De la Coutume Militaire Poitevine :
Chapitre Premier : Généralités Article 1 : Aucune armée ne saurait être levée au Poitou ou traverser son territoire sans aquiescement écrit du Comte.
Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée : - Citation :
- Comte(sse) :
Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou, toutes décisions doivent avoir obtenu son aval. Le Comte peut déléguer son pouvoir au Capitaine pour les « affaires courantes ».
Le Capitaine :
Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Le Connétable :
Le Connétable est chargé de réunir des fonds pour l'Armée et veille à l'attribution des soldes aux Soldats. Celui ci est un lien entre la Caserne et le CaC.
Les Commandants :
Chaque Commandant est chargé de la gestion totale des troupes de sa ville (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs.
Les Chefs de Sections :
Les Chefs de Sections sont à la tête des groupes armées constituant les armées. Ceux-ci dirigent des sections composées d’un maximum de 8 personnes, ils sont sous les ordres directs du Commandant.
Les Soldats de métier:
Les Soldats forment le socle, les racines de l’Armée, ils doivent dans cette optique favoriser une consommation régulière de viande, afin d’augmenter leur facteur de Combat. Ils peuvent prétendre monter en grade et sont soumis au serment militaire et à l'appel.
Les Soldats de réserve:
Une force vive de l'armée. Ils sont engagés dans les différentes sections qui composent les bataillons de l'armée Poitevine. Ils doivent s'engager et devenir soldats de métier pour pouvoir monter en grade. Ils ne sont pas soumis au serment militaire.
Charge extraordinaire: l'Intendant:
En période de passation de pouvoir et en cas de vacance du poste de Capitaine, les commandants du Poitou désigneront un Intendant parmi eux pour gérer et coordonner les troupes.
Chapitre Second : De l’organisation de l’Ost Poitevin Article 1 : L’armée est composé d’un Bataillon par ville, dirigé par un Seigneur vassal du Poitou (titre octroyé durant son Commandement, le Comte décidera de lui laisser ou non à la fin de son office).
Article 2 :Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct. En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Poitevines, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.
Article 3 : Les soldats de réserve sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de besoin.
Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière Poitevine. Article 1 : Tout personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) à l’armée poitevine en se rendant à la Caserne, au Poste de Garde, cette demande pourra librement être refusée.
Article 2 :Des missions non rémunérées seront régulièrement proposées aux soldats afin de s’entraîner, de se connaître... (Sécurité des nœuds, visite du Poitou, tactique de combat….)
Des diversités, Avantages, et Subtilités de l’Armée : Chapitre Premiers : Des soldes.Article 1 : En temps de paix, le soldat engagé recevra 2 viandes ou 4 miches de pain par mois. (
modification 9 mars 56)
Article 2 :Un jour de mission correspond à une journée travaillée pour l'armée.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.
Un soldat engagé ou réserviste recevra un pain par jour de mission plus une denrée à deux points de caractéristique (ou équivalent) pour deux jours de misison.
(
modification 9 mars 56)
Article 3 :Mandat pour solde:
Les mandats de nourriture sont fournis à chaque commandant du Bataillon.
Si ceux-ci sont dans l’incapacité de recevoir un mandat, ce dernier sera donné au grade inférieur.
Le mandataire recevra la liste des soldats ainsi que les denrées à vendre à chacun.
Le mandataire aura 15 jours pour effectuer les transactions, passé ce délai, le mandat devra être rendu au Comté.
Les viandes sont vendues à 7 écus et les pains à 2 écus.
Il est interdit de donner de l’argent via mandat sauf ordre contraire du Capitaine.
Chapitre Second : De la Justice Militaire. Article 1 : Le tribunal militaire est constitué d’un juge militaire nommé et révocable par un vote à la majorité de l’état major, du capitaine qui assurera le rôle de procureur et de l’ensemble de l'état major qui se réunira en jury ainsi que du juge civil.
A la suite de la décision du jury, le juge militaire énonce le verdict et officialise le jugement du tribunal.
Article 2 : Tout manquement de présence dans un délai d’une semaine sera considéré comme une reconnaissance des faits. Chaque parti pourra faire entendre deux témoins.
Article 3 : Le jugement du tribunal militaire n'est pas révocable par le tribunal civil. Toute contestation devra être faîte auprès de la Cour d'Appel de France.
Article 4 : Tout manquement aux devoirs Militaire seront passible de procès militaire, principalement dans les cas suivant :
• Outrage à officier
• La désobéissance/l'insubordination
• La désertion
• La trahison
• La haute trahison
Chapitre Tiers : L’appel & le Règlement :Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.
- Citation :
- Moi, ________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou. Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction. Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.
L'enrôlement doit durer au minimum pour une durée d’un mois.
Chaque soldat devra répondre à l’appel une fois par semaine sous la forme suivante :
- Citation :
- Soldat xxxxx de la Xème compagnie du bataillon de xxxxxx.
Présent au rapport de la semaine du X au X MOIS
J’ai actuellement X points de force
J’ai actuellement Y points de charisme
Je possède épée, bouclier ou pas
A vos ordres mon lieutenant
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions.
Toute retraite doit être signalée.
La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce susdit préavis débutera le lendemain de l'acceptation de la démission
En temps de guerre, le préavis pourra être repoussé à la fin du conflit et débutera le lendemain de l'effectivité de la fin du conflit.
Une notification écrite d’acceptation ou de refus devra lui parvenir dans le délai d’une semaine. Celle-ci devra figurer dans les dossiers de l’état major.
Faute de quoi cette démission sera considérée acceptée et nul préavis ne devra être presté.
Chapitre Quatre : Divers:Amendes Tout soldat ne répondant pas à l’appel ou commettant une autre faute militaire importante sera soumis à une amende d’un montant évalué par le Commandant.
Prises de l’armée :Les Militaires ayant brigandé, ou commis toutes actions économico militaire sur ordre de leur supérieur, pourront garder 30% de leur prise, les 70% restant iront dans la caisse du Comté.
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