommé, après approbation du Comte, par le CAC/Bailli en concertation avec le Capitaine du Poitou tandis que les militaires seront choisis par le Capitaine seul. Une fois l'équipe désignée, elle dépendra entièrement et uniquement du CAC/Bailli pour la durée de la mission en mer.
Article 4 :
L'équipe qui restera à terre gardera son statut de militaire et sera sous la tutelle du Capitaine.
Article 5 :
Chaque jour passé en mer à bord de l'Elra sera compté comme un jour de mission et sera donc rémunéré comme tel.
Les propos en italique sont des précisions HRP.
Poitiers le 5ème jour de Mai 1459
Sous le règne du Comte Datan
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